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Justice transitionnelle et Révolution française

Colloque

Justice transitionnelle et Révolution française

Du jeudi 17 octobre 2019 au vendredi 18 octobre 2019

Présentation

Dès l’été et l’automne 1794, alors que la Convention nationale prétend remplacer le mot d’ordre de “terreur” par celui de “justice”, le fonctionnement du Tribunal révolutionnaire de Paris se transforme en profondeur. C’est l’un des aspects d’une politique qui tente d’établir un régime nouveau, notamment par la recherche d’une vérité, par des lois reconnaissant certains “crimes” ou cherchant à les réparer, par des réformes visant à éviter que certains drames ne se reproduisent… Pour comprendre ces mesures, certains historiens (Howard Brown, Ronen Steinberg, Loris Chavanette…) ont récemment esquissé un parallèle avec la notion de “justice transitionnelle”, définie comme un « rétablissement de l’État de droit et de l’administration de la justice » à la suite d’un conflit ou de tensions traumatiques.

À l’intersection de l’histoire du droit et de l’histoire moderne, le colloque entend ainsi explorer la richesse et les limites d’une réflexion sur la “justice transitionnelle” à un moment clé de la Révolution française, qui correspond à la sortie de “la Terreur”.

 

Programme

 

Jeudi 17 octobre

 

9h30 : Accueil des participants

9h40 : Ouverture du colloque
Hervé Leuwers, Président de la SER
Denis Salas, Président de l’AFHJ

9h50 : Introduction
Hervé Leuwers

 

Session 1

Présidence : Emmanuel Pierrat, Avocat, Barreau de Paris

 

10h00 : La notion de justice transitionnelle, une mise en perspective initiale
Denis Salas, Magistrat, Prés. AFHJ

 

Les métamorphoses du Tribunal révolutionnaire

10h20 : Le tribunal révolutionnaire de l’an III
Anne Simonin, DR CNRS, EHESS

10h40 : Juger Carrier pour sortir de « la Terreur », ou le droit à une vérité « intentionnelle »
Corinne Gomez-Le Chevanton, IE CNRS, Sorbonne-Université

11h00 : Le procès de Fouquier-Tinville, ou l’accusation de terreur en l’an III
Loris Chavanette, Docteur EHESS

11h20 : Discussion

11h40 : Présentation de la salle de la liberté
Etienne Madranges, Avocat, ancien Magistrat

 

12h00 : Repas

 

Session 2

Présidence : Jean-Pierre Royer, Univ. Lille

 

Rechercher la vérité ?

14h00 : La « Terreur » au tribunal de l’histoire immédiate. Rechercher la vérité ?
Olivier Ritz, Univ. Paris Diderot

14h20 : Le théâtre de l’an III, tribunal de la suspicion
Philippe Bourdin, Univ. Clermont-Auvergne

14h40 : Discussion

15h00 : Pause

 

Session 3

Présidence : Jean-Paul Jean, Magistrat, Cour de Cassation

 

Pacifier

15h15 : Justice et sortie de guerre civile. La Vendée militaire à l’heure de la pacification (1794-1796)
Anne Rolland, Univ. Catholique de l’Ouest, Angers

15h35 : Le brigandage en l’an III : les défis du retour à l’ordre dans le Midi
Valérie Sottocasa, Univ. Toulouse

15h55 : Discussion

16h30 : Visite de l’exposition Marie-Antoinette, à la Conciergerie
Accueil par Cécile Rives, Administratrice de la Conciergerie

 

Vendredi 18 octobre

 

9h00 : Accueil des participants

 

Session 4

Présidence : Hervé Leuwers, Univ. Lille, Président SER

 

Que réparer ?

9h15 : Les fantômes d’une Assemblée décimée. Commémorer et réparer
Michel Biard, Univ. Rouen Normandie

9h35 : Restituer et inhumer
Ronen Steinberg, Michigan State University

 

La voix des victimes après la « Terreur »

9h55 : « La Convention a mis la bienfaisance à l’ordre du jour » : quand la politique d’assistance aux parents des défenseurs de la patrie cesse d’être une mesure de salut public
Clément Weens, Etudiant Univ. Paris 1-Panthéon Sorbonne

10h15 : Discussion

10h40 : Pause

 

Session 5

Présidence : François Saint-Bonnet, Univ. Paris II

 

Restaurer le règne de la loi

11h00 : La difficile sortie de l’exception. L’exemple de l’état de siège
Sébastien Le Gal, Univ. Grenoble-Alpes

11h20 : Rétablir le règne de la loi et de la justice. Le rôle du comité de Législation de la Convention nationale (fructidor an II – brumaire an IV)
Jean d’Andlau, Doctorant Univ. Lille

11h40 : Discussion

 

12h15 : Repas

 

Session 6

Présidence : Denis Salas, Magistrat, Président de l’AFHJ

 

De l’an III à l’an IV : achever la refondation républicaine

14h20 : Détruire le pouvoir occulte des bureaux. La commission des dix-sept (16 vendémiaire an IV) : une épuration administrative manquée ?
Virginie Martin, Univ. Paris 1-Panthéon Sorbonne

14h40 : Amnistier pour clore la Révolution ?
Stanislas de Chabalier, Doctorant Univ. Lille

15h00 : La Convention et l’abolition de la peine de mort en 1795, ou l’impossible nécessité
Hervé Leuwers, Univ. Lille

15h20 : Discussion

15h45 : Conclusion à deux voix
Virginie Martin, Denis Salas

16h00 : Fin du colloque

 

 

Pour s’inscrire envoyer vos nom, prénom, date, lieu de naissance à : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Inscription jusqu’au 12 octobre - L’entrée dans le Palais de justice, n’est permise qu’aux personnes inscrites et sur présentation d’une pièce d’identité.


Palais de la Cité
2 Boulevard du Palais
75001 Paris

Cour de Cassation
Association Française pour l’Histoire de la Justice