Un recueil de sources essentielles sur l’action de deux éminents serviteurs du roi, Jean et Jacques de La Guesle, procureurs généraux à Paris (1570-1605) durant les guerres de Religion.

En 1583, Jacques de La Guesle succède à Jean, son père, dans la charge de procureur général au parlement de Paris. Jean, quant à lui, devient président dans la...

Enfants de Rome, les royaumes dits barbares ou post-romains le sont assurément, tout comme leurs lois. Cependant, en ce qui concerne le droit comme le reste, on sut élaborer des structures et des idées nouvelles dans cette période souvent considérée comme un moment fondateur pour l’Europe. Rédigées entre la fin du Ve et le début du IXe siècle, les «...

"The history of the power to pardon and its relationship to law, justice, and political authority is the central theme of this collective volume. It examines the use of pardoning in late medieval and early modern Christian Europe, and how it became a crucial component of the legal traditions that have shaped most contemporary Western judicial systems. This endeavour requires some clarification....

Alors même que le Code de procédure civile multiplie les incitations à la médiation, et encore plus après le décret du 18 juillet 2025, le recours effectif à ce mode amiable demeure encore limité. Comprendre les raisons de cette réserve, identifier les leviers d’un véritable développement, tel est l’enjeu des contributions réunies dans cet ouvrage....

Le double degré de juridiction est une notion bien connue du droit du procès civil, où il s’entend classiquement de la faculté pour un justiciable de soumettre son litige devant un juge d’un niveau supérieur afin qu’il soit à nouveau statué en fait et en droit. Ainsi entendu, le double degré de juridiction se confond avec la voie d’appel. La notion...

Le cycle de colloque annuel de l'Académie des sciences morales et politiques de 2024, dont rend compte cet ouvrage, portait sur la justice. Dirigé par Bruno Cotte, ancien procureur de la République, ce cycle interroge les zones d'ombre, les failles et les transformations du paysage judiciaire français, et révèle les enjeux qui parcourent la discipline. De la...