Jean-Baptiste Busaall, Le spectre du jacobinisme: L'expérience constitutionnelle française et le premier libéralisme espagnol, Casa de Velázquez et OpenEdition, 2017
Ce livre propose une réponse nouvelle à une question ancienne : les premières constitutions écrites de la Monarchie espagnole et le libéralisme des Cortès de Cadix trouvèrent-ils leurs modèles dans l'expérience de la Révolution française ? Par une approche culturelle et historique du droit constitutionnel comparé, ce livre redéfinit les constitutions de 1808 et 1812 en analysant leur formation et leur développement. Il montre que, si les précédents français étaient omniprésents dans les discours politiques, ils furent écartés des réalisations par un recours à la culture juridique espagnole. En cela, il offre un regard nouveau sur les phénomènes de transfert de droit, de modélisation et d'imitation des institutions constitutionnelles.
Jean-Baptiste Busaall, Le spectre du jacobinisme. L’expérience constitutionnelle de la Révolution française et le premier libéralisme espagnol (1808-1814): l'expérience constitutionnelle française et le premier libéralisme espagnol, Bibliothèque de la Casa de Velazquez, 2012, Bibliothèque de la Casa de Velázquez, 446 p.
Jean-Baptiste Busaall, Le spectre du jacobinisme: l'expérience constitutionnelle française et le premier libéralisme espagnol, Casa de Velázquez, 2012
Jean-Baptiste Busaall, La révolution constitutionnelle de 1812 dans la monarchie espagnole: une rénovation de l'ordre juridique traditionnel, Presses univesitaires d'Aix-Marseille, 2008, 419 p.
Jean-Baptiste Busaall, La fidélité des "famosos traidores": les fondements jusnaturalistes du patriotisme des "afrancesados", 1808-1814, Ecole française de Rome, 2006, 303 p.
Jean-Baptiste Busaall, Las instituciones del Reino de Navarra en el debate histórico jurídico de la revolución liberal, con la colaboración de Lartaun de Egibar Urrutia, Universidad pública de Navarra, 2005, 234 p.
Jean-Baptiste Busaall, Nature juridique de la monarchie espagnole sous Joseph Bonaparte: réflexions à partir d'une mise au point sur l'abolition de l'Inquisition en 1808, Casa de Velázquez, 2005, 235 p.
Jean-Baptiste Busaall, Benito Ramón Hermida, Diversité institutionnelle et mythe de la constitution historique dans la Révolution libérale : la "Breve noticia del Reyno de Navarra" de Hermida, 1811, Ministerio de Justicia, Secretaría General Técnica et Ministerio de Presidencia, Boletín Oficial del Estado, 2004, 333 p.
Jean-Baptiste Busaall, La dualité du débat sur la première Constitution espagnole de 1812: entre norme historique et volontarisme juridique, Sirey, 2002, 419 p.
Jean-Baptiste Busaall, « Histoires constitutionnelles plurielles de la Constitution de Cadix de 1812 (1813-1823) », in Jacky Hummel (dir.), Histoires constitutionnelles et identités nationales. Les représentations du corps politique dans l’historiographie constitutionnelle comparée [titre provisoire], Mare & Martin, 2023
Jean-Baptiste Busaall, « Les sources doctrinales de la Constitution de Cadix de 1812 : la centralité d’un conflit d’interprétation concomitant aux origines », in Tanguy PASQUIET-BRIAND (dir.), Les conflits doctrinaux au XIXe siècle. Une analyse des fondements politiques du droit [titre provisoire], Mare & Martin, 2023
Jean-Baptiste Busaall, « El primer experimento constitucional : la Constitución de Bayona (1808-1813) », in Marta Lorente Sariñena et Jesús Vallejo (dir.) (dir.), Historia constituyente de España, 2023
Jean-Baptiste Busaall, « La Constitución de Cádiz fuera del ámbito de la nación española », in Marta Lorente Sariñena et Jesús Vallejo (dir.) (dir.), Historia constituyente de España, 2023
Jean-Baptiste Busaall, « Leyes privativas y constitución general. Las ambigüedades del reordenamiento territorial en la Constitución de 1808 », in Roldán JIMENO ARANGUREN (dir.) (dir.), La Constitución histórica de Navarra, Tirant Humanidades, 2023, pp. 145-181
Jean-Baptiste Busaall, « La Constitution de Normandie en 1789 d’après Guillaume Delafoy : la défense aristocratique d’une république souveraine », Gilduin Davy et Yves Mausen (dir.), La Normandie, terre de traditions juridiques, Cahiers historiques des Annales de droit, n°2, Presses universitaires de Rouen et du Havre, 2016, pp. 217-246
Jean-Baptiste Busaall, « Les origines du pouvoir constituant en Espagne, la Constitution de Bayonne (1808) », Cadice e oltre : Costituzione, Nazione e Libertà. La carta gaditana nel bicentenario della sua promulgazione, a cura di Fernando García Sanz, Vittorio Scotti Douglas, Romano Ugolini, José Ramón Urquijo Goitia, Istituto per la Storia del Risorgimento Italiano, 2015, pp. 57-90
Jean-Baptiste Busaall, « Los afrancesados : el Estado como modernidad política », Miguel Ángel Cabrera y Juan Pro (coords.), La creación de las culturas políticas modernas, 1808-1833, vol. 1 de Manuel Pérez Ledesma e Ismael Saz (dir.), Historia de las culturas políticas en España y América, Madrid, Marcial Pons Historia/Zaragoza, Prensas de la Universidad de Zaragoza, 2014, pp. 347-373
Jean-Baptiste Busaall, « Les Indes espagnoles, 1492-1837, une colonisation sans colonies », Éric Gojosso, David Kremer et Arnaud Vergne (dir.), Les colonies. Approches juridiques et institutionnelles de la colonisation de la Rome antique à nos jours, LGDJ-Presses universitaires juridiques de Poitiers, Faculté de Droit et des Sciences Sociales de Poitiers, 2014, pp. 143-172
Jean-Baptiste Busaall, « Notas para une lectura comparada de la Constitución de Cádiz », Encarna García Monerris y Carmen García Monerris (ed.), Guerra, Revolución, Constitución (1808 y 2008), Universitat de València, 2012, pp. 211-237
Jean-Baptiste Busaall, « La Declaración de los Derechos del Hombre y del Ciudadano (1789) », Feliciano Novoa Portela y Francisco Villalba Ruiz de Toledo (coord.), La historia de Europa a través de sus documentos, Lunwerg, 2012
Jean-Baptiste Busaall, « Quelques réflexions sur les modèles constitutionnels, illustrées par la place des “Indes” dans les premières constitutions écrites de la Monarchie espagnole (1808, 1812) », Juan Pablo Salazar Andreu, Guillermo Nares Rodríguez (coord.), Memoria del XVII Congreso del Instituto Internacional de Historia del Derecho Indiano, México, Editorial Porrúa-Benemérita Universidad Autónoma de Puebla, 2011, pp. 671-689
Jean-Baptiste Busaall, « Historia constitucional »: une expérience décisive dans la transition de la "Ilustración" au libéralisme modéré, - Notes bibliogr., Le règne de Joseph Bonaparte, 2006, pp. -
Jean-Baptiste Busaall, Fatiha Cherfouh, Gwenaël Guyon, « Introduction. Du comparatisme au droit comparé. Les acteurs, les enjeux, les méthodes », Clio@Thémis : Revue électronique d'histoire du droit, 2017, n°13
Jean-Baptiste Busaall, « Constitution politique de la Monarchie espagnole, promulguée à Cadix, le 19 mars 1812. Présentation de l’essai d’une nouvelle traduction française à partir d’une version authentique », Jus Politicum : Revue de droit politique, 2013, n°9
Jean-Baptiste Busaall, « La Constitution de Bayonne de 1808 et l’histoire constitutionnelle hispanique », Teoría y derecho - Revista de pensamiento jurídico, 2011, n°10, pp. 66-79
Jean-Baptiste Busaall, « À propos de l’influence des constitutions françaises depuis 1789 sur les premières constitutions écrites de la monarchie espagnole. L’exemple de l’ordonnancement territorial dans la Constitution de Bayonne (1808) », Iura Vasconiae. Revista de Derecho Histórico y Autonómico de Vasconia, 2011, n°8, pp. 9-39
Jean-Baptiste Busaall, « Le discours constitutionnel dans El Imparcial de Pedro Estala (1809) », 2008
Dans son premier acte de roi des Espagnes et des Indes, le 11 juin 1808, Joseph Bonaparte s’adressait aux nouveaux sujets que la « Providence » avait placés sous sa protection, pour demander leur collaboration pour la régénération qu’il promettait. En fait de Providence, il devait son trône à son frère l’Empereur et si ce dernier imagina de faire accepter la substitution dynastique en donnant une constitution qui apporterait les « bienfaits d’une réforme, sans froissements, sans désordres, sa...
Jean-Baptiste Busaall, « La réception du constitutionnalisme français dans la formation du premier libéralisme espagnol (1808-1820) », 2007
L’objectif de ce travail était d’étudier l’impact des idées politiques et de l’expérience juridique françaises sur le processus de construction de l’État libéral en Espagne. La question, loin d’être nouvelle, s’inscrivait à la suite d’une longue historiographie qui avait interprété les bouleversements dans la Monarchie espagnole selon une grille de lecture établie sur le modèle de la Révolution française. L’influence française était considérée comme prépondérante dans la transformation du rég...
Jean-Baptiste Busaall, « La fidélité des famosos traidores : les fondements jusnaturalistes du patriotisme des afrancesados (1808-1814) », 2006, pp. 303-313
Les afrancesados furent stigmatisés comme des traîtres pour avoir collaboré avec le régime imposé par Napoléon en Espagne entre 1808 et 1813. Ils considéraient pourtant s’être toujours montrés fidèles à l’intérêt général dans les circonstances troubles de la guerre d’indépendance. En substituant son frère Joseph à Ferdinand VII, l’Empereur avait fait entrer la Monarchie espagnole dans une crise de nature multiple qui modifia les grilles d’interprétation des positions politiques. L’objet de la fidélité n’était pas aussi clair que les partisans d’une résistance au nouveau régime le prétendirent. Pour faire admettre le changement dynastique, Napoléon tenta de séduire la société espagnole en lui donnant une Constitution élaborée sur le modèle français en vigueur. L’assemblée des députés convoquée pour la recevoir parvint à renforcer les garanties sur l’indépendance et la liberté de l’Espagne qu’elle contenait et renouèrent avec la tradition pactiste. Joseph et ses sujets défendirent les avantages d’un régime constitutionnel qui mettait un terme aux dérèglements des institutions. Ce discours destiné à rallier des partisans fut accompagné d’un argumentaire pragmatique destiné à convaincre le public que la résistance qui ruinait l’Espagne était sans issue et impolitique, face aux armées impériales victorieuses sur tout le continent. Mais il ne faut pas s’en tenir à ce discours circonstanciel pour appréhender les fondements idéologiques de leur position dans une crise globale de la Monarchie espagnole. Un faisceau d’indices concordants dévoile l’utilisation des théories de l’École moderne du droit naturel et des utilitaristes pour fonder la légitimité de leur engagement. Les afrancesados attachèrent leur fidélité à la patrie en faisant un calcul d’évaluation de l’intérêt général indépendamment des intérêts particuliers de la dynastie des Bourbons. En justifiant l’acceptation d’une situation imposée, ils s’opposaient au nom de la conservation de la société à un droit de résistance à l’oppression. Ils prétendaient ainsi clore la crise alors qu’elle prenait une dimension révolutionnaire avec l’émergence progressive de la Nation comme dépositaire de la souveraineté. Leur lecture juridique des événements les situait dans une position intermédiaire entre les «serviles » et les «liberales» qui posaient le problème en termes politiques. La persistance d’une identification des afrancesados au-delà de la guerre d’indépendance doit conduire à sortir du cadre de la question de la collaboration pour étudier leur pensée politico-juridique comme une des composantes de la transition dans la crise de la Monarchie espagnole. ils s’opposaient au nom de la conservation de la société à un droit de résistance à l’oppression. Ils prétendaient ainsi clore la crise alors qu’elle prenait une dimension révolutionnaire avec l’émergence progressive de la Nation comme dépositaire de la souveraineté. Leur lecture juridique des événements les situait dans une position intermédiaire entre les «serviles » et les «liberales » qui posaient le problème en termes politiques. La persistance d’une identification des afrancesados au-delà de la guerre d’indépendance doit conduire à sortir du cadre de la question de la collaboration pour étudier leur pensée politico-juridique comme une des composantes de la transition dans la crise de la Monarchie espagnole.
Jean-Baptiste Busaall, « Nature juridique de la monarchie espagnole sous Joseph Bonaparte », 2005
Un Persan de Montesquieu décrivait une bien curieuse spécificité de la péninsule Ibérique : J’ai ouï dire qu’en Espagne et en Portugal, il y a de certains dervis qui n’entendent point raillerie, et qui font brûler un homme comme de la paille. Quand on tombe entre les mains de ces gens-là, heureux celui qui a toujours prié Dieu avec de petits grains de bois à la main […]. Sans cela un pauvre diable est bien embarrassé. Ce n’était là que l’une des prémices de la critique que le siècle des Lumi...
