• THESE

    Les conventions d'abandon amiable du contrat, soutenue en 2011 à Poitiers 

  • Sébastien Mayoux, Vincent Bonnin, Jean-Philippe Lhernould (dir.), Le consentement du salarié: [actes du colloque du 11 octobre 2019 organisé par l'ECOA et l'ERDP de l'Université de Poitiers], Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2021, Collection Actes et colloques de la Faculté de droit et des sciences sociales, 113 p. 

    Sébastien Mayoux, Les conventions d'abandon amiable du contrat, Presses universitaires juridiques Université de Poitiers et LGDJ, 2012, Faculté de droit et des sciences sociales, 535 p.  

    La 4e de couverture indique : "L’abandon amiable du contrat est un corollaire de la force obligatoire des conventions. Déjà admis par le droit romain sous la forme du contrarius dissensus, il est largement consacré par les droits étrangers. En France, les conventions d’abandon amiable du contrat recouvrent le mutuus dissensus et la transaction-rupture. Elles constituent une catégorie autonome au sein des actes extinctifs où elles se distinguent des modes conventionnels de rupture unilatérale, souvent présentés comme des émanations de la volonté commune, et des modes de transformation de l’obligation prévus par l’article 1234 du Code civil, spécialement de la novation. Par ces deux conventions, les parties mettent fin à leur accord initial en détruisant le contrat, soit purement et simplement, soit en modifiant son contenu pour créer un nouveau contrat qui se substitue à l’ancien."

  • Sébastien Mayoux, « La numérisation du travail », le 15 mars 2019  

    8ème journée de l'Observatoire régional des risques psychosociaux en Aquitaine (ORRPSA)

    Sébastien Mayoux, « Renonciations et novations consenties par le salarié », le 16 novembre 2018  

    Organisé par l'ERDP, ce colloque clôt le programme de conférences organisées sur ce thème tout au long de l’année universitaire 2017/2018

    Sébastien Mayoux, « Les ruptures conventionnelles du contrat de travail », le 03 avril 2018  

    Organisée par l’Équipe de recherche en droit privé (ERDP) sous la présidence de Daniel BRETON, Président du Conseil de prud’hommes de Poitiers

PublicationsENCADREMENT DOCTORAL