« L'affaire est dans le sac », « faire amende honorable », « en mettre sa main au feu », « pendu haut et court », « maître des hautes oeuvres », « fourches patibulaires », « carcan »… Autant de mots et d'expressions qui renvoient au passé judiciaire lointain de notre pays soit, en gros, à la longue période comprise entre le règne...

Cette étude est consacrée à la pensée juridique et politique du premier président du parlement de Paris de 1658 à 1677, Guillaume de Lamoignon. C’est un apport à l’histoire des gens de robe et à celle de leur influence dans la construction du droit français. Dans le contexte du mouvement de réformation de la justice orchestrée par le clan Colbert sous...

Ce premier volume des « Conférences de L’histoire à venir » réunit trois textes prononcés lors du festival du même nom en 2024 à Toulouse.

Dario Mantovani se penche sur la notion de droit de la nature dans la Rome antique, éclairant les questions aujourd’hui brûlantes de la législation sur le non-humain ; Pierre Singaravélou interroge les transformations...

L’auteure s’est interrogée sur la façon dont les cas de cruauté ou de maltraitance animale sont traités par la justice. Pour cela elle s’est appuyée sur un matériau précieux, plus de 120 décisions de justice pour lesquelles, la SNDA s’est constituée partie civile avec l’appui de Me Patrice Grillon. Chaque cas résume un drame, celui de la torture...

À quelles conditions un plaideur peut-il obtenir la rétractation d’une ordonnance sur requête ? Dans quel délai ? Pour quelles causes ? Devant quel juge ? Pour quel office ? Moyennant quelle stratégie ? Et pour quelles conséquences ? La procédure de référé rétractation recèle ainsi une multitude de détails techniques qui peuvent constituer autant de...

Les balbutiements des États africains francophones autour de la pratique de la dualité juridictionnelle révèlent la réalité d’un processus d’importation mal maîtrisé du modèle français. Si le procès de ce modèle peut ainsi être ouvert sur cet espace, il ne saurait aboutir à sa condamnation systématique.

La spécificité grandissante du contentieux...