Qu’est-ce que la laïcité ? Les définitions ponctuellement apportées dans les débats sont nombreuses, souvent différentes, rarement consensuelles. En effet, le sens et la forme que prend la laïcité découlent des diverses interprétations que les gouvernants et les gouvernantes politiques élaborent à partir de ses principes constitutifs, soit la neutralité, la séparation des Églises et de l’État, l’égalité et la liberté de conscience et de religion. Mais qu’en disent les juges, alors que la question arrive dans les prétoires ? Comment les tribunaux opérationnalisent-ils ces principes dans leur jurisprudence ? Dans quelle mesure contribuent-ils ainsi à éclairer la notion ? Et finalement, y parviennent-ils vraiment ? Croisant les analyses juridiques, sociologiques, politiques et historiques, cet ouvrage décortique la variété des interprétations de la laïcité par les juges dans deux contextes nationaux, la Belgique et la France. Il permet de mieux comprendre comment les juges comprennent la laïcité, les significations qu’ils lui attribuent, et les éthiques – particulières ou collectives – qu’ils lui associent au gré de leurs décisions. Ce faisant, il met en lumière comment les juges performent la laïcité dans des contextes où le débat social et politique sur certaines expressions du religieux peut s’avérer tendu, et contribue à poser un regard critique sur leur positionnement ou leur neutralité. S’adressant aux juristes et aux politistes, mais aussi aux responsables politiques, aux médias et aux actrices et acteurs de la société civile, cet ouvrage est un outil indispensable pour celles et ceux qui veulent s’émanciper des présupposés et préconstruits pour mieux comprendre les multiples facettes de la laïcité dans nos sociétés.

Nombre d'études récentes présentent Max Weber non comme un sociologue ou un scientifique dont les travaux auraient une portée explicative circonscrite, mais bien comme l'auteur de tout un projet de société. L'on assisterait à un "enchantement" de Weber. Face à ce constat, cette étude entreprend une redéfinition de l'essence du propos wébérien. Redire, au travers différents angles d'approches, l'ampleur magistrale de la puissance de l'appréhension du social chez Weber

L'Espagne connaît, depuis l'instauration de la Constitution de 1978, de nouvelles formes de relations Église-État, en rupture avec une grande partie de son passé. Cet article cherche à en dégager la philosophie, en se basant sur l'analyse des motivations des principaux protagonistes de la période d'élaboration du texte fondamental. Il tente ainsi de montrer que la mention de l'Église catholique dans la Constitution ne se veut pas la marque d'une confessionnalité déguisée, mais a surtout pour but, par la prise en compte de la réalité historique et sociologique du pays, le passage à un État aconfessionnel par un processus pacifique et la résolution définitive de la question religieuse en Espagne.

Conférence organisée par l'IRENEE, Université de Lorraine dans le cadre des "Entretiens de l'IRENEE"

Colloque organisé par Centre de recherche Société, Droit et Religions de l'Université de Sherbrooke (SoDRUS) - Québec sous la direction de David Koussens, Sébastien Lebel-Grenier et Loïc Bizeul (coordination) avec l'Université de Strasbourg

Organisé pour l’Université de Porto par Francesco Alicino, Italie, Anaïd Lindemann, Suisse, Julia Martinez-Ariño, Espagne et Pays-Bas, Nikola Šaranović, Monténégro, Helena Vilaça, Portugal, Anne-Laure Zwilling, France ; soutenu par le projet Eurel

Objectif : Le présent projet de recherche propose d'étudier le droit à l'objection de conscience en cas d'interruption volontaire de grossesse (« IVG ») afin de comprendre les points de tension existant entre le droit à l'IVG et le droit à l'objection de conscience des médecins. Problématique : Cette recherche est réalisée dans un contexte d'actualité particulièrement tendu où l'accès à l'avortement est remis en question. L'IVG est un droit reconnu et protégé par la loi au Québec et en France. Cependant, il demeure possible pour un médecin de refuser ce soin en vertu de sa liberté de conscience. En France, l'objection de conscience a été adoptée comme condition à la loi Veil et au Québec ce droit est garanti par le Code déontologie des médecins. Cette objection de conscience protège ainsi la liberté de conscience et de religion des médecins, un droit fondamental, mais crée potentiellement un déséquilibre qui peut porter atteinte aux droits fondamentaux des bénéficiaires de soins. Ainsi, la pratique de cette objection risque de mettre en péril le droit à la sécurité des patients garanti par l'article 7 de la Charte canadienne. Si l'objection de conscience peut servir de garant à la liberté de conscience des médecins, elle peut opérer un déséquilibre quant aux droits fondamentaux des bénéficiaires de soins (Bernard-Douchez, 2010). Il perdure une controverse en littérature sur la confrontation éthique qui existe entre ces droits fondamentaux (Maclure et Dumont, 2017). Dans cette thèse, le recours au droit comparé est judicieux puisque l'IVG et l'objection de conscience sont des pratiques établies en milieu médical, mais juridiquement encadrée différemment. Les conceptions de la laïcité et des croyances dans les deux juridictions ainsi que les différentes conditions légales pour avorter et soulever une objection de conscience permettent de justifier la pertinence d'une comparaison franco-québécoise. Ce projet contribuera à l'avancement des connaissances scientifiques et permettra des avancées pour les soignants sur le terrain. Cette recherche permettra de dégager des pistes de solutions pour mieux outiller les patientes lors d'un refus de soin et une pacification des rapports entre les médecins et les bénéficiaires des soins de santé. Méthodologie et cadre théorique : Afin de bien comprendre les motivations des médecins concernant le recours ou non à l'objection de conscience, il est proposé d'utiliser une méthodologie qui recourt à des entretiens semi-dirigés. Il s'agit d'une méthodologie de plus en plus utilisée en droit (Gesualdi-Fecteau et Guénette, 2022). Le choix du cadre théorique est celui de la conscience du droit qui permet, selon Ewick et Silbey (1998), d'étudier comment les personnes interprètent les normes juridiques encadrant leurs activités et comment cette compréhension influence leurs actions. L'études des motivations des médecins concernant leur recours à l'objection de conscience fait écho à la manière dont les individus expriment leurs conscience du droit dans leurs activités professionnelles. cette recherche s'intéresse à la manière dont des entretiens semi-dirigés avec des médecins sur ces thématiques permettent de dégager des outils juridiques pour mieux arbitrer les droits fondamentaux des médecins et des patients. Une méthodologie empirique qualitative permettra de répondre aux objectifs de la recherche. Également, le droit comparé permettra d'analyser ces entretiens auprès de médecins de manière à dégager des solutions juridiques aux conflits existants entre différents droits fondamentaux.

Un premier paradoxe considère que malgré le fait que les approches américaine et française de la laïcité sont toutes deux issues de la création de l’État démocratique et ont cherché à incarner la valeur universelle du siècle des Lumières de la liberté de religion, adoptant de nombreuses similitudes philosophiques, politiques et juridiques, les deux approches constituent des conceptions très différentes du rôle de la religion dans la sphère publique. Un paradoxe subséquent s’agit du fait que deux cents ans après leur création, malgré les changements politiques, économiques, sociaux et religieux monumentaux qui ont transformé les deux pays, ces paradigmes distincts ont survécu. Aujourd'hui, une modernité mondialisée exige qu'ils négocient des conventions Église-État qui auraient été inimaginables au moment de leur rédaction. De plus, malgré le consensus que ces paradigmes divergents étaient le produit d'histoires religieuses spécifiques à chaque contexte national tels qu’ils étaient à la fin du 18e siècle, ils bénéficient toujours d'un soutien stable de la part des institutions et des individus (tant au niveau des élites que du peuple) dont le contexte religieux n’est point comparable