Présentation
Dès l'été et l'automne 1794, alors que la Convention nationale prétend remplacer le mot d'ordre de “terreur” par celui de “justice”, le fonctionnement du Tribunal révolutionnaire de Paris se transforme en profondeur. C'est l'un des aspects d'une politique qui tente d'établir un régime nouveau, notamment par la recherche d'une vérité, par des lois reconnaissant certains “crimes” ou cherchant à les réparer, par des réformes visant à éviter que certains drames ne se reproduisent… Pour comprendre ces mesures, certains historiens (Howard Brown, Ronen Steinberg, Loris Chavanette…) ont récemment esquissé un parallèle avec la notion de “justice transitionnelle”, définie comme un « rétablissement de l'Etat de droit et de l'administration de la justice » à la suite d'un conflit ou de tensions traumatiques.
A l'intersection de l'histoire du droit et de l'histoire moderne, le colloque entend ainsi explorer la richesse et les limites d'une réflexion sur la “justice transitionnelle” à un moment clé de la Révolution française, qui correspond à la sortie de “la Terreur”.
Programme
Jeudi 17 octobre
9h30 : Accueil des participants
9h40 : Ouverture du colloque
Hervé Leuwers, Président de la SER
Denis Salas, Président de l'AFHJ
9h50 : Introduction
Hervé Leuwers
Session 1
Présidence : Emmanuel Pierrat, Avocat, Barreau de Paris
10h00 : La notion de justice transitionnelle, une mise en perspective initiale
Denis Salas, Magistrat, Prés. AFHJ
Les métamorphoses du Tribunal révolutionnaire
10h20 : Le tribunal révolutionnaire de l'an III
Anne Simonin, DR CNRS, EHESS
10h40 : Juger Carrier pour sortir de « la Terreur », ou le droit à une vérité « intentionnelle »
Corinne Gomez-Le Chevanton, IE CNRS, Sorbonne-Université
11h00 : Le procès de Fouquier-Tinville, ou l'accusation de terreur en l'an III
Loris Chavanette, Docteur EHESS
11h20 : Discussion
11h40 : Présentation de la salle de la liberté
Etienne Madranges, Avocat, ancien Magistrat
12h00 : Repas
Session 2
Présidence : Jean-Pierre Royer, Univ. Lille
Rechercher la vérité ?
14h00 : La « Terreur » au tribunal de l'histoire immédiate. Rechercher la vérité ?
Olivier Ritz, Univ. Paris Diderot
14h20 : Le théâtre de l'an III, tribunal de la suspicion
Philippe Bourdin, Univ. Clermont-Auvergne
14h40 : Discussion
15h00 : Pause
Session 3
Présidence : Jean-Paul Jean, Magistrat, Cour de Cassation
Pacifier
15h15 : Justice et sortie de guerre civile. La Vendée militaire à l'heure de la pacification (1794-1796)
Anne Rolland, Univ. Catholique de l'Ouest, Angers
15h35 : Le brigandage en l'an III : les défis du retour à l'ordre dans le Midi
Valérie Sottocasa, Univ. Toulouse
15h55 : Discussion
16h30 : Visite de l'exposition Marie-Antoinette, à la Conciergerie
Accueil par Cécile Rives, Administratrice de la Conciergerie
Vendredi 18 octobre
9h00 : Accueil des participants
Session 4
Présidence : Hervé Leuwers, Univ. Lille, Président SER
Que réparer ?
9h15 : Les fantômes d'une Assemblée décimée. Commémorer et réparer
Michel Biard, Univ. Rouen Normandie
9h35 : Restituer et inhumer
Ronen Steinberg, Michigan State University
La voix des victimes après la « Terreur »
9h55 : « La Convention a mis la bienfaisance à l'ordre du jour » : quand la politique d'assistance aux parents des défenseurs de la patrie cesse d'être une mesure de salut public
Clément Weens, Etudiant Univ. Paris 1-Panthéon Sorbonne
10h15 : Discussion
10h40 : Pause
Session 5
Présidence : François Saint-Bonnet, Univ. Paris II
Restaurer le règne de la loi
11h00 : La difficile sortie de l'exception. L'exemple de l'état de siège
Sébastien Le Gal, Univ. Grenoble-Alpes
11h20 : Rétablir le règne de la loi et de la justice. Le rôle du comité de Législation de la Convention nationale (fructidor an II – brumaire an IV)
Jean d'Andlau, Doctorant Univ. Lille
11h40 : Discussion
12h15 : Repas
Session 6
Présidence : Denis Salas, Magistrat, Président de l'AFHJ
De l'an III à l'an IV : achever la refondation républicaine
14h20 : Détruire le pouvoir occulte des bureaux. La commission des dix-sept (16 vendémiaire an IV) : une épuration administrative manquée ?
Virginie Martin, Univ. Paris 1-Panthéon Sorbonne
14h40 : Amnistier pour clore la Révolution ?
Stanislas de Chabalier, Doctorant Univ. Lille
15h00 : La Convention et l'abolition de la peine de mort en 1795, ou l'impossible nécessité
Hervé Leuwers, Univ. Lille
15h20 : Discussion
15h45 : Conclusion à deux voix
Virginie Martin, Denis Salas
16h00 : Fin du colloque
Pour s'inscrire envoyer vos nom, prénom, date, lieu de naissance à : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Inscription jusqu'au 12 octobre - L'entrée dans le Palais de justice, n'est permise qu'aux personnes inscrites et sur présentation d'une pièce d'identité.
Organisé par l'Association française pour l'histoire de la justice & la Société des études robespierristes sous la coordination de Hervé Leuwers - AFHJ, SER, Virginie Martin – SER et Denis Salas - AFHJ
