Nécessaire à la compréhension de n’importe quel fait, la causalité est consubstantielle à toute forme de réflexion humaine. En droit, si elle constitue l’une des trois conditions traditionnelles d’engagement de la responsabilité, il faut convenir qu’elle a pourtant moins retenu l’attention de la doctrine que la faute ou le préjudice, par exemple....

Le normativisme, issu des travaux du théoricien du droit Hans Kelsen, est sans aucun doute l’avatar du positivisme juridique le plus souvent mentionné. Pourtant, les travaux de Kelsen demeurent finalement peu connus. Pire, sa théorie du droit est souvent caricaturée, et son exposition habituelle ne reprend ni les linéaments de la pensée kelsénienne, ni ses nombreuses évolutions...

Contrairement aux idées des Lumières qui consacraient le pouvoir légitime de la loi, le jugement de vérité des partenaires sociaux sur les normes et les institutions politiques s’avère être au fondement de la légitimité des ordres normatifs et politiques.

Les lois du système juridique énonçaient les rapports nécessaires entre êtres libres, selon...

Cet ouvrage, issu d'une journée d'étude organisée en juin 2024, a pour but d'explorer les liens existant entre la procédure et le droit naturel. Il peut être surprenant, de prime abord, de mettre en relation l'un des aspects les plus techniques du droit, la procédure, avec une pensée aussi philosophique que celle du droit naturel. Et pourtant, le droit processuel...

De nouveaux droits humains émergent –  droit au travail, à la santé, aux biotechnologies, à la protection de nos données numériques. Des droits inédits, non humains, viennent s’y ajouter, concernant animaux, plantes, fleuves, montagnes –  l’ensemble de la nature. Cette évolution pourrait impliquer de nouveaux devoirs, alors même que notre conscience...

Étudiée sous l’angle des sciences dures, la proportionnalité se perçoit comme une corrélation mathématique entre plusieurs valeurs. Lorsqu’elle est abordée dans les sciences humaines et sociales, elle se détache de cette signification purement arithmétique pour se parer d’un contenu et d’un contenant pour le moins nébuleux. Alors qu’il ressort avec...