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Laurent Poulet

Maître de conférences honoraire, Droit privé et sciences criminelles.

Université Paris-Panthéon-Assas · Université Paris Panthéon-Assas
Université Paris Panthéon-Assas
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Actualités scientifiques

Colloque
Le droit continental
24 nov. 2025 · Paris
Colloque
L’OHADA en marche
24 fév. 2020

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Transaction et protection des parties, soutenue en 2004 à Paris 2 sous la direction de Yves Lequette 

  • Ouvrages

    Laurent Poulet, Frédéric Bicheron, Sophie Gaudemet, Cyril Grimaldi (dir.), Mélanges en l'honneur du professeur Gérard Champenois, Defrénois, 2012, 820 p. 

    Laurent Poulet, Le ministère public devant le Conseil d'état et la Cour de cassation, l'auteur, 1997 

    Laurent Poulet, Yves Lequette, Transaction et protection des parties, 449 p. 

  • Articles

    Laurent Poulet, Laure Ségurel, Thirumalai Ulaganathan, Sophie Mathieu, Mélanie Loiodice, « The porphyran degradation system is complete, phylogenetically and geographically diverse across the gut microbiota of East Asian populations », PLoS ONE, Public Library of Science, 2025   

    Laurent Poulet, Sophie Mathieu, Sophie Drouillard, Laurine Buon, Mélanie Loiodice, « α-Carrageenan: An alternative route for the heterogenous phase degradation of hybrid ι-/κ-carrageenan », Algal Research - Biomass, Biofuels and Bioproducts, Elsevier, 2023   

    Laurent Poulet, Sophie Drouillard, Claire Boisset, Christine Delbarre-Ladrat, William Helbert, « NMR Analyses of the Enzymatic Degradation End-Products of Diabolican: The Secreted EPS of Vibrio diabolicus CNCM I-1629 », Marine drugs, MDPI, 2022, n°12, p. 7318 

    Laurent Poulet, Sophie Drouillard, Eric Marechal, Alberto Amato, Laurine Buon, « Structure and enzymatic degradation of the polysaccharide secreted by Nostoc commune », Carbohydrate Research, Elsevier, 2022   

    Laurent Poulet, « La cassation ici et ailleurs », Justice et cassation : Revue annuelle des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation, Dalloz, 2021, n°01, p. 371  

    Elodie Billey, Leonardo Magneschi, Sébastien Leterme, Mariette Bedhomme, Amélie Andres-Robin, « Characterization of the Bubblegum acyl-CoA synthetase of Microchloropsis gaditana », Plant Physiology, Oxford University Press ; American Society of Plant Biologists, 2021, n°3   

    Laurent Poulet, William Helbert, Sophie Drouillard, Sophie Mathieu, Mélanie Loiodice, « Discovery of novel carbohydrate-active enzymes through the rational exploration of the protein sequences space », Proceedings of the National Academy of Sciences of the United States of America, National Academy of Sciences, 2019, n°13   

    Laurent Poulet, Sophie Mathieu, Mélanie Touvrey-Loiodice, Sophie Drouillard, Renaud Vincentelli, « Ancient acquisition of “alginate utilization loci” by human gut microbiota », Scientific Reports, Nature Publishing Group, 2018, n°1, p. 8075   

    Laurent Poulet, Frédéric Canini, Bolin Qin, Nathalie Arvy, Cécile Batandier, « Stress exposure alters brain mRNA expression of the genes involved in insulin signalling, an effect modified by a high fat/high fructose diet and cinnamon supplement », PLoS ONE, Public Library of Science, 2018, n°5, pp. 1-15   

    Laurent Poulet, « La cassation ici et ailleurs. L'exemple du Bénin », Justice et cassation : Revue annuelle des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation, Dalloz, 2017, n°01, p. 327  

    Laurent Poulet, Karine Couturier, Isabelle Hininger, Richard Anderson, Anne-Marie Roussel, « Cinnamon intake alleviates the combined effects of dietary-induced insulin resistance and acute stress on brain mitochondria », Journal of Nutritional Biochemistry, Elsevier, 2016 

    Laurent Poulet, « Propriété et logement de la famille », Justice et cassation : Revue annuelle des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation, Dalloz, 2015, n°01, p. 193  

    Laurent Poulet, Cécile Batandier, Isabelle Hininger, Karine Couturier, Eric Fontaine, « Acute stress delays brain mitochondrial permeability transition pore opening », Journal of Neurochemistry, Wiley, 2014, n°3 

    Laurent Poulet, Nathalie Marissal-Arvy, Cécile Batandier, Julien Dallennes, Frédéric Canini, « Effects of a high-fat–high-fructose diet, stress and cinnamon on central expression of genes related to immune system, hypothalamic–pituitary–adrenocortical axis function and cerebral plasticity in rats – CORRIGENDUM », British Journal of Nutrition, Cambridge University Press (CUP), 2014, n°11 

    Jean-Baptiste Drouet, Florence Fauvelle, Cécile Batandier, André Peinnequin, Antonia Alonso, « Metyrapone effects on systemic and cerebral energy metabolism », European Journal of Pharmacology, Elsevier, 2012, n°13, pp. 92-98 

    Laurent Poulet, « Quelques observations sur le pourvoi en cassation en matière de divorce », Recueil Dalloz, Dalloz, 2005, n°38, p. 2636  

    Laurent Poulet, « Procédure d'indemnisation amiable et droit d'accès au juge : le cas de la loi de 1985 », Recueil Dalloz, Dalloz, 2004, n°06, p. 371  

  • Autres publications

    Laurent Poulet, Laure Ségurel, Thirumalai Ulaganathan, Sophie Mathieu, Mélanie Touvrey, The porphyran degradation system is complete, phylogenetically and geographically diverse across the gut microbiota of East Asian populations, 2023   

  • Communications

    Laurent Poulet, « Le droit continental », Le droit continental, Paris, le 24 novembre 2025 

    Colloque organisé par l'Association Henri Capitant

    Laurent Poulet, « Regards croisés sur la proportionnalité en droit contemporain », Regards croisés sur la proportionnalité en droit contemporain, Paris, le 03 octobre 2025 

    Journée d’étude organisée par le Laboratoire droit civil, Université Paris Panthéon Assas, Rencontres inter-centres du Laboratoire - (Centre de droit civil, CRJ, CERCOL) sous la direction scientifique de Guillaume Leroy et Gabriel Sebban, Maîtres de conférences à l’Université Paris-Panthéon-Assas

    Laurent Poulet, « L’OHADA en marche », L’OHADA en marche, le 24 février 2020 

    Organisé par l’IDC, Université Paris II Panthéon-Assas, l’Association Henri Capitant et la Faculté de Droit de l’Université Marien Ngouabi, Congo-Brazzaville

Encadrement doctoral

  • Membre du jury

    Sehonnoudéa Jaïrus Agossadou, Réflexion sur l'ordre public en droit public OHADA (Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires), soutenue en 2024 à Université ParisPanthéonAssas sous la direction de Marie Goré, membres du jury : Joseph Djogbenou (Rapp.), Cyril Grimaldi (Rapp.), Henri Desiré Modi Koko Bebey  

    La recherche d’un ordre public dans l’univers de règles, traditionnellement définies comme contraignantes et obligatoires, s’imposant à tous sans distinction aucune, peut paraitre une véritable aventure. L’aventure devient ambiguë, quand il s’agit de rechercher cet ordre public parmi des règles à vocation communautaire et de nature économique, en conflit parfois avec le droit international. Le traité de l’Organisation, adopté en 1993 à Port Louis en Îles Maurice et révisé en 2008 au Québec, dispose qu’elle œuvre pour l’harmonisation, la rationalisation et le renforcement du cadre juridique et du système judiciaire des États parties afin d’assurer la sécurité des investissements et d’accroître les prouesses économiques. L’action de l’OHADA a alors consisté à élaborer un droit des affaires regroupant des actes juridiques uniformes (11) et des règlements qui s’appliquent dans tous les États membres et l’emportent sur toute législation interne. Cette règle de supranationalité conférée aux actes uniformes et consacré par l’article 10 du Traité a été renforcée par endroit par des dispositions d’ordre public dans le but d’établir une hiérarchisation entre le droit communautaire et le droit interne et d’encadrer la liberté contractuelle afin d’atteindre l’objectif de sécurisation juridique et judiciaire des investissements. Aussi, le risque que les États parties résistent à appliquer lesdites normes, dans des situations qui leur sont défavorables ne relève pas d’une chimère. C’est également pour tenter de prévenir de telles dérives que le législateur communautaire a déclaré ses normes à valeur supranationale. Mieux, il a déclaré certaines dispositions, voire certains actes uniformes, dans leur intégralité d’ordre public, leur conférant ainsi une force contraignante très prononcée. Mais si le concept d’ordre public est plusieurs fois mentionné dans les instruments juridiques de l’OHADA, le législateur ne l’a nullement défini, ni indiqué ce que renferme son contenu et encore moins renseigné sur ses fonctions. Partant d’un tel constat, mener une réflexion scientifique, plus ou moins profonde sur la notion de l’« ordre public en droit OHADA » devenait opportun. Mais la question fondamentale à laquelle nous avons essayée de répondre dans les présents travaux est la délimitation du contenu de l’ordre public en droit OHADA avant d’exposer ses effets relatifs. Aussi, des essais de définitions de l’ordre public OHADA ont été proposées et quelques pistes de solution envisagées pour le rendre beaucoup plus effectif.

    Hamidou Tangara, Le recours en cassation devant la Cour Commune de Justice et d'Arbitrage, soutenue en 2023 à Paris 13 sous la direction de Cyril Grimaldi présidée par Claire Séjean-Chazal, membres du jury : Olivier Bustin, Marie Goré et Henri Desiré Modi Koko Bebey  

    La présente thèse s'interroge, à partir de l'étude de la jurisprudence, sur l'effectivité de la fonction exercée et des escomptés par la Cour Commune de Justice et d'Arbitrage (CCJA) dans le cadre du recours en cassation. Elle détermine à cet effet l'étendue du contrôle de cassation exercé par la CCJA en démontrant que la distinction entre le fait et le droit n'est pas à la base de son fonctionnement. Dans une première partie, l'étude s'intéresse aux conditions du recours en analysant les règles d'exercice du recours en cassation pour apprécier l'effectivité de la fonction exercée par la CCJA en sa qualité de Cour de cassation. Dans une deuxième partie, l'étude, à travers l'examen du recours en cassation, traite de la mise en œuvre par la CCJA de sa fonction de cassation. L'étude a identifié plusieurs difficultés qui constituent des obstacles à l'exercice par la CCJA de sa fonction de cassation. Ces difficultés découlent de l'insuffisance des règles du recours en cassation et de la manière dont la CCJA met en œuvre sa fonction de cassation. Cette situation entravant l'effectivité du droit OHADA, l'étude propose plusieurs pistes de solutions.