Portail universitaire du droit

La responsabilité de l'État du fait du préjudice historique

Kelly Picard

Le contentieux universitaire et la modernité

Anna Neyrat, Mickaël Baubonne, Robert Carin

Codification, religion et raisonnement pratique : sur les ambitions et les limites du paradigme benthamien

Guillaume Tusseau

La figure de Jeremy Bentham (1748-1832), qui inventa jusqu'à la dénomination de la codification et en forgea les instruments techniques,...

Culture Société Territoires

Didier Guignard, Saïd Hamdouni, Lucien Rapp

Sur chacune de ces thématiques, le lecteur trouvera dans les pages qui suivent, au-delà de l'expression légitime d'un hommage amical,...

Les vingt ans du Traité de Rome

Delphine Emmanuel

Deux décennies après la conclusion du Traité de Rome portant Statut de la Cour pénale internationale, le présent colloque se propose...

L'habitude en droit

Clotilde Aubry De Maromont, Fleur Dargent

L'ouvrage propose une réflexion menée à partir des regards des différentes branches du droit sur la notion d'habitude, envisagée...

Le respect en droit

Gaëlle Audrain-Demey, Jean-Baptiste Schwart

Il semble nécessaire de s'interroger sur l'émergence d'un droit au respect ou, plus encore, l'existence d'une autonomie de la notion de respect en droit.

L'islam en droit international des droits de l'homme

Mustapha Afroukh

Soixante-dix ans après l'adoption de la Déclaration universelle des droits de l'homme, la question de la dialectique universalité/spécificité...

Transparence et déontologie parlementaires : bilan et perspectives

Elina Lemaire, Jean-François Kerléo, Romain Rambaud

L'extension du délit de négationnisme

Patrick Kasparian, Thomas Hochmann

La nationalité : enjeux et perspectives

Fabienne Jault-Seseke, Fabien Marchadier, Amélie Dionisi-Peyrusse

L'ambition du présent ouvrage est, au regard des évolutions qui affectent la notion de nationalité, de réfléchir aux contraintes...

Contournement, optimisation, évasion : les normes en danger ?

Sarah Laval

Que signifie exactement l'évitement de la norme ? Pourquoi éviter ? Comment éviter ? Et une fois l'évitement précisé, quels remèdes...

Les fichiers de police

Arnaud Duranthon, Emilie Debaets, Marc Sztulman

Le droit des activités maritimes et portuaires

Jean-Michel Jude, Nicolas Guillet

Le présent ouvrage se propose de dresser un panorama contemporain du droit des activités maritimes et portuaires : de la plaisance...

L'avenir du statut général de la fonction publique

Arnaud Haquet, Benoît Camguilhem

Le devenir du statut général de la fonction publique est une question posée avec une acuité particulière. Ce ne sont pas tant...

Le droit court-il après la PMA ?

Magali Bouteille-Brigant

Actes du colloque du 5 avril 2018.

La répartition des compétences juridictionnelles

Urbain Ngampio-Obélé-Bélé

Les problèmes de répartition des compétences juridictionnelles se posent en France, en Europe et dans d'autres États ayant opté...

Smart cities & Santé

Antony Taillefait, Maximilien Lanna

Les convergences des transformations technologiques devraient donner naissance à de formidables mutations de nos systèmes de soins,...

Sur les routes de la drogue

Gildas Roussel, François-Xavier Roux-Demare

Cet ouvrage propose une appréhension pluridisciplinaire de la question du trafic de stupéfiants avec un regard des universitaires...

Université, Égalité, Parité

Sophie Grosbon

Différentes initiatives récentes visent à promouvoir l'égalité femmes/hommes dans l'enseignement supérieur et notamment la parité...

Le garde particulier

Bertrand Pauvert, Muriel Rambour

La situation et les pouvoirs des gardes particuliers méritent une attention soutenue et renouvelée. Tel est l'objectif que se donne cet ouvrage.

La valorisation du patrimoine immatériel des personnes publiques

Jacques Lajous, Christelle Rousseau

La métaphore du « tas d'or » sur lequel seraient assises des collectivités locales plus « habiles » à gérer des routes que...

La réforme du droit des sûretés

Lionel Andreu, Marc Mignot

L'importance de la réforme annoncée justifie que les différentes propositions faites par la commission soient examinées. Tel est...

La sécurité : mutations et incertitudes

Mustapha Afroukh, Christophe Maubernard, Claire Vial

L'objectif de cet ouvrage, qui rassemble les réflexions de magistrats et d'universitaires, est d'identifier de manière précise ce...

Metropolisation, Regionalisation and Rural Intermunicipal Cooperation - Métropolisation, régionalisation et intercommunalité rurale

Stéphane Guérard, Ľudmila Malikova, Frédéric Delaneuville, Marian Giba

Les thématiques de la coopération intermunicipale, abordés dans cet ouvrage, dont la métropolisation et la coopération territoriale...

Innovation et droit de la concurrence

Marie Cartapanis

Cette étude propose une analyse substantielle des relations entre le droit de la concurrence et l'innovation.

Droit, sport et médias

Alma Signorile

Justice transitionnelle et Constitution

Luis-Miguel Gutiérrez

La présente recherche propose une analyse spécifique de la justice transitionnelle au prisme du droit constitutionnel comparé afin...

Le Châtiment suprême

Nicolas Picard

S'appuyant sur le dépouillement de nombreuses archives, l'ouvrage présente l'histoire de l'application de la peine de mort par les...

L'enquête pénale privée : étude comparée des droits français et américain

Benjamin Fiorini

Le procès pénal français repose sur l'idée que le monopole dans la conduite des investigations revient aux agents de l'autorité...

Le juge et le travail des concepts juridiques

Vincent Réveillère

Plus de vingt années après son introduction, la citoyenneté de l'Union européenne a en grande partie été construite par la jurisprudence...

L'obligation militaire sous l'Ancien Régime

Paul Chauvin-Hameau

Cette thèse vise à analyser les fondements du devoir de risquer sa vie et de tuer pour l'État.

Les sessions extraordinaires du Conseil des droits de l'homme des Nations Unies

Michel Tabbal

L'analyse systématique des vingt-six sessions extraordinaires organisées depuis près de douze ans éclaire non seulement les rapports...

L'encadrement du temps parlementaire dans la procédure législative

Basile Ridard

Le temps est un enjeu majeur pour le Parlement. Très utilisé en pratique par les parlementaires et le Gouvernement tout au long...

Pour une reconstruction de la justice pénale internationale

Iryna Grebenyuk

La présente thèse part de l'insuffisance de cette lecture et propose d'élargir la définition de la complémentarité pour la fonder...

Le constitutionnalisme thaïlandais au prisme de ses emprunts étrangers : une analyse de la fonction royale

Eugénie Mérieau

Cette thèse dégage, à partir de l'étude des mutations du droit constitutionnel thaïlandais et des doctrines qui le sous-tendent,...

Voter sans élire

José Fernando Florez Ruiz

La réélection présidentielle immédiate en Amérique Latine constitue un poison pour la démocratie qu'il convient de proscrire...

Les fondements constitutionnels de la liberté de la communication audiovisuelle

Pierre Roujou de Boubée

Dès lors, la comparaison articule six ordres constitutionnels : ceux des grands modèles, auxquels se juxtaposent, aux fins de comparaison...

Du financement du cinéma et de l'audiovisuel à la consolidation d'une politique culturelle européenne

Raluca Calin

Nous nous proposons de mettre en évidence le processus sociopolitique de construction d'une industrie cinématographique et audiovisuelle...

Autour de l'état d'urgence français

Rafaëlle Maison, Olga Mamoudy

La présente publication rassemble les contributions d'historiens, de politistes et de juristes. Elle fait retour sur les origines...

Ce qui reste(ra) toujours de l'urgence

Stéphanie Hennette-Vauchez

Le présent ouvrage est le fruit d'un travail de recherche collectif mené, au sein du CREDOF, sur la portée conceptuelle, institutionnelle,...

La démocratie, entre exigence et faux-semblants

Olivier Pluen, Valérie Doumeng

« Pire des systèmes à l'exception de tous les autres » (W. Churchill), la démocratie continue, plus de deux millénaires après...

L'adaptation du droit pénal français à l'institution de la Cour pénale internationale

Damien Roets, Philippe Plas

Les droits nationaux ont dû s'adapter à l'institution de la CPI. En France, deux lois ont été spécialement votées à cette fin...

Le recours à la notion de démocratie par les juridictions

Marie Rota

Il existe cependant plusieurs variantes de mise en oeuvre de ce régime politique et la démocratie représentative peut, elle aussi,...

Patrimoine(s) et équipements militaires

Philippe Yolka, Caroline Chamard-Heim

Des fortifications de Vauban aux sous-marins nucléaires d'attaque, de l'Hôtel national des Invalides aux drones de combat, de l'ossuaire...

Les morphologies du politique

Clément Morier

Ce travail étudie les formes de société politique et les contraintes qu'elles rencontrent pour produire leur unité collective....

Le dossier de la procédure devant la Cour pénale internationale

Aurélie Aumaître

L'étude du dossier de la procédure devant la Cour pénale internationale permet de mettre en lumière les subtilités du procès...

L'opposabilité des droits et libertés

Cédric Roulhac

Le contrat d'assurance maritime à Rouen dans l'Ancien droit

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