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  • THESE

    L'espace non bâti dans le droit des sols : étude historique, soutenue en 2002 à Nice sous la direction de René Cristini 

  • David-André Camous, L'essentiel du droit de l'urbanisme: rappels de cours et exercices corrigés, 4e éd., Ellipses, 2021, Fiches, 243 p.  

    Cet ouvrage propose en 22 fiches de s'initier au droit de l'urbanisme et de vérifier immédiatement si les connaissances sont maîtrisées grâce à des exercices corrigés en fin de fiche. Bon complément au cours, il peut également être utilisé de façon autonome. Dans un esprit de vulgarisation, il propose de nombreux schémas explicatifs et des exercices s'inspirant de situations de la vie quotidienne : ils rendent le droit moins austère et plus accessible. Ce livre s'adresse à des lecteurs non juristes qui souhaitent appréhender facilement cette matière : étudiants en IUT, en capacité en droit, professionnels de l'urbanisme, particuliers, etc. Il est à jour des dernières réformes du code de l'urbanisme

    David-André Camous, Albane Geslin, Karine Roudier, L'état d'urgence, Dalloz, 2016, À savoir, 160 p.     

    David-André Camous, Béatrice Majza, L'essentiel des contrats de partenariat public-privé: fiches de cours et exercices corrigés, Ellipses, 2013, Fiches, 127 p. 

    David-André Camous, L'essentiel du droit de l'urbanisme: fiches de cours et exercices corrigés, 3e éd., Ellipses, 2012, Fiches, 207 p. 

    David-André Camous, L'essentiel des finances publiques locales: fiches de cours et exercices corrigés, Ellipses, 2010, Fiches, 140 p. 

    David-André Camous, L'essentiel du droit de l'urbanisme: fiches de cours et exercices corrigés, 2e éd., Ellipses, 2009, Fiches, 188 p. 

    David-André Camous, L'essentiel du droit de l'urbanisme: fiches de cours et exercices corrigés, Ellipses, 2007, Fiches, 186 p.  

    David-André Camous, René Cristini, L'espace non bâti dans le droit des sols: étude historique,, 2002, 448 p.  

    Comprendre comment le droit des sols réserve et protège les espaces non bâtis depuis l'antiquité, telle est l'ambition de cet ouvrage. Dans un premier temps, le droit ne va gérer que les lieux publics vides de bâtiments demeurés enfermés à l'intérieur de la cité - les rues, les places - puis avec la révolution industrielle le droit sort de cette enceinte pour réguler la périphérie de la ville et les espaces privés. En prémisse avec les lois Cornudet mais surtout depuis la loi d'orientation foncière de 1967 et la loi Solidarité et Renouvellement Urbains de 2000, le droit touche tous les sols, du périmètre urbain aux territoires rural, montagnard ou encore littoral. Cette étude passe en revue tous les supports juridiques qui autorisent la réserve des espaces non bâtis (les plans d'alignement, les documents d'urbanisme comme le plan d'occupation des sols -POS- ou le plan local d'urbanisme -PLU-, le schéma directeur ou le schéma de cohérence territoriale, les cartes communales) mais aussi tous les instruments et artifices juridiques qui en découlent (l'expropriation, le zonage, les différentes zones des POS et PLU, la notion d'inconstructiblité, l'espace boisé, le secteur à plan masse, l'urbanisme opérationnel, etc).Cet ouvrage chronologique présente toujours l'espace non bâti par rapport à son niveau d'intégration dans le droit des sols et le qualifie par des concepts nouveaux et innovants (lieu vide, lieu affranchi, espace vide formel, espace vide informel, zone informelle, etc). Cette thèse s'ouvre sur l'étude d'une histoire du droit de l'urbanisme et offre une vision duale et dynamique d'un droit technique. Elle repose sur une base pluridisciplinaire qui laisse émerger les orientations philosophiques et politiques qui ont dirigé la construction de ce droit sensible en ce qu'il touche à la propriété privée, à l'économie, à la qualité de vie, à l'environnement et au développement durable.

    David-André Camous, P.P. Danna, Le secteur à plan de masse une technique singulière d'urbanisme, Université de Nice Sophia-Antipolis, UFR de droit, des sciences économiques et de gestion, 1997, 61 p. 

  • David-André Camous, « De l’évolution de la création urbaine ou du trait à la surface », Toulouse : Institut des études juridiques de l'urbanisme et de la construction et de l'environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2004, pp. 225-254  

    Camous David-André. De l’évolution de la création urbaine ou du trait à la surface. In: Droit et Ville, tome 56, 2004. Colloque : Les grottes ornées en France : un patrimoine à gérer (Toulouse, 7-8 mars 2003) pp. 225-254.

    David-André Camous, « Le secteur à plan-masse. Une technique singulière d’urbanisme », Toulouse : Institut des études juridiques de l'urbanisme et de la construction et de l'environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2004, pp. 95-115  

    Camous David-André. Le secteur à plan-masse. Une technique singulière d’urbanisme. In: Droit et Ville, tome 58, 2004. Colloque : La réforme du code des marchés publics : évolution ou révolution des pratiques (Toulouse, 21 Janvier 2004) pp. 95-115.

  • David-André Camous, « Le partenariat public/privé : partage des risques, soutenabilité budgétaire et financière », le 24 juin 2020  

    Atelier organisé, en visio-conférence, sous la direction de Filali Osman, CRJFC, Université de Franche-Comté.