• THESE

    L'apport du droit constitutionnel aux droits des personnes et aux droits économiques individuels : contribution à l'étude de la constitutionnalisation du droit privé, soutenue en 1990 à AixMarseille 3 sous la direction de Louis Favoreu 

  • Marc Frangi, La culture générale: pour les concours administratifs, Ellipses, 2022, 363 p.  

    "L'épreuve de Connaissance de la société française contemporaine, souvent appelée Culture générale est l'une des plus redoutées dans les concours administratifs de catégorie A+, A et B. Contrairement à sa réputation, elle n'est pas particulièrement difficile mais nécessite, d'une part l'acquisition d'une méthode pour la présentation rigoureuse des idées à l'écrit (dissertation) comme à l'oral (entretien avec le jury) et, d'autre part, une connaissance synthétique et transversale des grands thèmes concernant la société française. Après l'exposé, illustré d'exemples, des techniques d'expression écrite et orale, le présent ouvrage aborde, au travers de chapitres thématiques, l'étude des principales questions présentes dans le débat public (les institutions et politiques nationales, locales et européennes ; la mondialisation ; les enjeux de la démocratie ; la nation ; l'identité, la mémoire et l'histoire ; la laïcité, la religion, les religions ; la culture, les arts et les médias ; le sport ; la santé et la protection sociale ; le travail ; le service public ; la fonction publique ; les dépenses publiques ; la violence ; le déclin). Chaque chapitre comporte la présentation des principales définitions, d'un historique, de la situation actuelle et de ses conséquences en termes institutionnelles et politiques, ainsi qu'un exemple d'analyse et de plan détaillé d'une dissertation portant sur un sujet lié au thème abordé."

    Marc Frangi, Jean-Luc Pissaloux (dir.), La simplification normative et administrative: état des lieux, enjeux et perspectives, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2020, Colloques & Essais, 198 p.  

    La 4e de couverture indique indique : "Les enjeux de la simplification normative et administrative se posent dans l'ensemble des pays développés comme dans les grandes organisations interétatiques régionales ou universelles. Ils prennent dans un pays comme la France, ayant une tradition administrative pluriséculaire et reposant sur un système demeurant fortement unitaire malgré le développement de la décentralisation depuis plus de trente-cinq ans, une importance considérable dans le débat public, et sont à l'origine de l'adoption de nombreux textes. La simplification normative et administrative est, au travers de principes et de méthodes extrêmement variés, l'une des plus spectaculaires illustrations du développement de la théorie du New public management, selon laquelle il convient de relativiser les différences de gestion entre le secteur public et le secteur privé : celui-ci doit inspirer celui-là pour la mise en oeuvre dans la gestion des activités publiques des méthodes utilisées par les entreprises privées dans la quête de la performance et de la qualité du service, qui passe par un management plus souple... et donc plus simple, mais toujours respectueux du particularisme de la mission essentielle des personnes publiques, à savoir assurer la protection de l'intérêt général dans le respect des libertés fondamentales et ce au travers d'outils spécifiques élaborés"

    Marc Frangi, Le président de la République: arbitrer, diriger, négocier, 2e éd., L'Harmattan, 2018, Logiques juridiques, 237 p.  

    La 4ème de couv. indique : "Selon la formule célèbre, le président de la République est "la clef de voûte des institutions". A l'origine, il devait être à la fois l'arbitre du jeu institutionnel quotidien et le garant de la continuité de l'Etat en cas de péril grave. La politique courante de la nation devait être déterminée et conduite par le gouvernement, sous le contrôle de l'Assemblée nationale. On constate depuis cette date deux évolutions importantes. D'une part, grâce à une compréhension très suggestive de la Constitution, lorsqu'il n'y a pas de cohabitation, le président de la République a rapidement été considéré comme étant à la fois chef de l'Etat, chef de l'équipe gouvernementale et chef de la majorité parlementaire, ce qui rend délicate sa mission d'arbitrage. Cela a conduit à une fonction présidentielle hypertrophiée confisquant en pratique les compétences dévolues par les textes à d'autres organes. D'autre part, même si cela est moins apparent, la mondialisation et la construction européenne aboutissent à une conception de la souveraineté différente de celle qui existait en 1958. En pratique, cela entraîne des conséquences sur les conditions dans lesquelles le président de la République est amené à exercer les pouvoirs que lui confère la Constitution du 4 octobre 1958. Le présent ouvrage aborde successivement ces questions et fait le point sur une institution présidentielle qui, bien qu'elle n'ait jamais paru si puissante, n'a jamais été, paradoxalement, aussi encadrée."

    Marc Frangi, Le président de la République: arbitrer, diriger, négocier, L'Harmattan, 2012, Logiques juridiques, 216 p. 

    Marc Frangi, Bruno Benoit (dir.), Guerres et associations: actes du colloque de Lyon, 29 septembre 2001, Presses universitaires de Lyon, 2003, 130 p. 

    Marc Frangi, Alain-Serge Mescheriakoff, Moncef Kdhir, Droit des associations, Presses universitaires de France, 1996, Droit fondamental ( Droit politique et théorique ), 335 p.   

    Marc Frangi, Patrick Schulz, Droit des relations internationales, Dalloz, 1995, Lexique, 94 p.   

    Marc Frangi, Constitution et droit privé: les droits individuels et les droits économiques, Presses universitaires d'Aix-Marseille et Économica, 1992, Collection Droit public positif, 317 p.   

  • Marc Frangi, « Signer, ratifier ou s’en inspirer? Bilan de la charte européenne des langues régionales ou minoritaires (Belgique, Italie, France) », École française de Rome, Rome : École française de Rome et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2002, pp. 293-319    

    La Charte européenne sur les langues régionales a suscité espoirs et craintes en France. Elle reconnaît le droit à l''expression de langues et de cultures dont l''usage a été marginalisé depuis la Révolution par l''action conjuguée de la centralisation administrative et d''une législation de défense de la seule langue française, notamment en matière scolaire et administrative. La Belgique et l''Italie, qui, au départ, avaient aussi une structure territoriale centralisée ont su progressivement transférer de nombreuses compétences de l''échelon national vers le niveau local en adoptant le fédéralisme (Belgique) ou le régionalisme (Italie). Ce transfert a concerné divers domaines de l''action administrative locale, notamment en matière de protection des langues régionales. Leur action fut tellement exemplaire que la Charte s''inspire notamment du régime de protection linguistique qu''ils ont institué. La France, la Belgique et l''Italie n''ont pas ratifié la Charte et disposent d''un patrimoine linguistique régional considérable. Confrontée à la revendication identitaire, la France peut, dans l''optique du chantier du droit à expérimentation législative, s''inspirer des innovations entreprises en la matière par les deux anciens États unitaires que sont la Belgique et l''Italie.

  • Marc Frangi, « Les cinquante ans de la décision du Conseil Constitutionnel du 16 juillet 1971 « Liberté d’association » », le 24 juin 2021  

    Organisé par Philippe Blachèr, Directeur du Centre de Droit Constitutionnel de Lyon, Professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3 et Mathilde Philip-Gay, Co-Directrice du CDC et Professeure à l’Université Jean Moulin Lyon 3

    Marc Frangi, « La transition écologique et les collectivités territoriales », le 21 mars 2019  

    Organisé sous la direction des Professeurs Jean-Luc Pissaloux et Gérald Orange

    Marc Frangi, « La simplification normative et administrative », le 12 octobre 2018  

    Organisé par Jean-Luc Pissaloux, Professeur à Sciences Po Lyon & Marc Frangi, Directeur du CPAG de Sciences Po Lyon

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL
  • Elodie Collin, L'internement d'office en france et en italie., thèse en cours depuis 2006