Patrick Arabeyre, Quelques notes sur le genre du traité dans la production juridique française du premier XVIe siècle, p. 11

Sylvain Bloquet, Sur l’identification progressive de la Science des arrêts à la Jurisprudence, p. 29

Géraldine Cazals, Molinaeus Noster, Charles Du Moulin (1500-1566), oracle du droit, praticien engagé et fondateur de...

Les assureurs contribuent depuis le XIXe siècle à faciliter et financer l’accès au droit et à la justice. Pour autant, le droit positif n’a pas suffisamment conféré à l’assurance de protection juridique un régime capable de répondre aux attentes des justiciables et des pouvoirs publics.

Si le sujet est éminemment d’actualité, en témoignent...

Le Professeur Fabrice Leduc a marqué de son empreinte le droit des obligations et le droit des assurances auxquels il a consacré de nombreuses études qui ont connu un fort rayonnement tant en France qu’à l’international, recherches qui ont alimenté ses enseignements de la licence au master et suscité de très heureuses vocations doctorales. Fabrice Leduc...

Dans un secteur où les conflits sont fréquents, cet ouvrage aide à maîtriser l’art de la résolution des litiges dans le secteur assurantiel. L’auteur y explore en détail trois modes de règlements : amiable, judiciaire et disciplinaire.

Les litiges dans le domaine de l’assurance peuvent advenir à plusieurs stades de la relation contractuelle entre...

Les assurances obligatoires constituent en France un phénomène relativement récent. Quasiment inexistantes au début des années 1950, il peut aujourd’hui en être recensé plus de cent‑soixante‑dix en droit positif. Cependant, en dépit de leur importance croissante, les assurances obligatoires n’ont jamais fait l’objet ni d’une étude destinée à...

Le droit de la plaisance français est un mélange de règles de droit maritime et de droit terrestre causant des tensions notamment au regard des contrats d’affrètement et d’assurance et de l’institution de la limitation de responsabilité.

Le sujet vise à établir, trier, clarifier, comparer et expliquer les règles applicables à la navigation de plaisance...

La jurisprudence est particulièrement foisonnante dans le domaine du contrat d’assurance, qu’il s’agisse de son déroulement, des éléments essentiels qu’il entend gérer, ou encore des régimes juridiques propres aux assurances de dommages et aux assurances de personnes. Elle a pris une place qui méritait d’être mise en avant dans le domaine des entreprises...