Perspectives québécoises des notions de force normative et de sources revisitées
ISBN : 978-2-920003-65-1, 454 p.
Présentation de l’éditeur
Le phénomène des transformations contemporaines du droit est, depuis de nombreuses années et dans tous les domaines du droit, largement décrit, commenté, encouragé, critiqué ou même rejeté par les discours doctrinaux. Le droit se transforme, dans sa texture normative, dans sa force normative, dans ses lieux de création, dans ses sources, dans ses usages et dans sa finalité. Procéduralisation du droit, droit souple, non-droit, infra-droit, ces diverses manifestations et leurs réceptions par la doctrine ont en commun d'ébranler certaines conceptions dominantes de la norme juridique, des sources et plus largement, du concept de droit.
Tout récemment, au-delà du constat et de la diversité des opinions formulées sur le phénomène, deux ouvrages collectifs européens se sont interrogés sur les transformations du droit. L'un sous l'angle de la notion de Force normative puis l'autre par la voie des Sources du droit revisitées. D'autres collectifs européens se sont aussi interrogés sur ces phénomènes et les ont abordés de différentes postures, en passant par le droit souple, les mutations de la norme, l'efficacité et les objectifs dans le droit. Ces collectifs témoignent d'un constat d'une certaine insuffisance des paradigmes dominants de la discipline juridique à embrasser le phénomène, sinon, pour certains, à l'absorber ou à s'en détacher. Corrélativement, ces ouvrages semblent traduire la nécessité de revisiter, sinon de (re)conceptualiser certains des paradigmes fondateurs de la théorie du droit que sont notamment la norme et la source (du droit ou de la norme). À tout le moins, le phénomène et sa réception par la doctrine européenne méritent réflexion. La crise du droit, depuis si longtemps décriée, prend dans ces discours doctrinaux des allures de véritable révolution scientifique, au sens de Kuhn, où l'anomalie doit être réfléchie non plus dans le phénomène, mais dans la conceptualisation même du droit, posant alors des questionnements épistémologiques et ontologiques sur le droit.
Le titre de l'ouvrage évoque, non sans provocation, par sa coloration instrumentale et systémique associée à l'informatique, à la fois une posture interrogative et critique de la production doctrinale européenne qui pourrait aussi être comparative et un angle d'approche qui dessine une problématique plus épistémologique.
Sous la direction de Louise Lalonde, Stéphane Bernatchez.
Avec la collaboration de Georges Azzaria.
Avec la contribution de François Ost, Catherine Thibierge.
Auteurs : Jean-Guy Belley, Stéphane Bernatchez, Marie-France Bureau, Marie-Ève Couture Ménard, Louise Lalonde, Georges A. Legault, François Ost, Guillaume Rousseau, Cyril Sintez, Patrick Taillon, Catherine Thibierge .
Actes du colloque des 9 et 10 octobre 2014, Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke
http://www.usherbrooke.ca/droit/accueil/nouvelles/nouvelles-details/article/26634/
