Angoisse, peur, crainte… En droit français, le langage des émotions prend une place de plus en plus importante. Face à une situation dommageable, il devient courant de solliciter une indemnisation portant spécifiquement sur les émotions négatives qui auraient été ressenties. En réponse, la Cour de cassation a créé plusieurs préjudices nommés et autonomes,...

Découvrez le droit de la responsabilité civile en compagnie d'un diable, d'un roi, d'un extra-terrestre, d'un lave-vaisselle, ou à travers les aventures d'hommes et de femmes parfaitement ordinaires comme Bernard, Thérèse, André et les autres. Dans ce recueil d'histoires insolites et hétéroclites, toutes inspirées d'arrêts des cours de cassation française,...

La thèse de doctorat de Jean Foyer remet en cause la doctrine relative à l’autorité de la chose jugée en matière civile de la première moitié du xxe siècle en invoquant des confusions ou méprises. L’auteur décrit ces failles avec élégance et méthode (l’histoire du droit est ici subtilement explorée). Il suggère une erreur entre l’effet positif...

Le droit de la concurrence, dans un territoire insulaire aux marchés étroits, aux équilibres fragiles et aux interdépendances fortes, n'est pas une abstraction importée : il est devenu un instrument structurant de la vie économique polynésienne. Bien appliqué, ce droit protège l'initiative sans l'étouffer, stimule la dynamique entrepreneuriale sans nier les réalités locales,...

Que ce soit en tant qu'avocat, enseignant ou arbitre, le bâtonnier Jean du Parc a été l'un des pionniers du développement du droit des affaires, au barreau et à l'Université Bourgogne Europe mais aussi bien au-delà.

Figure bourguignonne par excellence, Jean du Parc a été à l’origine de la création d'un des plus grands cabinets d’avocats d’affaires...

Le Professeur Hervé Le Nabasque est une figure respectée de l’Université. Lorsque l’heure est venue de la quitter, il est apparu évident à ses amis qu’il convenait d’offrir à ce juriste de qualité exceptionnelle un volume de Mélanges.

La dimension scientifique de ses activités est considérable. Il a beaucoup enrichi la doctrine dans le domaine...