Alain Darles

Maître de conférences
Droit public.
Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales

PUBLICATIONS ENCADREMENT DOCTORAL
  • THESE

    Le centre communal d'action sociale : le bureau d'aide sociale dans la décentralisation, soutenue en 1991 à Tours sous la direction de Maurice Bourjol 

  • Alain Darles, Dossier de travaux pour le Diplôme d'habilitation à diriger les recherches, Universite de Tours. Faculté de Droit, d'Economie et des Sciences Sociales, 1993 

  • Alain Darles, « Les rapports commune/CCAS : entre centralisme et privatisation », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1994, n°02, p. 300   

    Alain Darles, « Aide médicale. Suppression du pouvoir d'admission d'urgence des maires », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°03, p. 508   

    Alain Darles, « Fonds d'aide aux jeunes en difficulté. Disparition des CCAS de la liste des organismes gestionnaires », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°03, p. 509   

    Alain Darles, « Statut du maire. Maire salarié de l'un de ses adjoints. Compatibilité ; Conséquences pour les CCAS », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°03, p. 510   

    Alain Darles, « Statut des personnels des foyers-logements médicalisés gérés par un CCAS. Fonction publique hospitalière. Non. Renvoi à la filière médico-sociale de la FPT. Parité avec le régime indemnitaire de l'Institution nationale des invalides ? », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°03, p. 510   

    Alain Darles, « Dons. Déduction fiscale pour les particuliers-donateurs », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°03, p. 512   

    Alain Darles, « Aide à domicile aux personnes âgées. Réduction des cotisations patronales de sécurité sociale non applicable aux agents des CCAS affiliés à la CNRACL pour la part de cotisations non versée à l'URSSAF », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°03, p. 512   

    Alain Darles, « Emplois locaux d'insertion. Les CCAS non bénéficiaires », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°03, p. 513   

    Alain Darles, « L'élection des administrateurs des CCAS à la représentation proportionnelle : une réformette encore incertaine », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°02, p. 332   

    Alain Darles, « Aide juridique. Conseil départemental. Possibilité de conventionnement pour les CCAS », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°01, p. 107   

    Alain Darles, « Emplois familiaux. CCAS mandataires et prêt de main-d'oeuvre sans agrément », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°01, p. 109   

    Alain Darles, « RMI. Diverses dispositions touchant les CCAS. Liberté de dépôt pour le demandeur. Suivi social par l'instructeur. Référent social en son sein », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°01, p. 110   

    Alain Darles, « Aide médicale. Fin du guichet unique. Délégation aux organismes de sécurité sociale. Remise en cause du pouvoir d'admission d'urgence du maire », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°01, p. 111   

    Alain Darles, « Fichiers d'aide sociale. Critère de tri à caractère racial. Illégalité. Fusion des sous-fichiers (intervention de la CNIL, 7 janv. 1992) », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°01, p. 113   

    Alain Darles, « Statut particulier. Modification contraire aux textes. Annulation », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°01, p. 114   

    Alain Darles, « Poste de travail inadapté à l'état de santé. Radiation pour abandon de poste. Excès de pouvoir », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°01, p. 114   

    Alain Darles, « La disgrâce de l'échelon communal et des CCAS s'accentue au profit du jacobinisme départemental », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°01, p. 115   

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