Jean-Michel Bruguière

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit de Grenoble
Centre de Recherches Juridiques
Centre universitaire d'enseignement et de recherche en propriété intellectuelle

Thèse

La diffusion de l'information publique : le service public face au marché de l'information. Thèse soutenue en 1995 à Montpellier 1, sous la direction de Michel Vivant.


Ouvrages

Jean-Michel Bruguière et Bérengère Gleize, Droit des personnes, Lefebvre Dalloz, 2023, 2023e éd., Sirey Université, 459 p.

Jean-Michel Bruguière (dir.), Code de la propriété intellectuelle : 2024, LexisNexis, 2023, 25e éd., Les codes bleus, 2549 p.

Jean-Michel Bruguière, Le droit du copyright anglo-américain, Lefebvre Dalloz et de Dalloz, 2023, 2e éd., Connaissance du droit, 250 p.

Jean-Michel Bruguière, Caroline Le Goffic, Yann Basire, Nicolas Binctin, Anaïs Dépinoy, Camille Maréchal, Arnaud de Nanteuil, Edouard Treppoz et Gilles Vercken, Investissement et propriété intellectuelle, Dalloz, 2023, Thèmes & commentaires, 193 p.

Jean-Michel Bruguière (dir.), L'émergence d'un droit des données, Lefebvre Dalloz et de Dalloz, 2023, Thèmes et commentaires, 177 p.

Jean-Michel Bruguière, Pierre Deprez, Vincent Fauchoux et Frédéric Dumont, Le parasitisme économique : typologie des agissements, physionomie de l'action, LexisNexis, 2023, Droit & professionnels, 132 p.

Voir plus

Jean-Michel Bruguière (dir.), Code de la propriété intellectuelle 2023, LexisNexis, 2022, 24e éd., Les codes bleus, 2521 p.

Jean-Michel Bruguière, Droit des propriétés intellectuelles - 3e édition, Ellipses, 2022, Mise au point

Jean-Michel Bruguière et Bérengère Gleize, Droits de la personnalité, Ellipses, 2022, Mise au point

Jean-Michel Bruguière (dir.), La para-propriété intellectuelle, Dalloz, 2022, Thèmes & commentaires, 172 p.

Jean-Michel Bruguière (dir.), Code de la propriété intellectuelle 2022, LexisNexis, 2021, 23e éd., Les codes bleus, 2495 p.

Jean-Michel Bruguière (dir.), Code de la propriété intellectuelle 2021, LexisNexis, 2020, 22e éd., Les codes bleus, 2402 p.

Jean-Michel Bruguière et Christophe Geiger (dir.), Penser le droit de la pensée : mélanges en l'honneur de Michel Vivant, LexisNexis et de Dalloz, 2020, 946 p.

Jean-Michel Bruguière et Michel Vivant (dir.), Code de la propriété intellectuelle 2020, LexisNexis, 2019, 21e éd., Les codes bleus, 2274 p.

Jean-Michel Bruguière et Michel Vivant, Droit d'auteur et droits voisins, Dalloz, 2018, 4e éd., Précis, 1385 p.

Jean-Michel Bruguière, Droit des propriétés intellectuelles, Ellipses, 2018, 3e éd., Mise au point, 218 p.

Jean-Michel Bruguière (dir.), Les standards de la propriété intellectuelle, Dalloz et de CUERPI, 2018, Thèmes & commentaires, 139 p.

Jean-Michel Bruguière, Vincent Fauchoux, Pierre Deprez et Frédéric Dumont, Le droit de l'Internet, LexisNexis, 2017, Droit & professionnels, 431 p.

Jean-Michel Bruguière, Le droit du copyright anglo-américain, Dalloz, 2017, Connaissance du droit, 225 p.

Jean-Michel Bruguière et Michel Vivant, Droit d'auteur et droits voisins, Dalloz, 2015, 3e éd., Précis, 1229 p.

Jean-Michel Bruguière et Bérengère Gleize, Droits de la personnalité, Ellipses, 2015, Mise au point, 351 p.

Jean-Michel Bruguière (dir.), L'entreprise et la titularité des droits de propriété intellectuelle, Dalloz, 2015, Thèmes & commentaires, 152 p.

Jean-Michel Bruguière (dir.), L'entreprise à l'épreuve du "droit " de l'Internet : Quid novi ?, Dalloz, 2014, Thèmes & commentaires, 196 p.

Jean-Michel Bruguière, Vincent Fauchoux et Pierre Deprez, Le droit de l'Internet : lois, contrats et usages, LexisNexis, 2013, 2e éd., Droit & professionnels, 445 p.

Jean-Michel Bruguière (dir.), Les contrats de la propriété intellectuelle : [actes du colloque du 7 décembre 2012, tenu à la Maison de l'avocat de Grenoble, Dalloz, 2013, Thèmes & commentaires, 132 p.

Jean-Michel Bruguière et Michel Vivant, Droit d'auteur et droits voisins, Dalloz, 2012, 2e éd., Précis, 1102 p.

Jean-Michel Bruguière (dir.), Les modes alternatifs de règlement des litiges de propriété intellectuelle, Dalloz, 2012, Thèmes & commentaires, 163 p.

Jean-Michel Bruguière, Droit des propriétés intellectuelles, Ellipses, 2011, 2e éd., Mise au point, 180 p.

Jean-Michel Bruguière (dir.), L'articulation des droits de propriété intellectuelle : [actes du colloque du 19 novembre 2010, organisé à l'Université Pierre Mendès France de Grenoble], Dalloz, 2011, Thèmes & commentaires, 155 p.

Jean-Michel Bruguière et Michel Vivant, Droit d'auteur, Dalloz, 2009, Précis, 814 p.

Jean-Michel Bruguière (dir.), La propriété intellectuelle entre autres droits : [Colloque du 19 novembre 2008 à Grenoble, Dalloz, 2009, Thèmes & commentaires, 139 p.

Jean-Michel Bruguière, Michel Vivant et Nathalie Mallet-Poujol (dir.), Quels droits pour les artistes du spectacle ?, Dalloz, 2009, Thèmes et commentaires, 137 p.

Jean-Michel Bruguière (dir.), Droit d'auteur et culture, Dalloz, 2007, Thèmes & commentaires, 146 p.

Jean-Michel Bruguière, Nathalie Mallet-Poujol et Agnès Robin (dir.), Propriété intellectuelle et droit commun : [séminaire organisé en juin 2006 à Montpellier par l'] Équipe de recherche Créations immatérielles et droit, ERCIM, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2007, Collection de l'Institut de droit des affaires, 400 p.

Jean-Michel Bruguière et Karine Favro (dir.), Les biens culturels, Victoires éditions, 2006, 164 p.

Jean-Michel Bruguière, Droit des propriétés intellectuelles, Ellipses, 2005, Mise au point, 141 p.

Jean-Michel Bruguière, L'exploitation de l'image des biens, Victoires éditions, 2005, Guide Légipresse, 195 p.

Jean-Michel Bruguière et Michel Vivant (dir.), Protéger les inventions de demain : biotechnologies, logiciels et méthodes d'affaires, la Documentation française, 2003, Collection Propriété intellectuelle, 320 p.

Jean-Michel Bruguière, Les données publiques et le droit, Litec, 2002, DroitLitec, 208 p.

Jean-Michel Bruguière, La diffusion de l'information publique : le service public face au marché de l'information, [s.n.], 1995, 403 p.


Articles

Jean-Michel Bruguière, « Le selfie de l'influenceuse est libre de droits ! (Ouf…) », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 416, 2023, p. 417 

Jean-Michel Bruguière et Jean-Marc Deltorn, « Intelligences artificielles génératives. Y a-t-il exploitation des œuvres, au sens du droit d'auteur ? N'y aurait-il pas d'autres modèles à considérer ? », Recueil Dalloz, N° 32, 2023, p. 1657 

Jean-Michel Bruguière et Aurélie Brégou, « La Manif pour tous. Le parasitisme pour les autres ? », Recueil Dalloz, N° 27, 2022, p. 1383 

Jean-Michel Bruguière, « Introduction », in Jean-Michel Bruguière (dir.), La para-propriété intellectuelle, Paris, Dalloz, 2022, pp. 1-14


Autres

Jean-Michel Bruguière, Jean-Christophe Galloux, André Lucas, Pierre Sirinelli, Pierre-Yves Gautier, Yann Basire, Nicolas Binctin, Julien Canlorbe, Thomas Dreier, Shujie Feng, Xiangjun Kong, Charles de Haas, Pascale Tréfigny, Caroline Le Goffic, Théodore Georgopoulos, Alain Strowel, Mikhaïl Xifaras, Michel Vivant et Jacques de Werra, Numéro anniversaire - 20 ans de PI !, Propriétés intellectuelles, N° 81, p. NC

Jean-Michel Bruguière et Jorge Alvarez-Iberlucea, Regards croisés sur la photographie, la liberté de création, le droit d’auteur et le droit à l’image, Propriétés intellectuelles, N° 81, pp. 31-36

Jean-Michel Bruguière, La para-propriété intellectuelle, in Jean-Michel Bruguière (dir.), Paris, Dalloz, pp. VI-172

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