Vérane Edjaharian

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit de Grenoble

Centre d'Études sur la Sécurité Internationale et les Coopérations Européennes
Responsable des formations suivantes :
PARUTION

La création du Parquet européen

Simple évolution ou révolution au sein de l'espace judiciaire européen ?

Cet ouvrage pose la question de savoir si le Parquet européen constitue une véritable révolution, ouvrant la voie à une certaine...

  Bruylant
02 / 2021

COLLOQUE

La création du parquet européen : simple évolution ou bien révolu...

22nov.2019

Organisé par le CESICE en collaboration avec le Centre de droit européen de l'Université libre de Bruxelles


Saint-Martin d’Hères

Saint-Martin d’Hères

COLLOQUE

L’échange des données dans l'espace de liberté, de sécurité et...

17nov.2016

Colloque organisé par le CESICE


Saint Martin d'Hères

Saint Martin d'Hères

  • Vérane Edjaharian, Mihaela Ailincai, Constance Chevallier-Govers, Vérane Edjaharian-Kanaa (dir.), Les Europes, mare & martin, 2021, Liber amicorum, 834 p.  

    Au cours de sa longue et très belle carrière, le Professeur Catherine Schneider a témoigné de sa passion pour l'Europe. Ses écrits et activités dévoilent une vision singulière de la dynamique juridique de la construction européenne. L'Europe dans toute la diversité de ses organisations, les organisations européennes dans toute la richesse de leurs sphères d'intervention et les phénomènes d'interaction qui se nouent ont été explorés par le Professeur Schneider. Une réflexion sur les Europes envisagées de l'intérieur, mais aussi projetées vers l'extérieur espère témoigner de sa riche pensée. Dans cette perspective, les collègues et amis du Professeur Schneider ont voulu rendre hommage à son engagement européen en présentant un panorama du droit institutionnel et matériel des organisations européennes à travers des problématiques actuelles, parfois classiques, parfois originales, qui illustrent les réalisations mais aussi les difficultés de la construction européenne.

  • Vérane Edjaharian, Vérane Edjaharian-Kanaa, « Le marché intérieur au secours de l’Union européenne dans la guerre en Ukraine : le cheminement sinueux vers un marché européen de la défense », in Delphine Deschaux-Dutard, Fabien Terpan (dir.), La guerre en Ukraine, facteur d'intégration ou de désintégration européenne et internationale ?, Mare & Martin, 2025 

    Vérane Edjaharian, Vérane Edjaharian-Kanaa, « Œuvres d’art, lutte contre le terrorisme et les Europes », in Mihaela Anca Ailincai, Constance Chevallier-Govers, Vérane Edjaharian-Kanaa (dir.), Les Europes : de l’intérieur vers l’extérieur - Mélanges en l’honneur du Professeur Catherine Schneider, mare & martin, 2021, pp. 725-752 

    Vérane Edjaharian, Vérane Edjaharian-Kanaa, « Les relations entre le Parquet européen et l'Office Européen de Lutte Antifraude (OLAF) »: "tu m'aimes : un peu, beaucoup, passionnément... pas du tout" ?, in Constance Chevallier-Govers, Anne Weyembergh (dir.), La création du Parquet européen : simple évolution ou révolution au sein de l'espace judiciaire européen ?, Bruylant, 2021, pp. 211-250 

    Vérane Edjaharian, Vérane Edjaharian-Kanaa, « L'échange d'informations à des fins de lutte contre les trafics illicites de biens dans l'Espace de liberté, de sécurité et de justice », in Constance Chevallier-Govers (dir.), L'échange des données dans l'Espace de liberté, de sécurité et de justice de l'Union européenne, mare & martin, 2017, pp. 135-169 

    Vérane Edjaharian, Vérane Edjaharian-Kanaa, « Article 15 [The european Council] », in Hermann-Josef Blanke, Stelio Mangiameli (dir.), The Treaty on European Union (TEU) : a commentary, Springer, 2013, pp. 615-643   

    Vérane Edjaharian, Estelle Brosset, Constance Chevallier-Govers, Vérane Edjaharian-Kanaa, Catherine Schneider, « Avant-propos », in Estelle Brosset, Constance Chevallier-Govers, Vérane Edjaharian, Catherine Schneider (dir.), Le traité de Lisbonne : reconfiguration ou déconstitutionnalisation de l'Union européenne ?, Bruylant, 2009, pp. - 

    Vérane Edjaharian, Vérane Edjaharian-Kanaa, « Les compétences dans le traité de Lisbonne »: la constitutionnalisation de l'Union européenne interrogée, in Estelle Brosset, Constance Chevallier-Govers, Vérane Edjaharian, Catherine Schneider (dir.), Le traité de Lisbonne : reconfiguration ou déconstitutionnalisation de l'Union européenne ?, Bruylant, 2009, pp. 227-260 

    Vérane Edjaharian, Vérane Edjaharian-Kanaa, « L'interaction normative entre le Conseil de l'Europe et l'Union européenne en matière de protection du patrimoine », in Catherine Schneider, Vérane Edjaharian, Michel Paul (dir.), L'interaction entre l'Union européenne et le Conseil de l'Europe, CESICE, 2008, pp. 111-126 

  • Vérane Edjaharian, Vérane Edjaharian-Kanaa, [Emission radio] "Le quart d'heure européen" sur RCF, sur le sujet "Le marché intérieur face à la guerre en Ukraine", RCF, 2024 

    Vérane Edjaharian, Vérane Edjaharian-Kanaa, [Emission radio] "Le quart d'heure européen", animé par le professeur Henri Oberdorff sur RCF, sur le sujet "« Présentation de l’ouvrage Les Europes : de l’intérieur vers l’extérieur - Mélanges en l’honneur du Professeur Catherine Schneider », RCF, 2021 

  • Vérane Edjaharian, Vérane Edjaharian-Kanaa, « Le marché intérieur au secours de l’Union européenne face à la guerre en Ukraine », 18 mois de guerre en Ukraine. Regards croisés pluridisciplinaires, Grenoble, le 17 octobre 2023 

    Vérane Edjaharian, Vérane Edjaharian-Kanaa, « La création du parquet européen : simple évolution ou bien révolution au sein de l'espace judiciaire européen ? », Colloque international : La création du parquet européen : simple évolution ou révolution au sein de l'espace judiciaire européen ?, Saint-Martin d'Hères, le 21 novembre 2019    

    Organisé par le CESICE en collaboration avec le Centre de droit européen de l'Université libre de Bruxelles

    Vérane Edjaharian, Vérane Edjaharian-Kanaa, « La lutte internationale et européenne contre les trafics d’antiquités de sang », 5ème Salon du Livres, Justice et Droit de Toulon, consacré à la thématique Art et Droit, Toulon, le 06 mars 2020 

    Vérane Edjaharian, Vérane Edjaharian-Kanaa, « Les relations entre le Parquet européen et l’Office de lutte antifraude (OLAF) », La création du Parquet européen : simple évolution ou révolution au sein de l’espace judiciaire européen ?, Grenoble, le 20 novembre 2019 

    Vérane Edjaharian, Vérane Edjaharian-Kanaa, « Échange d’information dans la lutte contre les différentes formes de trafics de biens (armes à feu, stupéfiants, oeuvres d’art…) », L'échange des données dans l'Espace de liberté, de sécurité et de justice de l'Union européenne, Grenoble, le 17 novembre 2016    

    Colloque organisé par le CESICE

    Vérane Edjaharian, Vérane Edjaharian-Kanaa, « Les modifications relatives aux compétences de l’Union européenne », Le traité modificatif sur l'Union européenne : vers une déconstitutionnalisation ?, Grenoble, le 10 avril 2008 

    Vérane Edjaharian, Vérane Edjaharian-Kanaa, « L'interaction normative entre le Conseil de l'Europe et l'Union européenne en matière de protection du patrimoine », Journée d'études CEDECE "L'interaction entre l'Union européenne et le Conseil de l'Europe", Grenoble, le 02 décembre 1999 

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL

  • Maya Abou Dan, Les effets des décisions d'annulation des juridictions administratives en droits libanais et français, thèse soutenue en 2016 à Université Grenoble Alpes ComUE sous la direction de Marcel-René Tercinet, membres du jury : Rémy Sayadi (Rapp.), Vérane Edjaharian-Kanaa    

    Le jugement d’annulation d’une décision administrative a, au Liban comme en France, une autorité de la chose jugée. Cette autorité est relative, face à l’administration, au requérant et au juge qui a rendu le jugement d’annulation et absolue face au tiers et aux autres juges.Cet effet absolu peut mettre en question les intérêts et les droits des tiers qu’ils croyaient acquis. Pour des raisons liées à la stabilité des situations juridiques, le juge administratif, en France plus qu’au Liban, fait prévaloir les droits des tiers sur le principe de légalité. Les tiers peuvent intervenir en cours d’instance ou recourir à la tierce opposition.Le juge administratif et le législateur ont mis des procédures d’incitation pour aider l’administration à respecter l’autorité de la chose jugée, ils ont même posé des procédures de contrainte.Autre cette particularité d’effet dans l’espace, le jugement d’annulation a une caractéristique d’effet dans le temps. L’annulation d’un acte administratif a pour conséquence la suppression rétroactive de cet acte. Cette disparition est parfois difficile voire impossible et provoque des dommages importants sur la sécurité des situations juridiques.Le juge administratif, français autant que libanais, a été persuadé à trouver des solutions de nature de limiter les inconvénients de cette rétroactivité, telles la théorie du service fait et la théorie du fonctionnaire de fait, et la modulation de l’effet rétroactif de jugement d’annulation.