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Michel Leroy

Faculté de Droit et Science Politique
2 rue du Doyen-Gabriel-Marty
31042 Toulouse Cedex 9

Michel Leroy

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

CHCEJA Conf. V. Wight: Ph. Bouvier, "Le CE de Belgique: une histoire française?", Paris, 25 nov 2011

mardi 25 janvier 2011

CHCEJA Conf. V. Wight: Ph. Bouvier, "Le CE de Bel



Publications

Ouvrages

Michel Leroy, Les grandes stratégies fondées sur le démembrement, JurisCampus éditions, 2018, Collection Les grandes stratégies, 303 p.

Michel Leroy (dir.), Guide de l'assurance-vie (coord.), Guide pratique de l'assurance vie, LexisNexis, 2017, Guides, 314 p.

Michel Leroy, Les grandes stratégies fondées sur l'assurance vie, Editions juriscampus, 2017

Michel Leroy, Assurance-vie et gestion du patrimoine, Lextenso éditions, 2014, 2e éd., Les Intégrales, 502 p.

Michel Leroy, Le placement en assurance-vie : épargne, revenus futurs, transmission, avantages fiscaux, Gualino, 2013, 100 pages pour comprendre, 140 p.

Michel Leroy et Marc Iwanesko, Clause bénéficiaire en assurance-vie : régime juridique et fiscal, F. Lefebvre, 2012, Dossiers pratiques Francis Lefebvre, 206 p.

Michel Leroy, Assurance-vie et gestion du patrimoine, Lextenso éditions, 2011, Les Intégrales, 413 p.

Michel Leroy, Contribution à la notion de professionnel : les devoirs de répondre des risques créés et de maîtrise professionnelle, [s.n.], 1995, 2 vol. , 491-XLVIII f. p.

Articles

Michel Leroy, « Pour une réécriture de l'article L. 132-13 du Code des assurances ; Note sous Code des assurances, article L. 132-13 », Droit & patrimoine, Lamy, N° 287, 2019, p. 13-19

Michel Leroy, « Assurance-vie, IFI et plafonnement », Droit & patrimoine, Lamy, N° 284, 2018

Michel Leroy, « Sécuriser l'exhérédation par l'assurance-vie », Droit & patrimoine, Lamy, N° 284, 2018, p. 34-37

Michel Leroy, « Note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 19 septembre 2018, pourvoi numéro 17-23.568 », Banque & droit : la pratique du droit bancaire français et européen, Banque, N° 182, 2018

Michel Leroy, « Note sous Loi numéro 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018, Journal officiel numéro 305 du 31 décembre 2017 », Banque & droit : la pratique du droit bancaire français et européen, Banque, N° 177, 2018, p. 45-45

Michel Leroy, « Assurance vie, ISF et IFI », La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E), Editions du Juris-classeur, N° 38, 2018

Michel Leroy, « Faculté de renonciation et action en responsabilité », La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E), Editions du Juris-classeur, N° 38, 2018

Michel Leroy, « Prescription biennale et mandat d'arbitrage », La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E), Editions du Juris-classeur, N° 38, 2018

Michel Leroy, « Valeur du contrat et liquidation civile de la succession », La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E), Editions du Juris-classeur, N° 38, 2018

Michel Leroy, « Unités de compte et mandat d'arbitrage », La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E), Editions du Juris-classeur, N° 36, 2018

Michel Leroy, « Actualité fiscale de l'assurance-vie », La revue fiscale du patrimoine, LexisNexis, N° 2, 2018, p. 20-25

Michel Leroy, « Article 757 B et rachat partiel », La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E), Editions du Juris-classeur, 2018

Michel Leroy, « Note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 3 octobre 2018, pourvoi numéro 17-13.113 », Banque & droit : la pratique du droit bancaire français et européen, Banque, 2018, p. 57

Michel Leroy, « Participation aux acquêts et assurance vie », La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E), Editions du Juris-classeur, 2018

Michel Leroy, Pierre-Grégoire Marly et Maud Asselain, « Chronique bi-mensuel droit des assurances (2ème partie) », La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E), Editions du Juris-classeur, N° 2122, 2017

Michel Leroy et Pierre-Grégoire Marly, « Chronique de banque assurance », Banque & droit, Banque, N° 176, 2017, p. 52

Michel Leroy, « Assurance-vie rachetable non dénoué et indivision post-communautaire », La Semaine Juridique. Notariale et immobilière (JCP N), Editions du Juris-classeur, N° 48, 2017

Michel Leroy, Pierre-Grégoire Marly et Maud Asselain, « Chronique bi-mensuel droit des assurances (1er partie) », La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E), Editions du Juris-classeur, N° 20, 2017

Michel Leroy, « Actualité des stratégies fiscales fondées sur l'article 238 bis K du CGI », Gazette du Palais, Gazette du Palais, N° 15, 2017, p. 57

Michel Leroy, « Stratégies de revenus fondées sur l'assurance-vie », La revue fiscale du patrimoine, LexisNexis, N° 5, 2017

Michel Leroy, « L’intégration volontaire de l’assurance vie dans la succession », La Semaine Juridique. Notariale et immobilière (JCP N), N° 1263, 2013

Michel Leroy, « L’article L. 132-11 du Code des assurances et les souscriptions démembrées », Gazette du Palais, Lextenso éditions, N° 267, 2013

Michel Leroy, Pierre-Grégoire Marly et Sylvestre Gossou, « Note sous arrêt », Banque & droit : la pratique du droit bancaire français et européen, Revue Banque, 2012, 232e éd., p. 38-39

Michel Leroy, « La rédaction de la clause bénéficiaire après un arbitrage patrimonial », Gazette du Palais, Lextenso, 2012, p. 4

Michel Leroy, « Y a-t-il toujours un intérêt fiscal à souscrire une assurance-vie ? », Les Nouvelles fiscales, Lamy, N° 1098, 2012, p. 24-27

Michel Leroy, « Modification de clauses bénéficiaires au détriment de l'héritier », Gazette du Palais, Lextenso, N° 256, 2012, p. 10-12

Michel Leroy, « Assurance-vie et succession », Droit & patrimoine, Lamy, N° 218, 2012, p. 71-74

Michel Leroy, « Assurance-vie : quelles perspectives fiscales ? », Droit & patrimoine, Lamy, N° 216, 2012, p. 66-72

Michel Leroy, « Réforme de la fiscalité de la clause bénéficiaire démembrée », Gazette du Palais, Lextenso, N° 208, 2012, p. 7-11

Michel Leroy, « L'assurance-vie à la croisée des chemins », Gazette du Palais, Lextenso, N° 203, 2012, p. 3

Michel Leroy, « Effets de la clause suspendant la désignation bénéficiaire », Gazette du Palais, Lextenso, N° 202, 2012, p. 20

Michel Leroy, « Faute de l'assurer en lien de causalité avec le dommage », Gazette du Palais, Lextenso, N° 202, 2012, p. 19-20

Michel Leroy, « L'actualité fiscale de l'assurance-vie », Gazette du Palais, Lextenso, N° 202, 2012, p. 15-18

Michel Leroy, « L'intégration volontaire de la garantie dans l'actif successoral », Gazette du Palais, Lextenso, N° 202, 2012, p. 8-11

Michel Leroy, « La renonciation au contrat d'assurance-vie : état des lieux au 1er semestre 2012 », Gazette du Palais, Lextenso, N° 202, 2012, p. 12-14

Michel Leroy, « Preuve de l'exagération manifeste », Gazette du Palais, Lextenso, N° 202, 2012, p. 23

Michel Leroy, « Preuve de l'insanité d'esprit », Gazette du Palais, Lextenso, N° 202, 2012, p. 21

Michel Leroy, « Modification de la clause bénéficiaire - Insanité d'esprit - Ouverture d'une telle ou curatelle - preuve libre (oui) », Banque & droit : la pratique du droit bancaire français et européen, Revue Banque, N° 144, 2012, p. 36-37

Michel Leroy, Pierre-Grégoire Marly et Sylvestre Gossou, « Note sous ACP, recommandation numéro 2011-R-05 du 15 décembre 2011 sur le traitement des réclamations et ACP, instruction numéro 2011-I-19 du 23 novembre 2011 relative à la procédure d'approbation d'un code de bonne conduite », Banque & droit : la pratique du droit bancaire français et européen, Revue Banque, N° 141, 2012, p. 50-51

Michel Leroy, « Rachat d'un contrat d'assurance-vie et acceptation antérieure au 18 décembre 2007 », Gazette du Palais, Lextenso, N° 39, 2012, p. 5-8

Michel Leroy, « Rachat total consécutif à un défaut de remboursement d'une avance », L'Essentiel, droit des assurances, Lextenso, N° 9, 2012, p. 6

Michel Leroy, « Versement d'une prime importante trois mois avant le décès », L'Essentiel, droit des assurances, Lextenso, N° 9, 2012, p. 6

Michel Leroy, « Actes d'exécution postérieurs à la demande en restitution des primes », L'Essentiel, droit des assurances, Lextenso, N° 8, 2012, p. 6

Michel Leroy, « Modification de clauses bénéficiaires et racisme du souscripteur », L'Essentiel, droit des assurances, Lextenso, N° 8, 2012, p. 5

Michel Leroy, « Suppression de la garantie décès postérieure à la renonciation », L'Essentiel, droit des assurances, Lextenso, N° 7, 2012, p. 6

Michel Leroy, « Point de départ du délai de prescription de l'action en restitution des primes », L'Essentiel, droit des assurances, Lextenso, N° 6, 2012, p. 6

Michel Leroy, « Précisions sur l'application dans le temps des réformes relatives aux taux de prélèvements sociaux », L'Essentiel, droit des assurances, N° 6, 2012, p. 7

Michel Leroy, « Preuve de l'acceptation de la clause bénéficiaire », L'Essentiel, droit des assurances, Lextenso, N° 5, 2012, p. 4

Michel Leroy, « Sanction du défaut de déclaration d'un contrat d'assurance-vie souscrit à l'étranger », L'Essentiel, droit des assurances, Lextenso, N° 5, 2012, p. 5

Michel Leroy, « Application de l'article L. 132-11 suite au nantissement du contrat d'assurance », L'Essentiel, droit des assurances, Lextenso, N° 4, 2012, p. 6

Michel Leroy, « L'art de doser l'avantage fiscal et l'effort d'épargne dans l'assurance-vie », L'Essentiel, droit des assurances, Lextenso, N° 3, 2012, p. 7

Michel Leroy, « Le simple fait de devoir être assisté pour la gestion de ses biens n'établit pas l'insanité d'esprit », L'Essentiel, droit des assurances, Lextenso, N° 3, 2012, p. 6

Michel Leroy, « La renonciation au contrat est un droit discrétionnaire », L'Essentiel, droit des assurances, Lextenso, N° 2, 2012, p. 6

Michel Leroy, « Rachat total et faculté de renonciation », L'Essentiel, droit des assurances, Lextenso, N° 2, 2012, p. 6

Michel Leroy, « Rachat après acceptation et révocation de la donation rémunératoire entre époux », L'Essentiel, droit des assurances, Lextenso, N° 1, 2012, p. 5

Michel Leroy, « Assurance sur la vie et capitalisation », Code des assurances, Litec, 2012

Michel Leroy, « Assurance vie : actualités fiscales et sociales », Le Bulletin du Patrimoine, Francis Lefebvre, 2012

Michel Leroy, « Rapport de la Cour des comptes, entre critiques et propositions », Le Bulletin du Patrimoine, Francis Lefebvre, 2012

Michel Leroy, « Note sous arrêt », Banque & droit : la pratique du droit bancaire français et européen, Revue Banque, 2011, 232e éd., p. 49

Michel Leroy, « Prise en compte des contrats d'assurance-vie dans le calcul de la participation des personnes protégées au financement de leur mesure de protection », Gazette du Palais, Lextenso, N° 320, 2011, p. 10-12

Michel Leroy, « Assurance-vie en perte et action du souscripteur en nullité pour réticence dolosive », Gazette du Palais, Lextenso, N° 313, 2011, p. 9-10

Michel Leroy, « Prélèvements sociaux et contrats multisupports : à propos de l'instruction fiscale du 1 août 2011 », Gazette du Palais, Lextenso, N° 250, 2011, p. 7-12

Michel Leroy, « L'assurance-vie : quelle évolution ? », Droit & patrimoine, Lamy, N° 208, 2011, p. 32-38

Michel Leroy, « L'assurance-vie », Droit & patrimoine, Lamy, N° 206, 2011, p. 63-69

Michel Leroy, « Renoncer constitue un acte d'administration », Gazette du Palais, Lextenso, N° 174, 2011, p. 8

Michel Leroy, « Incapables majeurs : Renoncer constitue un acte d'administration », Gazette du Palais, Lextenso, N° 173, 2011, p. 8-10

Michel Leroy, « Note sous Instruction fiscale numéro 5-I-3-11 du 1er août 2011, Bulletin officiel des impôts numéro 66 du 5 août 2011 », Banque & droit : la pratique du droit bancaire français et européen, Revue Banque, N° 140, 2011, p. 49-50

Michel Leroy, « Preuve de la renonciation expresse du souscripteur à la faculté de rachat », L'Essentiel, droit des assurances, Lextenso, N° 11, 2011, p. 5

Michel Leroy, « Exagération manifeste et origine des primes », L'Essentiel, droit des assurances, Lextenso, N° 10, 2011, p. 5

Michel Leroy, « L'information précontractuelle des contrats d'assurance sur la vie », L'Essentiel, droit des assurances, Lextenso, N° 10, 2011, p. 6

Michel Leroy, « Conséquences fiscales de la restitution des prélèvements opérés sur les compartiments euros au décès de l'assuré », L'Essentiel, droit des assurances, Lextenso, N° 9, 2011, p. 4

Michel Leroy, « Instruction fiscale sur l'application de l'article 22 de la loi de finances pour 2011 », L'Essentiel, droit des assurances, Lextenso, N° 8, 2011, p. 6

Michel Leroy, « Nantissement d'un contrat d'assurance-vie et couverture d'ordres de bourse », L'Essentiel, droit des assurances, Lextenso, N° 8, 2011, p. 5

Michel Leroy, « Point de départ de la prescription de l'action en restitution des primes », L'Essentiel, droit des assurances, Lextenso, N° 8, 2011, p. 5

Michel Leroy, « Décès simultané de l'assuré et du bénéficiaire : application de l'article L. 132-11 », L'Essentiel, droit des assurances, Lextenso, N° 7, 2011, p. 6

Michel Leroy, « Assurance-vie et projet de loi de finances rectificative pour 2011 », L'Essentiel, droit des assurances, Lextenso, N° 6, 2011, p. 5

Michel Leroy, « Renonciation au contrat d'assurance-vie et clause de déchéance du terme du prêt garanti », L'Essentiel, droit des assurances, Lextenso, N° 5, 2011, p. 6

Michel Leroy, « Application de l'article A. 132-1 du Code des assurances aux versements libres sur des contrats antérieurs à son entrée en vigueur », L'Essentiel, droit des assurances, Lextenso, N° 4, 2011, p. 6

Michel Leroy, « Rachat total du contrat d'assurance-vie postérieur à une saisie-arrêt », L'Essentiel, droit des assurances, Lextenso, N° 4, 2011, p. 6

Michel Leroy, « Constitutionnalité de l'article L. 132-5-1 du Code des assurances », L'Essentiel, droit des assurances, Lextenso, N° 3, 2011, p. 7

Michel Leroy, « Assujettissement au fil de l'eau et rachat en moins-value », L'Essentiel, droit des assurances, Lextenso, N° 2, 2011, p. 6

Michel Leroy, « Délégation de gestion et objectifs de gestion », L'Essentiel, droit des assurances, Lextenso, N° 2, 2011, p. 6

Michel Leroy, « Assurance-vie, séparation de biens et créance entre époux », L'Essentiel, droit des assurances, Lextenso, N° 1, 2011, p. 5

Michel Leroy, « Révocation pour cause d'ingratitude de la désignation du bénéficiaire acceptant », L'Essentiel, droit des assurances, Lextenso, N° 1, 2011, p. 5

Michel Leroy, « La loi de finances rectificative et la réforme de l’assurance vie », Les Nouvelles fiscales, Lamy, 2011

Michel Leroy, « ISF : intégration dans l'assiette taxable des contrats d'assurance-vie en euros diversifiés », Les Nouvelles fiscales, Lamy, N° 1040, 2010, p. 26-29

Michel Leroy, « Assurance-vie multisupports et droit à restitution », Les Petites affiches, Lextenso, N° 118, 2010, p. 15-23

Michel Leroy, « Désignation du bénéficiaire et dernière maladie », L'Essentiel, droit des assurances, Lextenso, N° 3, 2010, p. 1

Michel Leroy, « Interprétation d'une clause interdisant le rachat sans l'accord du bénéficiaire acceptant », L'Essentiel, droit des assurances, Lextenso, N° 3, 2010, p. 5

Michel Leroy, « L'article L. 114-1 du Code des assurances ne s'applique pas aux contrats de capitalisation », L'Essentiel, droit des assurances, Lextenso, N° 2, 2010, p. 4

Michel Leroy, « Application de la prescription biennale à l'action en restitution fondée sur l'exercice infructueux du droit de renonciation », L'Essentiel, droit des assurances, Lextenso, N° 1, 2010, p. 5

Michel Leroy, « Assurance vie en perte, rachats successifs et détermination de l’assiette taxable », Les Nouvelles fiscales, Lamy, 2010, p. 17

Michel Leroy, « Assurance-vie et PEA, les dernières évolutions », Les Nouvelles fiscales, Lamy, 2010

Michel Leroy, « Pacte Dutreil et société interposée, à propos d’une réponse ministérielle récente », Les Nouvelles fiscales, Lamy, 2010

Michel Leroy, « Simultanéité du décès de l’assuré et du bénéficiaire de premier rang », Les Nouvelles fiscales, Lamy, 2010, p. 17


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