Vincent de Briant, Stéphane Cottin, Recherche documentaire juridique: méthodologie, 6e éd., Bruylant, 2024, Paradigme ( Méthode ), 356 p.
Ce guide méthodologique a été conçu pour fournir : une cartographie des gisements d'information disponibles pour toutes les sources du droit : législation, jurisprudence et doctrine ; une description plus détaillée des données et outils essentiels, accompagnée de trucs et astuces pour une utilisation efficace ; une méthode de travail adaptable à tous les types de recherche et des conseils plus pointus pour des recherches spécialisées. Le corps du texte s'accompagne d'outils permettant au juriste débutant d'acquérir des compétences en recherche d'information juridique : des copies d'écran illustrent les procédures, des résumés permettent de mémoriser les points essentiels, des focus approfondissent certains aspects plus complexes. Privilégiant la pratique et une approche la plus concrète possible, l'ouvrage devrait être utile à l'étudiant en licence ou master, au professionnel du droit ou de l'information juridique. Au-delà, il intéressera toute personne souhaitant : se former à la recherche documentaire juridique, vérifier ou actualiser ses connaissances dans le domaine, former des étudiants à ce type de recherche, mesurer l'impact de l'intelligence artificielle sur la recherche d'information juridique.
Vincent de Briant, Dominique Glaymann (dir.), Le stage, Presses universitaires de Rennes, 2013, Essais, 483 p.
Vincent de Briant, L'action commune en droit des collectivités territoriales: contribution à l'étude des compétences exercées en commun par l'État et les collectivités territoriales, L'Harmattan, 2009, Logiques juridiques, 557 p.
Vincent de Briant, Jean-Luc Albert, Jacques Fialaire (dir.), L'intercommunalité et son coût: rapport d'étude de l' Observatoire de la décentralisation (GRALE), L' Harmattan, 2008, Collection GRALE, 311 p.
La 4ème de couverture indique : "L'intercommunalité permet-elle de surmonter l'émiettement communal ou consacre-t-elle l'échec de la réforme territoriale en France ? Soutenu par un fort consensus politique depuis la réforme de 1999, le développement de l'intercommunalité a déjà changé le paysage français : plus de 33 000 communes sont déjà regroupées dans moins de 2600 intercommunalités. Cependant, depuis 2005, l'intercommunalité fait l'objet d'évaluations critiques, de la part du Parlement et de la Cour des comptes. Cet ouvrage est issu d'un rapport réalisé par le GRALE pour le ministère de l'Intérieur et ayant pour objet de soumettre ces critiques globales à l'épreuve d'études de cas menées dans différentes régions. Si certaines critiques sont confirmées, les études de cas permettent de mieux isoler les causes de certains dysfonctionnements, de différencier le bilan en fonction des situations (notamment agglomérations urbaines importantes ou milieu rural) et d'avancer des propositions concrètes susceptibles d'inspirer un certain nombre de mesures législatives. L'intercommunalité est aujourd'hui au milieu du gué, mais elle est la clé de la réorganisation territoriale dont la France a besoin. "
Vincent de Briant, L'action commune en droit des collectivités territoriales: contribution à l'étude de l'exercice en commun de compétences, Atelier national de reproduction des thèses, Université de Lille 3, 2008, Lille-thèses
Vincent de Briant, Yves Palau, La médiation: définition, pratiques et perspectives, A. Colin, 2005, 128 ( Sciences sociales ), 128 p.
Vincent de Briant, Droit public, 2e éd., Vuibert, 2004, Mise à niveau ( Concours de catégories B et A ), 219 p.
Vincent de Briant, Yves Palau, La médiation: définition, pratiques et perspectives, Nathan, 1999, Collection 128, 128 p.
Vincent de Briant, « Le droit à la différenciation territoriale : entre totems et tabous », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2018, n°05, p. 233
Vincent de Briant, « Collectivités territoriales et environnement (2017) », 2018, pp. 601-613
Les stratégies nationales de protection de l’environnement définies par l’État sur la biodiversité, la forêt, l’eau, la transition énergétique ou le littoral, dans le cadre de la mandature 2012/ 2017, ont donné lieu en fin de mandat à plusieurs déclinaisons par voie réglementaire, mais aussi à plusieurs adaptations législatives rendues nécessaires par la nouvelle organisation territoriale mise en place dans la même période.
Vincent de Briant, « Collectivités territoriales et environnement (2016) », 2017, pp. 513-523
L’année 2016 est une année de mise en oeuvre de la nouvelle organisation territoriale de la protection de l’environnement, telle qu’elle résulte des lois adoptées en 2014 et 2015, d’une part, sur les collectivités territoriales et, d’autre part, sur la transition énergétique. Mais c’est aussi une année de «reconquête » de la biodiversité, de la nature et des paysages, tel que l’affirme la loi du 8 août 2016 dans son intitulé, avec dans les deux cas une volonté clairement exprimée de faire de la région le pivot territorial de la mise en oeuvre de ces réformes.
Vincent de Briant, « Collectivités territoriales et environnement - Chronique 2015 », 2016, pp. 570-583
La transition énergétique et écologique passe par les collectivités territoriales. C’est ce qu’ont montré deux lois adoptées en 2015 presque simultanément, le 7 et le 17 août. La nouvelle organisation de la République française confie en effet aux régions et aux communes une large part de la mise en oeuvre des dispositions destinées à limiter le réchauffement climatique, tout en permettant le développement durable. Un partage fonctionnel de compétences conduit en effet les régions à décliner sous forme de schémas des objectifs nationaux que les groupements de communes doivent respecter dans la délivrance de services de proximité dont ils sont chargés. Au-delà, c’est même un nouveau référentiel économique et écologique que les uns et les autres doivent promouvoir : celui de l’économie circulaire.
Vincent de Briant, « Normes : vers une réelle simplification ? - Le silence éloquent de l'administration », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2015, n°02, p. 67
Vincent de Briant, « Collectivités territoriales et environnement. Chronique 2014 », 2015, pp. 493-505
La réforme territoriale qui débute en 2014 n’est pas une réforme portant principalement sur la décentralisation de nouvelles compétences. Elle est d’abord et avant tout une réforme visant l’intégration de l’action publique territoriale, du niveau européen au niveau local, et dont l’environnement est l’un des enjeux, que ce soit dans les espaces ruraux ou les espaces urbains. Elle privilégie cependant à ce propos le niveau régional.
Vincent de Briant, « Collectivités territoriales et environnement en 2013 », 2014, pp. 65-80
L’année 2013 est en France une année de transition pour ce qui concerne les compétences attribuées aux collectivités territoriales en matière d’environnement. De nombreux textes de loi ont en effet été mis en débat, mais tous ne sont pas adoptés, ni même encore déposés au Parlement, sur la transition écologique ou la biodiversité notamment. L’un d’entre eux, cependant, a été adopté définitivement le 12 décembre 2013 : le projet de loi de modernisation de l’action publique et d’affirmation des métropoles, qui institue en particulier une nouvelle compétence intitulée «gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations » . Elle est attribuée aux communes et à leurs groupements. La question de la gestion des milieux aquatiques ne peut cependant relever d’une seule catégorie de collectivités, comme le texte tend lui-même à le démontrer.
Vincent de Briant, « La coadministration dans le domaine de l’environnement. Un levier inattendu pour la clarification des compétences », 2013, pp. 27-40
Briant Vincent de. La coadministration dans le domaine de l’environnement. Un levier inattendu pour la clarification des compétences. In: Revue Juridique de l'Environnement, numéro spécial, 2013. La clarification des compétences des collectivités territoriales en matière d'environnement. pp. 27-40.