Cécile Jebeili

Maître de conférences
Droit public.

Thèse

La mesure gracieuse en droit administratif français. Thèse soutenue en 1996 à Toulouse 1, sous la direction de Marie-Hélène Bernard-Douchez.


Ouvrages

Cécile Jebeili, Laurence Barthe et Stéphanie Lima (dir.), L' intercommunalité en mouvements, Université Toulouse-Le Mirail, 2014, 165 p.

Cécile Jebeili, La mesure gracieuse en droit administratif français, [s.n.], 1996, 450 p.


Articles

Cécile Jebeili, Laurence Barthe, Corinne Eychenne et Mélanie Gambino, « Quelles définitions du rural en France aujourd'hui ? », in Michaël POUZENC, Bernard CHARLERY DE LA MASSELIÈRE (dir.), Etudier les ruralités contemporaines, PUM, 2020, pp. 27-46

Cécile Jebeili, « Du maillage hérité au maillage recomposé, brève histoire des communes rurales en France », Revue de droit rural, N° 468, 2018, pp. 35-43

Cécile Jebeili, « Cécile Jebeili, L’amélioration du régime de la commune nouvelle, L. n° 2015-292, 16 mars 2015, in La Semaine Juridique, Administrations et collectivités territoriales, 30 mars 2015, n° 13, Etude n° 2080, pp. 16-19. », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2015, p. NC

Cécile Jebeili et François Taulelle, « Les agglomérations transfrontalières entre mythe et réalité », in Bertrand Vayssière (dir.), Penser les frontières européennes au XXIe siècle : réflexion croisée des sciences sociales, Bruxelles, Peter Lang, 2015, pp. 157-175

Cécile Jebeili, « Les communes nouvelles, un cadre communal rénové dans une logique fonctionnelle », Acteurs Publics, 2015, p. NC

Cécile Jebeili, « Le binôme communes-communauté à l'épreuve de la recomposition territoriale », Géodoc, N° 59, 2014, pp. 9-28

Voir plus

Cécile Jebeili, « La commune nouvelle, un second souffle pour les petites communes ? », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 25, 2014, pp. 26-31

Cécile Jebeili et François Taulelle, « L’école rurale, entre regroupements et réseaux, », Sciences de la société : Les cahiers du LERASS, 2012, pp. 71-85

Cécile Jebeili, « La réforme de l'intercommunalité », GREP-POUR, N° 209, 2011, pp. 49-63 

Cécile Jebeili, « Cécile Jebeili, Le bassin de vie, nouveau critère de l'intercommunalité rurale, in Droit rural, Novembre 2011, n° 397, pp. p. 35-40. », Revue de droit rural, 2011, p. NC

Cécile Jebeili, « L’intercommunalité à la recherche du territoire pertinent, in La Semaine Juridique, édition Administrations et collectivités territoriales, Jurisclasseur, novembre 2008, p. 14 et suiv », LexisNexis JurisClasseur, 2008, p. NC

Cécile Jebeili, « L’élection des conseillers communautaires au suffrage universel direct : l’intercommunalité entre fiction et réalité, in Collectivités Territoriales, Intercommunalité, Jurisclasseur, janvier 2006, p. 4 et suiv », LexisNexis JurisClasseur, 2006, p. NC

Cécile Jebeili, « Le déféré sur demande en question ... », JurisClasseur Collectivités territoriales [Encyclopédie juridique Juris-classeur], N° 8, 2004, p. 10 

Cécile Jebeili, « Commentaire de l'arrêt de la Cour européenne des droits de l'Homme du 29 avril 1999, Chassagnou et autres c/ France », Revue de droit rural, N° 281, 2000, pp. 150-156 

Cécile Jebeili, « Le contentieux des accidents de ski dans la responsabilité des communes », Les Petites Affiches, N° 12, 1998, pp. 12-19 


Autres

Cécile Jebeili, Laurence Barthe et Stéphanie Lima, dossier : L'intercommunalité en mouvements, Toulouse, Géodoc, Université Toulouse Le Mirail, N° 59, p. 165  

Cécile Jebeili, Florence Laumiere, Laurence Barthe et Mariette Sibertin-Blanc, Analyse socio-spatiale de la région Occitanie : dynamismes et contrastes infra-régionaux, p. NC 

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