Michel Leroy

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et Science Politique

Institut de Droit Privé
  • THESE

    Contribution à la notion de professionnel : les devoirs de répondre des risques créés et de maîtrise professionnelle, soutenue en 1995 à Toulouse 1 sous la direction de Philippe Le Tourneau

  • Michel Leroy, Les grandes stratégies fondées sur le démembrement, JurisCampus éditions, 2022, Collection Les grandes stratégies ( Droit & gestion de patrimoine ), 303 p.  

    La 4ème de couv. indique : "L'institut de formation Juriscampus propose, en complément de ses formations, des manuels destinés particulièrement aux gestionnaires de patrimoine. La collection "Les grandes stratégies" regroupe des ouvrages uniques en leur genre puisqu'ils exposent de façon claire, méthodique et illustrée, les principales stratégies que tout ingénieur patrimonial doit connaître afin de satisfaire les objectifs du client. "Les grands stratégies fondées sur le démembrement" en constituent le second ouvrage. Le démembrement de propriété et, plus particulièrement, la distinction entre l'usufruit et la nue-propriété est au coeur des stratégies patrimoniales. Il est donc essentiel pour le gestionnaire de patrimoine de maîtriser les principes fondamentaux régissant cette répartition entre deux ou plusieurs personnes des utilités de la propriété. Telle est l'ambition de cet ouvrage, qui après avoir rappelé de façon concrète ces grands principes, expose les principales stratégies aujourd'hui pratiquées. Fidèle à la méthode des formations de JurisCampus, l'ouvrage est à la fois une oeuvre exigeante dans le contenu, puisque rédigé par un auteur reconnu pour sa maîtrise de la matière, et une somme très concrète, car elle est enrichie de très nombreuses illustrations pratiques."

    Michel Leroy, Les Mots-clés des stratégies patrimoniales: les aspects civils, JurisCampus Editions, 2022, Les Mots-Clés ( Droit & Gestion de Patrimoine ), 320 p.   

    Michel Leroy, Le cas Martin, analyse patrimoniale globale & stratégies patrimoniales: cas et correction détaillée, Impr. Copie média et JurisCampus éditions, 2019, Les cas pratiques, 104 p.   

    Michel Leroy (dir.), Guide de l'assurance-vie: 2020-2021, LexisNexis, 2019, 326 p. 

    Michel Leroy (dir.), Guide de l'assurance-vie, LexisNexis, 2017, 314 p. 

    Michel Leroy, Les grandes stratégies fondées sur l'assurance vie: droit & gestion de patrimoine, Impr. Copymédia et JurisCampus éditions, 2017, Collection Les grandes stratégies, 269 p.   

    Michel Leroy, Assurance-vie et gestion du patrimoine, 2e éd., Lextenso éditions, 2014, Les Intégrales, 502 p.  

    La 4e de couverture indique : "Bien que les charges fiscales et sociales qui pèsent sur le patrimoine financier des épargnants s'aggravent et que les rendements des fonds en euros s'amenuisent, l'assurance-vie demeure un investissement indispensable à la construction, à la diversification ou à la transmission d'un patrimoine. Cependant, l'assurance-vie est régie par des règles juridiques et fiscales complexes dont la maîtrise est indispensable au conseil patrimonial. Intégrant les réformes de la fin de l'année 2013, cette deuxième édition, enrichie d'une centaine de pages, contient de nouveaux développements sur les statégies de transmission ou encore sur la souscription par un majeur protégé. Elle propose une analyse pratique, juridique et fiscale de l'assurance-vie comme instrument de placement, de transmission et de garantie. L'ouvrage est destiné aux professionnels de la gestion de patrimoine ainsi qu'aux étudiants des Masters spécialisés dans les études patrimoniales (gestion de patrimoine, notaires, placements financiers, etc.)."

    Michel Leroy, Le placement en assurance-vie: épargne, revenus futurs, transmission, avantages fiscaux, Gualino et Lextenso, 2013, 100 pages pour comprendre, 140 p. 

    Michel Leroy, Le placement en assurance-vie: Épargne - Revenus futurs - Transmission - Avantages fiscaux, Gualino, 2013 

    Michel Leroy, Marc Iwanesko, Clause bénéficiaire en assurance-vie: régime juridique et fiscal, F. Lefebvre, 2012, Dossiers pratiques Francis Lefebvre, 206 p.   

    Michel Leroy, Assurance-vie et gestion du patrimoine, Lextenso et Numilog, 2011, Les Intégrales, 413 p.   

  • Michel Leroy, Renaud Mortier, « Grand prix du patrimoine FNDP 2013, publication du corrigé, en collaboration avec M. Leroy », La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2014, pp. 39-48   

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Virginie Vindard, La qualification en droit fiscal, thèse soutenue en 2014 à Rennes 1 sous la direction de Yolande Serandour, membres du jury : Arnaud de Bissy (Rapp.), Renaud Mortier  

    La qualification est l’opération intellectuelle par laquelle est attribuée à un acte ou à un fait sa nature juridique en vue de lui appliquer un régime juridique. Le droit fiscal ne déroge pas à cette démarche intellectuelle. Comme dans toutes les autres branches du Droit, les qualifications jouent un rôle fondamental. Une originalité se présente toutefois en cette matière. Le droit fiscal appréhende un fait déjà juridiquement qualifié en vue de lui appliquer un régime d’imposition. C’est dans cette appréhension du fait que se révèle la spécificité du droit fiscal. Celui-ci n’adopte pas un comportement neutre à l’égard des qualifications juridiques soit pour les regarder comme lui étant inopposables, soit pour les instrumentaliser. Si les qualifications fiscales peuvent s’affranchir des qualifications juridiques, elles entretiennent une relation particulière marquée du sceau de l’indépendance en raison des caractères et de la logique propre de chaque imposition. Des divergences de qualifications fiscales existent. Une telle situation peut nuire à l’unité et à la cohérence du droit fiscal. Néanmoins, le juge fiscal veille à une certaine harmonie dans l’application des qualifications en mettant en œuvre un raisonnement identique permettant de dessiner des qualifications fiscales convergentes autour desquelles s’articulent les impositions.