# L'ordre des circulations ? - Portail Universitaire du droit

> Source : [Portail Universitaire du Droit](https://univ-droit.fr)
> URL : https://univ-droit.fr/recherche/actualites-de-la-recherche/parutions/38608-l-ordre-des-circulations
> Description : l'ordre des circulations ?, l'institut de droit international et la régulation des migrations (1870-1920), présentation de l'éditeur le contrôle des ...

## Parution

*L'Institut de Droit international et la régulation des migrations (1870-1920)*

- **ISBN** : 979-1-035-10634-8
- **Éditeur** : Editions de la Sorbonne

## Résumé

Présentation de l'éditeur
Le contrôle des migrations affectant le territoire d'un État est souvent conçu comme relevant de la seule compétence de celui-ci : tout passage de frontière, tout séjour d’un étranger, pourtant, mettent en contact plusieurs souverainetés et instaurent entre elles des échanges, des négociations, ou suscitent des conflits.
Les fondateurs du droit international moderne, réunis à la fin du XIXe siècle par l’Institut de droit international, en étaient bien conscients. Fins observateurs du monde de leur temps, qu’ils entendaient ordonner selon le droit, ils consacrent alors aux implications des mobilités humaines des milliers de pages, et au meilleur moyen de les régler de nombreux débats, soucieux qu’ils étaient d’instaurer un ordre des circulations libéral, condition à leurs yeux de la prospérité de chacun et de la paix entre les nations occidentales. Ils entreprennent ainsi, non sans connaître de véritables succès, d’assurer un statut juridique aux étrangers résidant en Occident, de protéger les réfugiés de la vindicte des États, de dénoncer enfin les entraves trop manifestes à la liberté de circulation.
Les guerres brutales que connut l’Europe, sa division en aires d’influence rivales, l’affaissement de la civilisation européenne consécutif à la Première Guerre mondiale ont fait tomber dans l’oubli ces travaux fondateurs autant que leurs réalisations effectives, dont beaucoup ne survécurent toutefois pas à l’effondrement du monde qui les avait vu naître. Ce livre retrace leur histoire et leurs combats, en un temps que marque à nouveau autant la nécessité d’un ordre mondial des mobilités humaines que l’apparente impossibilité de le faire advenir.
 
Sommaire
Introduction
PREMIÈRE PARTIE. L'INSTITUT DE DROIT INTERNATIONAL : UN PARLEMENT EUROPÉEN COMPOSÉ D’HOMMES COMPÉTENTS
Chapitre 1. Les hommes de l’Institut de Droit international
La génération de 1873Gustave Rolin-Jaequemyns, la cheville ouvrièreLes compagnons de toujoursHéritiers des Lumières… et de l’Ancien Régime
Les transformations du personnel de l’Institut de Droit internationalUne spécialisation croissante
Chapitre 2. La conscience juridique du monde civilisé
Un programmePaix, libertés, circulationsUn droit pour ce tempsLe poids du contexte
De très libéraux entrepreneurs de morale universelleDe la meilleure façon de prendre positionL’art de la résolutionAtteindre l’opinion internationale
De quoi se mêle l’Institut de Droit international ?Une vue cavalièreLa langue de l’InstitutLes langages de l’Institut
DEUXIÈME PARTIE. L’INSTITUT DE DROIT INTERNATIONAL, LA RÉGULATION DES MIGRATIONS INTERNATIONALES ET LES DROITS DES ÉTRANGERS
Chapitre 3. Condition et droits des étrangers
Égalité des droits entre régnicoles et étrangersDes droits faiblement garantis dans l’Europe de 1870La force de la perspective mancinienneL’Institut de Droit international, continuateur de Mancini
Ordre public et souveraineté ou les limites d’une affirmationSeul l’État peut limiter sa propre souverainetéUne assemblée pragmatiqueDroits des étrangers, droits des migrants
Chapitre 4. Asile, refuge et réfugiés
La place de l’asile dans les débats de l’InstitutUne question qui n’est pas poséeAsiles et refuges, des questions subsidiairesL’asile, expression de la souveraineté
L’asile comme forme de rapport entre ÉtatsSouverainetés imprécises et asiles incertainsLe droit d’asile comme obligation ?
Extradition et crimes politiquesDevoir ou comitasVers les résolutions d’OxfordLe libéralisme de plus en plus tempéré de l’Institut de Droit international
Chapitre 5. Régulations des flux migratoires
Le contexteRévolution des départsPortes ouvertes puis fermées
Liberté de circulation et d’émigrationUne matière italienneLiberté des départs et protection des migrants
Expulsions et contrôle des entréesLe droit d’en parlerLa condamnation des expulsions de masseExpulsion, droit des gens, droit des personnes
TROISIÈME PARTIE. VUES D’EN FRANCE
Chapitre 6. Au service de la France
Les services juridiques du Quai d’Orsay
Les jurisconsultes du Quai d’OrsayLouis Renault…… et ses collaborateurs
Du droit international et des jurisconsultes du Quai d’OrsayDes hommes de bon conseilLa fabrication de la doctrine juridique du Quai d’Orsay
Chapitre 7. D’illustres et puissants professeurs
Production du corpus et principes d’analyses
La prééminence parisienneUn tropisme parisien particulièrement marqué
Des thèses d’actualité
La suprématie des internationalistesUn territoire dominé……mais partagéLe Code civil et la condition des étrangers
Chers collègues et redoutables concurrentsL’émergence d’une économie politique des migrationsSemblables…Et pourtant différents
Chapitre 8. Des maîtres du droit international
L’enseignement du droit international dans les universités françaises
L’Institut de Droit international : source de droit
La défense d’un crédo libéral
Conclusions


## Métadonnées

- **Catégorie** : Parutions
- **Publié** : 2021-08-31

## Tags

Droit des étrangers, Droit international, Droit privé, Droit public, Europe, Frontières, Migrations, Mobilité, Régulation, Territoire

---

*Portail Universitaire du Droit — [univ-droit.fr](https://univ-droit.fr)*