Arnauld Noury

Maître de conférences
Droit public.
Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales

Centre d'Études et de Recherches Administratives, Politiques et Sociales
  • THESE

    La notion d'expertise dans le droit de l'administration, soutenue en 1996 à Nantes sous la direction de Raphaël Romi 

  • Arnauld Noury, Gérard Marcou, Les alternatives au règlement par les juridictions étatiques des litiges intéressant l'administration, Université Lille 2, 2001, 203 p.  

    Arnauld Noury, Raphaël Romi, La notion d'expertise dans le droit de l'administration,, 1996, 622 p.  

    L'expertise est traditionnellement considérée comme un instrument entre les mains du juge. L'expert est censé n’être que compétent. Il est réputé dépourvu de volonté propre. L'analyse juridictionnelle démontre que ce schéma est un faux-semblant. L'expertise est pleinement une activité normative, devant le juge, comme devant l'administration.

  • Arnauld Noury, « Permis de construire, risques naturels et preuve », Revue Française de Droit Administratif, , 2019, n°2004-03-12  

    Remarques à propos de la décision Ville de Paris rendue par le Conseil d'Etat le 14 mars 2003

    Arnauld Noury, « Conventions collectives et accords intersyndicaux en matière de repos hebdomadaire », L'Actualité juridique. Droit administratif, , 2019, n°2006-11-20 

    Arnauld Noury, « La responsabilité du fait d'une médiation », Revue Française de Droit Administratif, , 2019, n°2005-07-11  

    Les perspectives ouvertes par l'arrêt Médiateur européen c/ Franck Lamberts de l'Assemblée plénière de la Cour de justice des Communautés européennes du 23 mars 2004

    Arnauld Noury, « Le plan de déplacements urbains de l'Ile-de-France devant le Conseil d'Etat », Revue Française de Droit Administratif, , 2019, n°2005-03-14 

    Arnauld Noury, « Extension des conventions collectives et appréciation de la représentativité des organisations patronales », L'Actualité juridique. Droit administratif, , 2019, n°2007-05-28 

    Arnauld Noury, « Rapports entre les mairies d'arrondissement et les mairies dites centrales instituées par la loi du 31 décembre 1982 », L'Actualité juridique. Droit administratif, , 2019, n°1998-05-20 

    Arnauld Noury, « Installations classées : la définition légale de l'étendue de la remise en état des sites », Revue de droit immobilier, , 2019, n°2003-09-15 

    Arnauld Noury, « Extension des conventions collectives et appréciation de la représentativité des organisations patronales », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2007, n°17  

    Arnauld Noury, « Conventions collectives et accords intersyndicaux en matière de repos hebdomadaire », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2006, n°39  

    Arnauld Noury, « La responsabilité du fait d'une médiation », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2005, n°04  

    Arnauld Noury, « Le plan de déplacements urbains de l'Ile-de-France devant le Conseil d'Etat », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2005, n°02  

    Arnauld Noury, « Permis de construire, risques naturels et preuve », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2004, n°02  

    Arnauld Noury, « Installations classées : la définition légale de l'étendue de la remise en état des sites », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, Sirey - Dalloz , 2003, n°05  

    Arnauld Noury, « Rapports entre les mairies d'arrondissement et les mairies dites centrales instituées par la loi du 31 décembre 1982 », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 1998, n°05  

    Arnauld Noury, Raphaël Romi, « Application par le juge administratif de la directive communautaire relative à la protection des oiseaux sauvages », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 1994, n°09, p. 644