Cécile Nicod

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit Julie-Victoire Daubié

Centre de Recherches Critiques sur le Droit

Ouvrages

Cécile Nicod, José María Miranda Boto, Elisabeth Brameshuber et Sylvaine Laulom (dir.), Négociation collective et plateformes numériques : un outil traditionnel pour des modèles économiques nouveaux, Dalloz, 2023, Thèmes & commentaires, 290 p.

Cécile Nicod et Carole Giraudet (dir.), Analyse des accords obtenus par référendum dans les TPE de la région Auvergne-Rhône-Alpes : rapport final, France stratégie, 2022, 198 p.

Cécile Nicod, Judith Brockmann, Marie-Cécile Escande-Varniol et Daniel Pérez del Prado, Legal feasibility of the ETUC proposal, Universidad Carlos III et de Université Lumière Lyon 2, 2021

Cécile Nicod et Carole Giraudet (dir.), Les comités sociaux et économiques dans les PME et ETI de la région Auvergne-Rhône-Alpes : une appropriation difficile rapport final, France stratégie, 2021, 148 p.


Articles

Cécile Nicod, « Branche et entreprise : un recours coordonné au référendum. Le cas des entreprises du paysage », Droit Social, N° 5, 2023, pp. 413-418 

Cécile Nicod, « Le référendum dans les TPE : regards sur le contenu des accords. Présentation », Droit Social, N° 5, 2023, pp. 380-383 

Cécile Nicod, « Une déstructuration silencieuse », Droit Social, N° 5, 2023, pp. 427-430 

Cécile Nicod, « Egalité de traitement, accord collectif et difficultés économiques », Revue de droit du travail, N° 2, 2022, pp. 113-115 

Cécile Nicod, « De la valorisation de l’expérience à l’appréciation puis l’évaluation des compétences des titulaires de mandats représentatifs : les enjeux d’un glissement sémantique », Le Droit ouvrier, N° 860, 2020, pp. 124-131 

Cécile Nicod, « La « tentative loyale de négociation », préalable incontournable à la détermination unilatérale par l'employeur du périmètre de la représentation par les élus du personnel », Revue de droit du travail, N° 9, 2019, pp. 589-592 

Voir plus

Cécile Nicod, « Conventions de branche et d'entreprise : une nouvelle partition », Revue de droit du travail, N° 10, 2017, pp. 657-662 

Cécile Nicod, « El parto anónimo : une facultad mas que un derecho, intereses contrapuestos a conciliar », El Cronista del Estado Social y Democrático de Derecho, N° 61, 2016, pp. 68-73 

Cécile Nicod, « Les rapports entre accords collectifs », Revue de droit du travail, N° 12, 2016, pp. 800-808 

Cécile Nicod, Sylvaine Laulom, Arnaud Mias, Cécile Guillaume, Jean-Michel Denis et Paul Bouffartigue, « La promotion du « dialogue social » dans l’entreprise. Loi Rebsamen et rapport Combrexelle », Nouvelle Revue du travail, N° 8, 2016, p. NC 

Cécile Nicod, « L'interprétation conventionnelle : de l'office du juge à l'intention des signataires ? », Revue de droit du travail, N° 4, 2016, pp. 282-283 

Cécile Nicod, « L'obligation de loyauté en renfort des conditions de négociation du protocole préélectoral », Revue de droit du travail, N° 4, 2016, pp. 284-285 

Cécile Nicod, « Négociations collectives : état des lieux des réformes récentes », Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif [Juris associations], N° 512, 2015, pp. 33-35 

Cécile Nicod, « La réforme du dialogue social : une loi en manque d'inspiration », Revue de droit du travail, N° 9, 2015, pp. 549-557 

Cécile Nicod, « Mise en oeuvre du repos compensateur de remplacement : un effet inattendu de l'obligation annuelle de négocier l'aménagement du temps de travail », Revue de droit du travail, N° 10, 2014, pp. 638-639 

Cécile Nicod, « Substitution d'un accord collectif à un usage profitant aux salariés et anciens salariés », Revue de droit du travail, N° 10, 2014, pp. 636-637 

Cécile Nicod, « L'échec aux élections prive le syndicat de la possibilité de désigner le RSS d'entreprise comme RSS d'établissement », Revue de droit du travail, N° 9, 2014, pp. 564-565 

Cécile Nicod, « Négociation collective et management : des rencontres inédites ? », Semaine sociale Lamy, N° 1576, 2013, pp. 93-101 

Cécile Nicod, « Le principe d'égalité et l'accès aux moyens attribués à la section syndicale, note sous Soc. 21 septembre 2011 », Le Droit ouvrier, N° 762, 2012, pp. 56-59 

Cécile Nicod et Jean-François Paulin, « La subordination mise en cause », Semaine sociale Lamy, N° 1494, 2011, pp. 17-27 

Cécile Nicod, « Relations professionnelles - Représentativité syndicale », Recueil Dalloz, N° 12, 2011, pp. 849-850 

Cécile Nicod, « Temps de pause rémunéré : un avantage individuel ou collectif ? », Revue de droit du travail, N° 11, 2011, pp. 652-653 

Cécile Nicod, « Quel cadre pour la désignation du représentant de la section syndicale dans les entreprises composées d'établissements distincts ? », Revue de droit du travail, N° 1, 2011, pp. 50-51 

Cécile Nicod, « Loi du 20 août 2008 : quelle incidence sur les accords collectifs de droit syndical conclus antérieurement ? », Le Droit ouvrier, N° 746, 2010, pp. 500-504 

Cécile Nicod, « La réforme du droit de la négociation collective par la loi du 20 août 2008 », Le Droit ouvrier, N° 731, 2009, pp. 219-228 

Cécile Nicod, « Quel contrôle juridictionnel de la régularité de la négociation collective ? », Revue de droit du travail, N° 11, 2009, pp. 665-667 

Cécile Nicod, « Les relations professionnelles », Recueil Dalloz, N° 3, 2009, pp. 198-199 

Cécile Nicod, « La structure de la rémunération constitue un avantage individuel acquis. », Revue de droit du travail, N° 12, 2008, pp. 753-754 

Cécile Nicod, « Toute société étrangère qui emploie des salariés en France doit appliquer les lois sur la représentation du personnel », Recueil Dalloz, N° 27, 2001, p. 2171 

Cécile Nicod, « Mentions de la lettre de licenciement », Recueil Dalloz, N° 8, 2000, p. 89 

Cécile Nicod, « L'action en justice pour la défense des intérêts communs des obligataires », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 3, 2000, pp. 491-508 

Cécile Nicod, « Injonction faite à un employeur de négocier un accord de participation », Recueil Dalloz, N° 5, 1999, p. 41 


Autres

Cécile Nicod, Florence Fouvet, Pierre-Emmanuel Berthier, Serge Frossard, Camille Percher et Pascale Porcher-Stouvenel, Le Dialogue social dans les entreprises en région Auvergne-Rhône-Alpes : évaluation de l’impact des ordonnances du 22 septembre 2017 - Analyse des accords obtenus par référendum dans les TPE de la région AURA, p. NC

Cécile Nicod, Carole Giraudet, Pierre-Emmanuel Berthier, Florence Fouvet, Serge Frossard, Camille Percher, Pascale Porcher-Stouvenel, Nadia Rahou et Agathe Dodin, Le dialogue social dans les entreprises en région Auvergne-Rhône-Alpes : évaluation de l'impact des ordonnances du 22 septembre 2017. Analyse des accords obtenus par référendum dans les TPE de la région Auvergne-Rhône-Alpes, p. 198  

Cécile Nicod, Carole Giraudet, Sophie Béroud, Marion Gilles, Florence Debord, Dorian Mellot, Jean-François Paulin, Léna Devenceau et Agathe Dodin, Le dialogue social dans les entreprises en région Auvergne-Rhône-Alpes : évaluation de l'impact des ordonnances du 22 septembre 2017. [2] Les comités sociaux et économiques dans les PME et ETI de la région Auvergne-Rhône-Alpes : une appropriation difficile : Rapport final, p. 148  

Cécile Nicod, Judith Brockmann, Marie-Cécile Escande Varniol et Daniel Pérez del Prado, Legal feasibility of the ETUC proposal, p. 26  

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