Florence Chaltiel-Terral, Yves Doutriaux, Maxime Lefebvre, Propos sur la souveraineté européenne: défis sanitaires, sécuritaires, démocratiques, Dalloz et BNLefebvre Dalloz, 2024, Thèmes & commentaires ( Actes ), 128 p.
À la veille d’élections décisives, l’Union européenne apparaît comme une puissance en devenir. L’affirmation progressive de sa souveraineté ne saurait faire abstraction ni des souverainetés nationales ni des défis qu’elle doit encore relever. Face aux crises nombreuses de ces dix dernières années, sanitaire, géopolitique, financière, les Etats-membres et les institutions européennes ont chaque fois tenté de réagir avec unité et fermeté. Cependant les divergences d’intérêts et de vue sont autant d’obstacles sur le chemin de l’Union politique européenne. Cet essai propose une réflexion sur le chemin parcouru et dessine des perspectives pour l’Europe du XXIe siècle.
Florence Chaltiel-Terral, Chahira Boutayeb, Josiane Auvret-Finck, Abdelkhaleq Berramdane, Pascal Binczak [et alii], La Constitution, l'Europe et le droit, Éditions de la Sorbonne, Publications de la Sorbonne et OpenEdition, 2022
Riche et lumineuse, la carrière du professeur Jean-Claude Masclet s'est spontanément mise au service de l'Université. Jamais rétif à l'exercice de la fonction universitaire ou de la charge administrative, il s'est utilement dévoué à la diffusion du savoir et de l'enseignement du droit. Le professeur Jean-Claude Masclet a oeuvré, avec belle intuition, à l'éclosion et l'essor de plusieurs champs du droit constitutionnel, alors naissants, méconnus ou peu explorés. À l'idée européenne, celui-ci a consacré nombre de ses écrits dont certains ont été traduits en plusieurs langues. Inlassablement, Jean-Claude Masclet a été animé par la volonté d'expliquer la vertu de l'Europe politique comme celle de l'Europe du droit. Avec conviction et habilité, il a su porter par les nombreux travaux que décline sa bibliographie la beauté de l'idéal européen. Les études ici réunies ne pouvaient alors que s'attarder sur ses thèmes de prédilection : la Constitution et l'Europe. L'ouvrage, résolument inscrit dans l'inégalable tradition universitaire des Mélanges, convie l'esprit avide de compréhension à arpenter les champs infinis que déploient les droits constitutionnel et européen
Florence Chaltiel-Terral, Naissance du peuple européen, Odile Jacob et Cairn, 2022, Hors collection
Après l'échec du projet de constitution européenne, faut-il renoncer ? Sûrement pas. Quelle Europe demain ? Pour quoi faire ? Et comment ? Plus que jamais ces questions se posent. Car une France qui ne soit pas européenne est impossible. La construction européenne n'a jamais été un long fleuve tranquille. Ce sont les crises qui ont contribué à la façonner. Florence Chaltiel le rappelle ici, soulignant les avancées, dont beaucoup sont peu ou mal connues. Peut-être d'ailleurs ces malentendus, ces quiproquos, ces rancœurs expliquent-ils le "non" de 2005. Mais comment rebondir ? En élaborant un nouveau texte constitutionnel simple, assurant la garantie des droits et la séparation des pouvoirs, ratifié par référendum à travers une consultation du peuple européen, préconise Florence Chaltiel. Pour repartir, une seule voie : réconcilier les nations avec l'Europe plutôt que de faire passer l'Europe par-dessus les nations. « Utile aussi bien à celui qui veut mieux connaître l'Europe qu'à ceux qui, la connaissant, entendent mieux réfléchir à son avenir. » Pierre Moscovici
Florence Chaltiel-Terral, Serge Guillon, Le système décisionnel de l'Union européenne, La Documentation française, 2019, Réflexe Europe ( Institutions & politiques ), 259 p.
Florence Chaltiel-Terral, Les lanceurs d'alerte, Dalloz, 2018, Connaissance du droit, 138 p.
Florence Chaltiel-Terral, Le Conseil d’État, acteur et censeur de l’action publique, LGDJ, une marque de Lextenso, 2017, Forum, 291 p.
Florence Chaltiel-Terral, Le processus européen de décision après le traité de Lisbonne, 2e éd., La Documentation française, 2010, Réflexe Europe, 215 p.
Florence Chaltiel-Terral, Benjamin Angel, Quelle Europe après le traité de Lisbonne ?, Bruylant et LGDJ-Lextenso éd., 2008, 196 p.
Florence Chaltiel-Terral, Le processus de décision dans l'Union européenne, la Documentation française, 2006, Réflexe Europe, 165 p.
Florence Chaltiel-Terral, Naissance du peuple européen, O. Jacob, 2006, 225 p.
Florence Chaltiel-Terral, Manuel de droit de l'Union Européenne, Presses Universitaires de France, 2005, Droit fondamental ( Manuels ), 301 p.
Florence Chaltiel-Terral, La souveraineté de l'État et l'Union européenne, l'exemple français: recherches sur la souveraineté de l'état membre, L.G.D.J, 2000, Bibliothèque constitutionnelle et de science politique, 606 p.
Florence Chaltiel-Terral, Henri Oberdorff, La souveraineté de l'Etat et l'Union européenne: l'exemple français, 1999, 654 p.
La souverainete de l'etat et l'union europeenne se situent dans un rapport dialectique. La souverainete est fondatrice de l'union, et l'union est re-fondatrice de la souverainete. Traditionnellement, la souverainete de l'etat est concue comme obstacle au droit international, car elle postule la monopolisation du droit positif par l'etat qui conduit a une maitrise du droit international par l'etat. Pourtant celle vision paroxystique voile la realite de la vie internationale dont releve initialement la construction europeenne. La souverainete est la condition de l'union europeenne dans la mesure ou elle l'autorise et la limite a la fois. Autorisee par la souverainete, l'union dispose desormais de moyens d'existence tels qu'elle est re-fondatrice de la souverainete. La these defendue est celle de la naissance d'une souverainete europeenne qui n'efface pas la souverainete de l'etat. Elle a pour point de depart une relecture de la theorie de jean bodin en termes de souverainete potentiellement relative et divisible. Elle se justifie par la detection d'un faisceau d'indices d'une souverainete europeenne a partir de l'emergence d'un etat de droit europeen et d'une entite politique nouvelle qui repose sur un pouvoir normatif et de sanction qui s'applique, au moyen d'institutions politiques, a une population donnee et sur un territoire donne. Cette contribution a une theorie juridique de l'union conduit a etudier les transformations de la souverainete de l'etat en france dans ses diverses expressions, afin de re-qualifier juridiquement la souverainete de l'etat devenu membre de l'union europeenne. Cette qualification vise a demontrer l'existence d'une souverainete collective qui constitue un enjeu inedit pour la france. Elle demontre enfin l'existence d'une souverainete individuelle autour d'un noyau irreductible de la souverainete, dont la disparition entrainerait la transformation de l'etat membre en entite federee. Cette contribution a la theorie juridique de l'etat membre conduit a affirmer la persistance de ce noyau irreductible de la souverainete.
Florence Chaltiel-Terral, « Faire confiance et faire simple : portée et limites de la loi du 10 août 2018 pour un État au service d'une société de confiance », Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés , 2019, n°21, p. 3
Florence Chaltiel-Terral, « La procréation médicalement assistée et le juge administratif », Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés , 2019, n°12, p. 5
Florence Chaltiel-Terral, « Une approche juridictionnelle du Brexit », Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés , 2019
Florence Chaltiel-Terral, « La protection des données personnelles. À propos de l'entrée en vigueur du règlement général de protection des données », Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés , 2018, n°111, p. 6
Florence Chaltiel-Terral, « Le traité CETA devant le juge constitutionnel (À propos de la décision du 31 juillet 2017) », Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés , 2018, n°73, p. 6
Florence Chaltiel-Terral, « La Constitution a soixante ans. Retour sur un esprit, des institutions et une pratique », Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés , 2018
Florence Chaltiel-Terral, « Donner la vie, de quel(s) droit(s) ?Nouvelles réflexions après l'avis du comité consultatif national d'éthique », Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés , 2017, n°187188, p. 7
Florence Chaltiel-Terral, « La gestation pour autrui en droit français : développements récents », Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés , 2016, n°57, p. 6
Florence Chaltiel-Terral, « Le contentieux administratif des plans de sauvegarde de l'emploi : premiers jalons jurisprudentiels. A propos des décisions d'assemblées du Conseil d'Etat du 22 juillet 2015 », Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés , 2015, n°254, p. 4
Florence Chaltiel-Terral, Marie-Laure Basilien-Gainche, « L’Etat : identité nationale, identité européenne », Annuaire de droit européen, Bruylant , 2011, pp. 75-87
Florence Chaltiel-Terral, « Revue de l'Union européenne », Éditions techniques et économiques et Dalloz, 2010, p. -
Florence Chaltiel-Terral, « 30 ans d'élections européennes », Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés , 2009, p. 1
Florence Chaltiel-Terral, « Bilan de la présidence tchèque à mi parcours », Revue du marché commun et de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques , 2009, p. 1
Florence Chaltiel-Terral, Daniel Vignes, Jean-Marc Thouvenin, Laure Augier Tessier, Paméla Bonnerot Lebouché [et alii], « Les occasions manquées pour l'intégration européenne du fait de la non-entrée en vigueur du traité établissant une Constitution pour l'Europe »: Troisième partie : L'union, ses politiques et ses actions, Revue du marché commun et de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques , 2006, n°500
Florence Chaltiel-Terral, Daniel Vignes, Jean-Marc Thouvenin, Laure Augier Tessier, Paméla Bonnerot Lebouché [et alii], « Les occasions manquées pour l'intégration européenne du fait de la non-entrée en vigueur du traité établissant une Constitution pour l'Europe »: Deuxième partie : l'Union et ses institutions, Revue du marché commun et de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques , 2006, n°499
Florence Chaltiel-Terral, Daniel Vignes, Jean-Marc Thouvenin, Laure Augier Tessier, Paméla Bonnerot Lebouché [et alii], « Les occasions manquées pour l'intégration européenne du fait de la non-entrée en vigueur du traité établissant une constitution pour l'Europe »: Première partie, Revue du marché commun et de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques , 2006, n°498
Florence Chaltiel-Terral, « Constitution française, Constitution européenne, vers l'osmose des odres juridiques ? »: A propos de la révision constitutionnelle du 28 février 2005, Revue du marché commun et de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques , 2005
Florence Chaltiel-Terral, « Une première pour le Conseil constitutionnel. Juger un Traité établissant une Constitution », Revue du marché commun et de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques , 2005, pp. 5-10
Florence Chaltiel-Terral, « La Commission européenne face au Parlement européen »: 27 octobre 2004, acte I de la démocratie européenne, Revue du marché commun et de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques , 2004
Florence Chaltiel-Terral, « La marque communautaire à la recherche de sa définition », Revue du marché commun et de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques , 2004
Florence Chaltiel-Terral, « Nouvelles variations sur la constitutionnalisation de l'Europe »: A propos de la décision du Conseil constitutionnel sur l'économie numérique, Revue du marché commun et de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques , 2004
Florence Chaltiel-Terral, « Compte rendu de lecture de l'ouvrage : GESLOT Christophe, Elections municipales et citoyenneté européenne, Paris, l'Harmattan, 2003 », Revue du marché commun et de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques , 2004, p. 272
Florence Chaltiel-Terral, « L'européanisation de la responsabilité administrative »: A propos de l'arrêt du Conseil d'Etat du 30 juillet 2003, Association pour le développement de l'aquaculture en région Centre et autres., Revue du marché commun et de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques , 2004
Florence Chaltiel-Terral, « Compte rendu de lecture de l'ouvrage : TEISSONNIER-MUCCHIELLI B. L'impact du droit communautaire sur la distribution et l'assainissement de l'eau en France, Paris, La Documentation Française, 2003 », Revue du marché commun et de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques , 2004, p. 70
Florence Chaltiel-Terral, « Compte rendu de lecture de l'ouvrage : SIEDENTOP Larry, La démocratie en Europe, Paris, Buchet Chastel, 2003 », Revue du marché commun et de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques , 2003, p. 626
Florence Chaltiel-Terral, « Une Constitution pour l'Europe »: An I de la République européenne, Revue du marché commun et de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques , 2003
Florence Chaltiel-Terral, « Les appellations protégées en Europe : renforcement de l'identité des produits et de la transparence de l'information »: Développements récents à propos de arrêts de la CJCE du 20 mai 2003, Revue du marché commun et de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques , 2003
Florence Chaltiel-Terral, « Le principe de subsidiarité dix ans après le traité de Maastricht », Revue du marché commun et de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques , 2003
Florence Chaltiel-Terral, « Constitution européenne et coopération renforcées à propos des travaux de la Convention », Revue du marché commun et de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques , 2003
Florence Chaltiel-Terral, « L'interdiction de la rémunération des comptes à vue à l'épreuve du droit communautaire »: A propos de l'arrêt Caixa Bank France du Conseil d'Etat du 6 novembre 2002, Revue du marché commun et de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques , 2003
Florence Chaltiel-Terral, « L'ordre public devant la Cour de Justice des Communautés Européennes », Revue du marché commun et de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques , 2003
Florence Chaltiel-Terral, « Compte rendu de lecture de l'ouvrage : BADINTER Robert, Une commission européenne, Paris, Fayard, 2002 », Revue du marché commun et de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques , 2003, p. 137
Florence Chaltiel-Terral, « L'Union Européenne et le développement durable », Revue du marché commun et de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques , 2003, pp. 24-28
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