Nathalie Mihman

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
UFR de Droit et Science politique

Institut de Recherche Juridiques sur l'Entreprise et les Relations Professionnelles
PARUTION

La figure du travailleur à l'épreuve de l'internationalisation du d...

Face aux différentes manifestations de l'internationalisation, le droit du travail n'est pas démuni : sont affûtés ses outils...

  Université de Cergy-Pontoise / LEJEP
05 / 2023

PARUTION

Les rapports de travail mobiles

Mobiles, les rapports de travail le sont lorsqu'ils se déploient entre plusieurs systèmes juridiques : organisations productives...

  LGDJ
06 / 2022

COLLOQUE

Les mutations de la figure du travailleur au prisme de l’internatio...

4déc.2020

Colloque en ligne organisé par le LEJEP de CY Cergy Paris Université et l'IRERP de l'Université Paris Nanterre


COLLOQUE

Les enjeux de la mobilité

6nov.2019


Rouen

Rouen

  • THESE

    La mobilité juridique des rapports de travail : essai sur la coordination des normes et des prérogatives juridiques, soutenue en 2018 à Paris 10 sous la direction de Antoine Lyon-Caen, membres du jury : Arnaud Martinon (Rapp.), Pierre Rodière (Rapp.), Horatia Muir Watt     

  • Nathalie Mihman, Konstantina Chatzilaou (dir.), La figure du travailleur à l'épreuve de l'internationalisation du droit du travail, Cergy Paris Université, Lextenso et MF Creaprint, 2022, LEJEP, 147 p. 

    Nathalie Mihman, Les rapports de travail mobiles, LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2022, Bibliothèque de droit social, 603 p.  

    Mobiles, les rapports de travail le sont lorsqu'ils se déploient entre plusieurs systèmes juridiques : organisations productives ou États. Sont évoqués ici les mises à disposition, les détachements et les transferts. Derrière les usages diversifiés des termes et la compilation des textes, est-il possible de dévoiler l'unité de ces rapports, qu'ils relèvent des secteurs public ou privé, qu'ils soient nationaux ou internationaux ? La mobilité est alors dite juridique. Elle est caractérisée par un possible changement de normes et par l'intervention de nouvelles personnes destinataires de ces normes. C'est à cette mobilité particulière et aux opérations de coordination qu'elle entraîne que cette étude est consacrée. Est d'abord concernée une coordination des normes des organisations et des prérogatives qui y sont exercées. Cette coordination amène à repenser les figures de l'employeur dont les fonctions sont remplies par plusieurs maîtres des organisations et du salarié dont la « capacité » est recherchée. Est ensuite envisagée la coordination des ordonnancements nationaux. Le droit international privé et le droit de l'Union européenne oeuvrent à l'élaboration d'un ordonnancement transnational des relations du travail. À partir d'une étude exhaustive des rapports de travail mobiles, il est possible de rendre compte du travail pour autrui et de l'intégration des travailleurs dans les organisations productives à l'heure de la globalisation. Telle est l'ambition de ce travail.

  • Nathalie Mihman, Konstantina Chatzilaou, « Propos introductifs », La figure du travailleur à l'épreuve de l'internationalisation du droit du travail, 2022, pp. 7-10 

  • Nathalie Mihman, « Le détachement dans le secteur des transports routiers : une notion ambiguë pour une protection limitée », 2021  

    Dans son arrêt, rendu en grande chambre, le 1er décembre 2020, la Cour de Justice de l’Union européenne (ci-après CJUE) a été amenée à se prononcer sur une figure atypique de la mobilité transnationale européenne : le chauffeur routier internationalement détaché. Atypique car il est classique de distinguer, tant en droit du travail qu’en droit de la sécurité sociale, le travailleur dit « itinérant » ou « pluriactif » - celui dont le rapport de travail se déploie sur plusieurs territoires état...

    Nathalie Mihman, Marco Rocca, « Controverse : Quelle approche juridique de la mobilité du travail en Europe ? », Revue de droit du travail, 2021, n°03, p. 151   

    Nathalie Mihman, « Le transfert d'une entité économique à deux cessionnaires : de quel emploi la Cour de justice préserve-t-elle la stabilité ? », Revue de droit du travail, 2020, n°06, p. 401   

    Nathalie Mihman, « La circulation de l'information en cas de restructuration transnationale : un soubassement de l'Europe sociale », Revue de droit du travail, 2019, n°0708, p. 509   

    Nathalie Mihman, « La notion autonome de groupe au sens du financement du PSE », Revue de droit du travail, 2018, n°12, p. 851   

    Nathalie Mihman, « Personnel navigant et compétence internationale : commentaire de l'arrêt de la CJUE du 14 septembre 2017 », Revue de droit du travail, 2018, n°12, p. 816   

    Nathalie Mihman, « Vers une mobilité internationale virtuelle certifiée UE ? », Revue de droit du travail, 2017, n°0708, p. 462   

    Nathalie Mihman, Konstantina Chatzilaou, Ylias Ferkane, Magali Roussel, « Modification of working conditions in France », IUS Labor, 2014, pp. 2014-03 

  • Nathalie Mihman, « Les mutations de la figure du travailleur au prisme de l’internationalisation du droit du travail », le 04 décembre 2020  

    Colloque en ligne organisé par le LEJEP de CY Cergy Paris Université et l'IRERP de l'Université Paris Nanterre

    Nathalie Mihman, « Les enjeux de la mobilité », le 05 novembre 2019 

  • Nathalie Mihman, Les travailleurs mobiles : la réécriture des règles de droit international privé (par la CJUE) 

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