# L’oubli en droit des médias et de la télécommunication - Portail Universitaire du droit

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> Description : l’oubli en droit des médias et de la télécommunication, présentation de l’éditeur est-il possible, de nos jours, d’encore oublier ? cette question ...

## Parution

- **ISBN** : 978-2-807-20893-3
- **Éditeur** : Anthemis

## Résumé

Présentation de l’éditeur
Est-il possible, de nos jours, d’encore oublier ? Cette question peut paraître, de prime abord, peu pertinente. Pourtant, à l’heure du numérique, à l’ère du big data, la question est essentielle, tant l’hypermnésie est à notre portée grâce aux capacités quasiment illimitées de stockage des données et informations. 
Mais, voulons-nous vraiment tout retenir ? Doit-on accepter qu’internet permette le traitement sans limite de nos données personnelles et informations d’ordre privé ? Ne doit-on pas, compte tenu de ce nouveau contexte, (re)considérer les nécessités et les bienfaits de l’oubli ? 
La mémoire humaine s’est externalisée. L’oubli doit en faire autant. Se métamorphoser. Et notamment, prendre la forme de mécanismes juridiques. Certes, c’est là faire appel à un oubli artificiel, imposé. Mais il répond à une mémoire désormais externalisée, artificielle elle-aussi. 
Cet ouvrage décrypte les formes juridiques d’oubli et les différentes façons de les mettre en œuvre, que cela soit notamment par un droit à l’anonymisation, un droit à l’effacement, ou un droit au déréférencement. Il s’appuie sur les développements juridiques les plus récents pour analyser ce qu’on appelle communément le(s) droit(s) à l’oubli.
Edouard Cruysmans - Conseiller juridique – UCLouvain. Professeur de droit constitutionnel (UCLouvain). Centre de recherche sur l'Etat et la Constitution. Avocat 'of counsel' au barreau de Bruxelles (Altea).
 
Sommaire
Introduction 
PREMIÈRE PARTIE - De l’oubli au(x) droit(s) à l’oubli


Introduction


TITRE 1er. L’oubli et ses nécessités


TITRE 2. L’oubli en droit 


TITRE 3. Les droits à l’oubli 


Conclusions de la première partie 


DEUXIÈME PARTIE - Des dispositions du RGPD comme fondement de l’oubli


Introduction 


TITRE 1er. De quelques définitions clés 


TITRE 2. Les limitations en faveur de la liberté d’expression 


TITRE 3. Les formes juridiques d’oubli consacrées par le RGPD 


TITRE 4. Un oubli non absolu 


TITRE 5. Les dispositions procédurales 


Conclusions de la Partie 2 


TROISIÈME PARTIE - Le droit à la vie privée comme fondement de l’oubli


Introduction


TITRE 1er. Les définitions et le champ d’application


TITRE 2. La mise en œuvre juridique de l’oubli par le droit à la vie privée


Chapitre introductif. Le passage par la responsabilité civile extracontractuelle


Conclusions de la Partie 3


Conclusions générales


## Métadonnées

- **Catégorie** : Parutions
- **Publié** : 2024-05-02

## Tags

Données personnelles, Droit des médias et de l’information, Droit privé, Mémoire

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