Philippe Emy, Droit commercial : instruments de paiement et de crédit, Bréal, 2019, Lexifac (Droit)
Philippe Emy, Droit commercial: instruments de paiement et de crédit, Bréal, 2013, Lexifac (Droit), 191 p.
Philippe Emy, Droit commercial: instruments de paiement et de crédit, Bréal, 2010, Lexifac (Droit), 191 p.
Philippe Emy, Bernard Saintourens, Thierry Bonneau, Hervé Le Nabasque, Jean Hauser [et alii], Le titre financier, Atelier national de reproduction des thèses, Université de Lille III, 2005, Lille-thèses, 821 p.
Le titre financier, défini comme le véhicule permettant, en matière financière, de transmettre en toute sécurité et avec rapidité des droits personnels, occupe dorénavant, à côté des instruments financiers, une place autrefois réservée aux valeurs mobilières, lesquelles doivent être appréhendées comme des titres financiers fongibles. Expliquer la mobilité, élément caractéristique du titre financier, requiert de se prononcer sur sa nature juridique et de préciser le régime relatif à la sécurité de sa tansmission. Le tritre financier doit être qualifié comme un ensemble indivisible et réifié de droits personnels faisant l'objet d'un droit de propriété, ce qui nécessite de s'opposer aux théories assimilant le titre financier à une position contractuelle et de recourir à la théorie de l'institution pour comprendre la structure spécifique des titres de capital. Il faut ensuite déterminer le régime juridique qui va garantir la sécurité du titre financier, et pour cela caractériser deux séries de mécanismes distincts, à savoir ceux assurant la sécurité des droits réels portant sur le titre financier et ceux relatifs à la sécurité des droits personnels conférés par le titre.
Philippe Emy, Bernard Saintourens, « Les dispositions de la loi du 19 juillet 2019 relatives à toutes les sociétés, aux sociétés civiles et aux SARL », Revue des Sociétés , Dalloz , 2019, n°11, p. 655
Philippe Emy, Bernard Saintourens, « La réforme du droit des sociétés par la loi du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique ( Sapin 2 ) », Revue des Sociétés , Dalloz , 2017, n°03, p. 131
Philippe Emy, « Dispositions relatives aux titres obligataires au porteur », Revue des Sociétés , Dalloz , 2015, n°0708, p. 430
Philippe Emy, « Dispositions relatives aux relations du Haut Conseil du commissariat aux comptes avec ses homologues étrangers », Revue des Sociétés , Dalloz , 2015, n°0708, p. 432
Philippe Emy, « Dispositions relatives aux titres obligataires au porteur », Revue des Sociétés , Dalloz , 2014, n°11, p. 624
Philippe Emy, « Dispositions relatives aux contrôles conjoints du Haut Conseil du commissariat aux comptes et de ses homologues étrangers », Revue des Sociétés , Dalloz , 2014, n°11, p. 646
Philippe Emy, Bernard Saintourens, « Nouvelle étape de simplification du droit des sociétés par la loi n° 2012-387 du 22 mars 2012 », Revue des Sociétés , Dalloz , 2012, n°06, p. 335
Philippe Emy, Bernard Saintourens, « Simplification et amélioration de la qualité du droit des sociétés après la loi n° 2011-525 du 17 mai 2011 », Revue des Sociétés , Dalloz , 2011, n°09, p. 467
Philippe Emy, « A propos de l'opposabilité d'une cession de créance », Recueil Dalloz, Dalloz , 2008, n°41, p. 2886
Philippe Emy, « Les deux visages de la capitalisation des intérêts », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2006, n°03, p. 549
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