Coll. Systèmes, 200 pages

ISBN : 978-2-275-04329-6

Présentation de l'éditeur

Présentée comme l'une des oeuvres juridiques qui a le plus apporté au droit constitutionnel par l'invention du régime parlementaire et sa contribution au libéralisme politique, la Constitution britannique n'a plus fait l'objet d'une présentation générale dédiée depuis de nombreuses années dans la littérature scientifique française.

Malgré une postérité symbolisée par la diffusion du « système de Westminster », la Constitution britannique demeure profondément originale et difficile à saisir pour le juriste continental. Ce livre, qui adopte une présentation plus proche du jardin à l'anglaise que du jardin à la française afin de mieux révéler le pragmatisme de l'esprit britannique, permet de se familiariser avec les règles qui régissent les relations entre les pouvoirs au Royaume-Uni. À l'heure où sont commémorés des événements majeurs de l'histoire constitutionnelle britannique (la bataille d'Hastings de 1066, la Magna Carta de 1215 ou encore la longévité du monarque Élisabeth II), le livre se propose aussi de discuter des enjeux contemporains susceptibles de changer en profondeur l'un des systèmes constitutionnels les plus anciens du monde occidental. Les rapports avec l'Union européenne, les velléités indépendantistes écossaises, les tensions en Irlande du Nord et les menaces terroristes ébranlent un édifice qui parvient à se maintenir en évoluant constamment.

Destiné aux étudiants des facultés de droit et des instituts d'études politiques, cet ouvrage s'adresse également à tous ceux qui veulent élargir leurs connaissances des systèmes juridiques étrangers.

Aurélien ANTOINE est professeur de droit public à la faculté de droit de l'Université Jean-Monnet de Saint-Étienne/Université de Lyon. Vice-doyen chargé des Relations internationales et responsable de l'Axe « Production et interactions normatives » du CERCRID (UMR 5137), il consacre une grande partie de ses recherches aux droits constitutionnel et administratif britanniques.

Coll. Systèmes, 152 pages

ISBN : 978-2-275-05051-5

Présentation de l'éditeur

Les groupes parlementaires sont devenus des acteurs incontournables de la vie des assemblées. Leur rôle n'a cessé de croître et leur présence de s'affirmer.

Pour l'Assemblée nationale comme pour le Sénat, les groupes parlementaires sont des interlocuteurs essentiels. Ils rythment leur activité et structurent leur fonctionnement. Mais ils sont encore des acteurs méconnus. 

À l'interface des règles de droit et de la pratique politique, l'étude des groupes est pourtant riche d'enseignements. Sous la Ve République notamment, elle révèle une certaine conception du régime parlementaire et une profonde mutation de la culture politique et institutionnelle. D'autant que, depuis la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008, la Constitution prévoit que « le règlement de chaque assemblée détermine les droits des groupes parlementaires constitués en son sein. Il reconnaît des droits spécifiques aux groupes d'opposition de l'assemblée intéressée ainsi qu'aux groupes minoritaires » (art. 51-1). Désormais constitués sous forme d'associations, avec la modification des règlements de l'Assemblée nationale et du Sénat par les résolutions des 17 septembre 2014 et 13 mai 2015, les groupes parlementaires sont aujourd'hui les instruments potentiels d'une revalorisation du Parlement. 

L'objet du présent ouvrage est de montrer d'où ils viennent, ce qu'ils sont et ce qu'ils font.

Damien CONNIL est chargé de recherche au CNRS (UMR 7318 - IE2IA) et enseigne à l'Université de Pau.

Coll. Systèmes

ISBN : 978-2-275-03778-3

Présentation de l'éditeur

La discrimination se définit généralement comme le fait de séparer un individu ou un groupe social des autres en le traitant d'une manière moins favorable. Elle peut viser non seulement les femmes, les étrangers ou les minorités ethniques, mais aussi toute personne dont le comportement s'écarte de la norme. Elle est à l'origine d'un grand nombre de litiges : chacun de nous peut en effet un jour s'estimer victime d'une discrimination - ou se voir accusé d'en être l'auteur.

Pourquoi les pouvoirs publics (et certaines organisations internationales) se mobilisent-ils aujourd'hui contre les discriminations après les avoir longtemps tolérées, sinon encouragées, voire même institutionnalisées ? Est-il possible de les combattre sans porter atteinte à la liberté individuelle ? Faut-il octroyer des compensations aux membres de certains groupes pour la simple raison qu'ils furent longtemps victimes de discriminations ? La suppression de toutes les discriminations est-elle concevable, ou même souhaitable ?

À l'heure où la plupart des partis politiques se donnent pour objectif de lutter contre les discriminations pour rétablir « l'égalité des chances », le présent livre envisage toutes ces questions sous un angle à la fois historique et comparatif.

Francis Hamon est professeur honoraire de la Faculté Jean Monnet, Université de Paris XI.

Hors collection, 124 pages

ISBN : 978-2-275-05242-7

Présentation de l'éditeur

La loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975 relative à la sous-traitance a 40 ans. En quelque 22 articles - ce qui suffirait presque à faire du texte sous étude un objet merveilleux -, le législateur s'est appliqué à établir des principes féconds en conséquence. Les traités et les manuels ne manquent d'ailleurs pas de présenter le régime du contrat de sous-traitance. Mais les auteurs, légitimement perplexes, regrettent que bien des points aient été laissés dans l'ombre.

L'ouvrage, qui est la suite éditoriale du colloque annuel organisé par le master 2 Juriste d'entreprise de l'Université François-Rabelais, s'est précisément donné pour objet de porter un regard critique sur quelques aspects contemporains de ce mécanisme. Le lecteur, qu'il soit en formation ou bien qu'il pratique la matière, devrait ainsi mieux apercevoir la façon dont les droits (i.e. droit du contrat, droit administratif, droit de la concurrence, droit du travail, droit de la responsabilité) appréhendent à la fois l'organisation contractuelle de l'opération de sous-traitance (première partie) et l'environnement dans lequel celle-ci s'insère (deuxième partie).

Sous la direction de Julien BOURDOISEAU, Martin OUDIN, Vincent ROULET, maîtres de conférences à l'Université François-Rabelais de Tours.
Avec les contributions de Gwenola BARGAIN, Alexis BRUNELLE, Cécile HABLOT, Alain HOMPS, Benjamin LAVERGNE, Christophe RADÉ, Olivia SABARD, Hadi SLIM.