Arnauld Noury

Maître de conférences
Droit public.
Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales

Centre d'Études et de Recherches Administratives, Politiques et Sociales
  • THESE

    La notion d'expertise dans le droit de l'administration, soutenue en 1996 à Nantes sous la direction de Raphaël Romi 

  • Arnauld Noury, Gérard Marcou, Les alternatives au règlement par les juridictions étatiques des litiges intéressant l'administration, Université Lille 2, 2001, 203 p.  

    Arnauld Noury, Raphaël Romi, La notion d'expertise dans le droit de l'administration,, 1996, 622 p.  

    L'expertise est traditionnellement considérée comme un instrument entre les mains du juge. L'expert est censé n’être que compétent. Il est réputé dépourvu de volonté propre. L'analyse juridictionnelle démontre que ce schéma est un faux-semblant. L'expertise est pleinement une activité normative, devant le juge, comme devant l'administration.

  • Arnauld Noury, Raphaël Romi, « Application par le juge administratif de la directive communautaire relative à la protection des oiseaux sauvages », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 1994, n°09, p. 644