Le double degré de juridiction est une notion bien connue du droit du procès civil, où il s’entend classiquement de la faculté pour un justiciable de soumettre son litige devant un juge d’un niveau supérieur afin qu’il soit à nouveau statué en fait et en droit. Ainsi entendu, le double degré de juridiction se confond avec la voie d’appel. La notion...

Le cycle de colloque annuel de l'Académie des sciences morales et politiques de 2024, dont rend compte cet ouvrage, portait sur la justice. Dirigé par Bruno Cotte, ancien procureur de la République, ce cycle interroge les zones d'ombre, les failles et les transformations du paysage judiciaire français, et révèle les enjeux qui parcourent la discipline. De la...

La justice amiable, longtemps considérée comme un oxymore en France, commence à devenir une réalité dans les juridictions.

Alors que la justice traverse une crise systémique, le recours aux modes amiables de résolution des différends (recodifiés par le décret du 18 juillet 2025) s’impose comme un instrument efficace de pacification sociale et répond...

La résolution amiable des différends a le vent en poupe. On assiste à un développement exponentiel – et presque frénétique ! – des processus permettant de solutionner les litiges de cette manière : médiations en tout genre, conciliations judiciaires et extrajudiciaires, procédure participative, droit collaboratif, audience de règlement amiable, césure...

Le présent ouvrage fait suite à la XVe journée d’étude de l’UMR DICE, co-organisée le 13 octobre 2023 à Pau par l’équipe paloise de l’UMR – l’Institut d’études ibériques et ibéro-américaines – et l’Institut francophone pour la justice et la démocratie – Institut Louis Joinet. Cette alliance, réunissant d’un côté un laboratoire ouvert...

« La justice est présumée coupable parce qu'elle ne sera jamais à la hauteur de nos aspirations. À l'impossible, elle ne saurait pourtant être tenue. »

Voilà un voyage à la fois familier et fascinant dans un monde qui nous est souvent incompréhensible : celui de la justice. Au fil de ce récit qui en parle de l'intérieur, Marc Trévidic rappelle...