Présentation

Deuxième acte du cycle de colloques organisés conjointement par l’Équipe de recherche Louis Josserand (Lyon 3) et l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne (Paris 1) entre octobre 2025 et octobre 2026, cette demi-journée invite à s'interroger sur la place et l'évolution de la notion de solidarité dans la Sécurité sociale. Celle-ci a considérablement évolué, qu'il s'agisse des modalités et conditions de financement de la Sécurité sociale, mais aussi de ses frontières, élargie depuis huit décennies. Pour l'avenir, de nouveaux défis se présentent déjà, notamment pour la nouvelle branche autonomie ou en matière de risques climatiques. Cette demi-journée entend à la fois permettre de mieux comprendre les dynamiques à l’œuvre, en particulier sur un plan juridique, et formuler un certain nombre de propositions pour la décennie à venir.

Programme

14h00 : Propos introductifs
Morane Keim-Bagot, Professeur de droit à l’Université Paris 1 Panthéon Sorbonne
Xavier Aumeran, Professeur de droit à l’Université Jean Moulin Lyon 3

14h15 : Les figures de la solidarité
Pierre-Yves Verkindt, Professeur émérite de l’Université Paris 1 Panthéon Sorbonne

Le financement de la solidarité

14h40 : Solidarité et financement de la Sécurité sociale
Xavier Prétot, Doyen honoraire de la Cour de cassation

15h00 : Comptes, dette et solidarités intergénérationnelles
Dominique Libault, Directeur de l’En3s et Président du Haut Conseil du financement de la protection sociale

15h20 : Fraudes et solidarité
Laure Mercereau-Farnoux, Cheffe de mission lutte contre la fraude, Direction de la sécurité sociale

15h40 : Solidarité et branche AT-MP
Morane Keim-Bagot, Professeur de droit à l’Université Paris 1 Panthéon Sorbonne

16h00 : Questions avec la salle

16h15 : Pause-café

Les frontières de la solidarité

16h30 : Solidarité et extension du champ personnel de la sécurité sociale : la place de l’appartenance
Maryse Badel, Professeur de droit à l’Université de Bordeaux, Comptrasec UMR CNRS 5114

16h50 : La création de la branche autonomie
Anaëlle Cappellari, Maître de conférences en droit à Aix-Marseille Université, Centre de droit social UR 901

17h10 : Le haut degré de solidarité des régimes de protection sociale complémentaire
Xavier Aumeran, Professeur de droit à l’Université Jean Moulin Lyon 3

17h30 : Repenser la mutualisation des risques climatiques
Mathilde Viennot, Haut-commissariat à la stratégie et au plan, Economiste

17h50 : Questions avec la salle

18h00 : Fin du colloque

Contact : edprive@univ-lyon3.fr

Inscriptions obligatoires : https://elj.univ-lyon3.fr/servlet/com.jsbsoft.jtf.core.SG?EXT=enrollment&PROC=INPUT_ENROLLMENT_FRONT&ACTION=ENROLLMENT&URL_REDIRECT=https%3A%2F%2Felj.univ-lyon3.fr%2Fcolloque-securite-sociale-80-ans-dans-la-cite-repenser-les-solidarites&ENROLLMENT_ID_META=5215636

Validation au titre de la formation continue des avocats : 4h