Yann Bisiou

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté des Sciences Sociales, des Organisations et des Institutions

Communication, Ressources Humaines et Intervention Sociale
Spécialités :
Criminologie ; Droit pénal ; Santé.

Thèse

Les monopoles des stupéfiants. Thèse soutenue en 1994 à Paris 10, sous la direction de Francis Caballero.


Ouvrages

Yann Bisiou, Jean-Pierre Couteron, Jean-Félix Savary et Pierre-Yves Geoffard, En finir avec la guerre aux drogues, Éditions L'Esprit Frappeur, 2021, L'Esprit frappeur, 139 p.

Yann Bisiou et Francis Caballero, Droit de la drogue, Dalloz, 2000, 2e éd., Précis, 827 p.

Yann Bisiou, Les monopoles des stupéfiants, [s.n.], 1994, 2 vol. , p.


Articles

Yann Bisiou, « Amendes forfaitaires délictuelles : le retour du bon docteur Coué », Actualité juridique Pénal, N° 11, 2022, p. 510 

Yann Bisiou, « Abolition du discernement et arrêt volontaire d'un traitement médical : une nouvelle « ligne rouge » est franchie », Actualité juridique Pénal, N° 5, 2022, p. 259 

Yann Bisiou, « Annulation partielle « en tant que ne pas » du fichier des amendes forfaitaires délictuelles : l'impuissance du Conseil d'État », Actualité juridique Pénal, N° 11, 2021, p. 542 

Yann Bisiou, « Stupéfiants, cannabis et cannabidiol (CBD) : la France sous pression de la CJUE », Actualité juridique Pénal, N° 2, 2021, p. 84 

Yann Bisiou, « Suspension de permis pour des patients prenant des médicaments classés comme stupéfiants », Actualité juridique Pénal, N° 10, 2020, p. 469 

Yann Bisiou, « Nouveau fichage policier des consommateurs de cannabis et des violations de l'obligation de confinement », Actualité juridique Pénal, N° 5, 2020, p. 232 

Voir plus

Yann Bisiou, « Cannabis thérapeutique », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2020, pp. 3-9

Yann Bisiou, « La lente agonie du contrôle pénal de l’enquête par le juge », Lexbase Pénal, 2020, p. s

Yann Bisiou, « Cannabis (vente de fleurs) : relaxe au bénéfice du doute », Recueil Dalloz, N° 21, 2019, p. 1176 

Yann Bisiou, Isabelle Boulze, Nicolas Simon et Benjamin Rolland, « Enjeux juridiques, sociaux et médicaux d’une légalisation du cannabis récréatif en France. », Alcoologie et addictologie, N° 4, 2019, pp. 355-363

Yann Bisiou, « Cannabis thérapeutique : stratégie pour une politique de santé publique », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2019, pp. 344-352

Yann Bisiou, « EdTech, welcome to the jungle », MagRH, 2019, p. s

Yann Bisiou, Isabelle Launay et Benjamin Rolland, « Enjeux juridiques, sociaux, et médicaux d’une légalisation du cannabis récréatif en France », Alcoologie et addictologie, 2019, pp. 355-367

Yann Bisiou, « Les magasins de CBD, chanvre et cannabis interdits d'inscription au registre du commerce », Lexbase [site Web], 2019, p. s

Yann Bisiou, « Cannabidiol (CBD) et « cannabis ultra-light » : quel statut en droit français ? », Recueil Dalloz, N° 26, 2018, p. 1447 

Yann Bisiou, « En quoi le cadre légal et réglementaire actuel est ou n’est pas un obstacle à la RdRD ? Quelles en seraient les évolutions souhaitables pour favoriser la RdRD ? La loi n° 2016-41 de modernisation de notre système de santé », Alcoologie et addictologie, N° 1, 2018, pp. 75-80

Yann Bisiou, « Cannabis et dérivés : la CJUE saisie d'une question préjudicielle », Actualité juridique Pénal, 2018, p. s

Yann Bisiou, « L'Amende forfaitaire délictuelle », Actualité juridique Pénal, 2018, p. s

Yann Bisiou, « Note de la DACG relative au régime juridique applicable aux établissements proposant à la vente au public des produits issus du cannabis (coffee shop) », Lexbase Pénal, 2018, pp. 62-64

Yann Bisiou, « Trafic de stupéfiants : nouveau recul du principe de légalité », Lexbase [site Web], 2018, p. s

Yann Bisiou, « Cannabis : payer pour fumer », Actualité juridique Pénal, 2017, pp. 486-489

Yann Bisiou, « Contravention pour usage de cannabis : une fausse bonne idée », Le Monde, 2017, p. s

Yann Bisiou, « Discrimination : la simplification passe à la trappe », ActuEL RH : : le quotidien des professionnels des ressources humaines, 2017, p. s

Yann Bisiou, « Discrimination dans l'entreprise : la confusion l'emporte », La Semaine juridique. Édition générale, 2017, p. 334

Yann Bisiou, « Dépistage des stupéfiants en entreprise : une nouvelle obligation pour l'employeur », ActuEL RH : : le quotidien des professionnels des ressources humaines, 2017, p. s

Yann Bisiou, « Gard : drogue au travail, "L’État et les entreprises doivent agir », Midi-libre, 2017, p. 10

Yann Bisiou, « Deux siècles de politiques publiques des drogues », Psychotropes, N° 2, 2016, pp. 25-39

Yann Bisiou, « Addiction le point de vue de la Loi », Traité d'addictologie, Lavoisier, 2016, pp. 245-250

Yann Bisiou, « Résiliation du bail pour trafic de stupéfiants : la loi spectacle », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2016, p. 829

Yann Bisiou, « Pourquoi l'ubérisation de l'enseignement supérieur n'est pas un risque », AEF info, 2015, p. s

Yann Bisiou, « Réduction des risques : l'avis défavorable du conseil d'État à l'ouverture des salles de consommation », SWAPS Géopolitique et Drogues, 2014, pp. 19-20

Yann Bisiou, « Salles de consommation à moindre risque : une interprétation à rebours », La Gazette santé social : le mensuel des acteurs sanitaires et sociaux, 2013, p. 29

Yann Bisiou, « Enquête proactive et lutte contre la criminalité organisée en France », in Cesoni Maria Luisa (dir.), Nouvelles méthodes de lutte contre la criminalité: La normalisation de l'exception : étude de droit comparé, Bruylant|LGDJ, 2007, pp. 347-378

Yann Bisiou, « L'enfance coupable », Libération, N° 11, 2005, p. 33

Yann Bisiou, « Drogues : une prohibition sous influence », Transcriptases, 2004, pp. 1-3

Yann Bisiou, « France: Country reports », in European Monitoring Centre for Drugs and Drug Addiction (dir.), Prosecution of drug users in Europe: Varying pathways to similar objectives, Office for Official Publications of the European Communities, 2002, pp. 204-223

Yann Bisiou, « D'un produit, l'autre : à propos de deux siècles de contrôle des drogues en Europe », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 2, 1991, p. 279 


Autre

Yann Bisiou, Les faux-semblants de la codification à droit constant : de la lutte contre les fléaux sociaux à la lutte contre les maladies et les dépendances, p. NC

Actualités Publications Communications
  • « Le poison ». Poitiers, le 27 juin 2022

  • « Medical cannabis : what Europe should do ». Bruxelles, le 12 décembre 2019

  • « En quoi le cadre légal et règlementaire actuel est ou n'est pas un obstacle à la réduction des risques et des dommages ? Quelles en seraient les évolutions souhaitables pour favoriser la RdRD ? ». Paris, le 01 janvier 2016