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Alain Darles

Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales
1 Place Déliot
59000 Lille

Alain Darles

Maître de conférences, Droit public.


Publications

Ouvrages

Alain Darles, Dossier de travaux pour le Diplôme d'habilitation à diriger les recherches, Universite de Tours. Faculte de Droit, d'Economie et des Sciences Sociales, 1993, 2 vol. , multiple pagination p.

Alain Darles, Le Centre communal d'action sociale : le bureau d'aide sociale dans la décentralisation, Atelier national reprod. th. Univ. Lille 3, 1991, Lillethèses, 420 p.

Alain Darles, Le centre communal d'action sociale : le bureau d'aide sociale dans la décentralisation, [s.n.], 1991, Lillethèses, 2 vol. , 1067 f. p.

Articles

Alain Darles, « Les rapports commune/CCAS : entre centralisme et privatisation », Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 1994, p. 300

Alain Darles, « Aide médicale. Suppression du pouvoir d'admission d'urgence des maires », Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 1993, p. 508

Alain Darles, « Aide à domicile aux personnes âgées. Réduction des cotisations patronales de sécurité sociale non applicable aux agents des CCAS affiliés à la CNRACL pour la part de cotisations non versée à l'URSSAF », Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 1993, p. 512

Alain Darles, « Dons. Déduction fiscale pour les particuliers-donateurs », Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 1993, p. 512

Alain Darles, « Emplois locaux d'insertion. Les CCAS non bénéficiaires », Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 1993, p. 513

Alain Darles, « Fonds d'aide aux jeunes en difficulté. Disparition des CCAS de la liste des organismes gestionnaires », Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 1993, p. 509

Alain Darles, « Statut des personnels des foyers-logements médicalisés gérés par un CCAS. Fonction publique hospitalière. Non. Renvoi à la filière médico-sociale de la FPT. Parité avec le régime indemnitaire de l'Institution nationale des invalides ? », Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 1993, p. 510

Alain Darles, « Statut du maire. Maire salarié de l'un de ses adjoints. Compatibilité ; Conséquences pour les CCAS », Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 1993, p. 510

Alain Darles, « L'élection des administrateurs des CCAS à la représentation proportionnelle : une « réformette » encore incertaine », Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 1993, p. 332

Alain Darles, « Aide juridique. Conseil départemental. Possibilité de conventionnement pour les CCAS », Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 1993, p. 107

Alain Darles, « Aide médicale. Fin du guichet unique. Délégation aux organismes de sécurité sociale. Remise en cause du pouvoir d'admission d'urgence du maire », Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 1993, p. 111

Alain Darles, « Emplois familiaux. CCAS mandataires et prêt de main-d'oeuvre sans agrément », Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 1993, p. 109

Alain Darles, « Fichiers d'aide sociale. Critère de tri à caractère racial. Illégalité. Fusion des sous-fichiers (intervention de la CNIL, 7 janv. 1992) », Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 1993, p. 113

Alain Darles, « La disgrâce de l'échelon communal et des CCAS s'accentue au profit du jacobinisme départemental », Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 1993, p. 115

Alain Darles, « Poste de travail inadapté à l'état de santé. Radiation pour abandon de poste. Excès de pouvoir », Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 1993, p. 114

Alain Darles, « RMI. Diverses dispositions touchant les CCAS. Liberté de dépôt pour le demandeur. Suivi social par l'instructeur. Référent social en son sein », Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 1993, p. 110

Alain Darles, « Statut particulier. Modification contraire aux textes. Annulation », Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 1993, p. 114


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