Arnauld Noury

Maître de conférences
Droit public.
Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales

Centre d'Études et de Recherches Administratives, Politiques et Sociales
  • THESE

    La notion d'expertise dans le droit de l'administration, soutenue en 1996 à Nantes sous la direction de Raphaël Romi 

  • Arnauld Noury, « Permis de construire, risques naturels et preuve », Revue Française de Droit Administratif, , 2019, n°2004-03-12  

    Remarques à propos de la décision Ville de Paris rendue par le Conseil d'Etat le 14 mars 2003

    Arnauld Noury, « Conventions collectives et accords intersyndicaux en matière de repos hebdomadaire », L'Actualité juridique. Droit administratif, , 2019, n°2006-11-20 

    Arnauld Noury, « La responsabilité du fait d'une médiation », Revue Française de Droit Administratif, , 2019, n°2005-07-11  

    Les perspectives ouvertes par l'arrêt Médiateur européen c/ Franck Lamberts de l'Assemblée plénière de la Cour de justice des Communautés européennes du 23 mars 2004

    Arnauld Noury, « Le plan de déplacements urbains de l'Ile-de-France devant le Conseil d'Etat », Revue Française de Droit Administratif, , 2019, n°2005-03-14 

    Arnauld Noury, « Extension des conventions collectives et appréciation de la représentativité des organisations patronales », L'Actualité juridique. Droit administratif, , 2019, n°2007-05-28 

    Arnauld Noury, « Rapports entre les mairies d'arrondissement et les mairies dites centrales instituées par la loi du 31 décembre 1982 », L'Actualité juridique. Droit administratif, , 2019, n°1998-05-20 

    Arnauld Noury, « Installations classées : la définition légale de l'étendue de la remise en état des sites », Revue de droit immobilier, , 2019, n°2003-09-15 

    Arnauld Noury, « Extension des conventions collectives et appréciation de la représentativité des organisations patronales », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2007, n°17, pp. 928-930   

    Arnauld Noury, « Conventions collectives et accords intersyndicaux en matière de repos hebdomadaire », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2006, n°39, pp. 2191-2192   

    Arnauld Noury, « La responsabilité du fait d'une médiation », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2005, n°04, pp. 813-833   

    Arnauld Noury, « Le plan de déplacements urbains de l'Ile-de-France devant le Conseil d'Etat », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2005, n°02, pp. 279-288   

    Arnauld Noury, « Permis de construire, risques naturels et preuve », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2004, n°02, pp. 346-356   

    Arnauld Noury, « Installations classées : la définition légale de l'étendue de la remise en état des sites », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, Sirey - Dalloz , 2003, n°05, pp. 415-424   

    Arnauld Noury, « Rapports entre les mairies d'arrondissement et les mairies dites centrales instituées par la loi du 31 décembre 1982 », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 1998, n°05, pp. 426-434   

    Arnauld Noury, Raphaël Romi, « Application par le juge administratif de la directive communautaire relative à la protection des oiseaux sauvages », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 1994, n°09, p. 644