Coll. L'univers des normes, 610 pages

Présentation de l'éditeur

À L'HEURE où l’Europe connaît une crise profonde d’identité et des valeurs de la démocratie pluraliste, cet ouvrage offre un éclairage inédit sur le rôle pédagogique développé par le Conseil de l’Europe à travers ses Écoles d’études politiques.

Créées après la chute du Mur pour former les jeunes élites des anciens pays communistes aux mécanismes complexes de la démocratie pluraliste, ces Écoles ont aussi contribué à la réflexion sur l’identité européenne, ses valeurs, sa culture, et sur les frontières de l’Europe. Elles ont constitué un maillage d’institutions de médiation, discrètes et donc peu connues, contribuant à l’une des activités essentielles du Conseil de l’Europe, la défense des droits de l’homme et la promotion de la démocratie.

Le Conseil de l’Europe est ici d’abord présenté dans sa fonction de « conseil en démocratie », une fonction historique « d’incubateur de la construction européenne », puis pédagogique et de coordinateur. Le fonctionnement des Écoles est ensuite examiné, des soutiens financiers aux participants – cette nouvelle génération de leaders nationaux et locaux – et aux programmes.

L’ouvrage évalue enfin le réseau constitué et ses perspectives, interrogeant l’identité européenne, ses valeurs, ses frontières, ce socle commun du sentiment d’appartenance à l’Europe centré autour de la notion de démocratie.

« Aujourd’hui comme jamais, l’Europe a besoin d’un socle démocratique vivant, lucide et fort, capable de résister aux tendances populistes et égoïstes. Le Conseil de l’Europe et ses Écoles peuvent être extrêmement utiles pour consolider les bases mêmes de la construction européenne. L’ouvrage du Professeur Denis Rolland a le grand mérite de montrer, preuves à l’appui, que donner au Conseil de l’Europe et aux Écoles les moyens d’agir est, par les temps qui courent, un excellent investissement dans l’intérêt de toute l’Europe et des Européens. » Catherine Lalumière

« Ce livre a une vocation "d’ouvrage ressource" particulièrement bien documenté, fondé sur une démarche d’historien, ouverte aux autres disciplines, dans l’optique d’une vision ouverte et décloisonnée. » Il offre « aux chercheurs des différentes disciplines en sciences sociales un champ conceptuel de réflexion sur la notion de “gouvernance démocratique européenne”, sur les valeurs de l’Europe, sur son identité et sur la citoyenneté européenne. » Danielle Charles-Le Bihan

Sommaire

Avant-propos de Catherine Lalumière
Préface de Danielle Charles-Le Bihan

Le Conseil de l'Europe dans sa fonction de conseil en démocratie : le cadre général des Écoles d'études politiques

• Le Conseil de l'Europe coordinateur
• La création des Écoles d'études politiques : encadrer et accompagner les processus de démocratisation
• La structure : des ONG nationales coordonnées par le Conseil de l'Europe

Créer de l'isomorphisme : le fonctionnement des Écoles

• Le financement : une diversité nécessaire et sensible
• Les participants : former quelle nouvelle génération de leaders ?
• Les socialisations communes : des programmes de formation emboîtés

Créer de la coïncidence démocratique : quelle évaluation ?

• Les résultats et les perspectives de déploiement
• Géographie, diversité et gouvernance en question
• Former à la démocratie et aux valeurs de l'Europe ?

Présentation de l'éditeur

Si l’animal est dorénavant reconnu par le Code civil, le Code rural ou le Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne en tant « qu’être sensible », la prise en compte progressive dans le droit positif de la sensibilité de l’animal et la protection qui en résulte sont loin de faire l’objet d’un régime juridique cohérent et structuré.

En droit, la sensibilité de l’animal est appréhendée de façon plurielle : elle se construit à la périphérie de chacune de ses branches et peut faire l’objet de diverses limitations pour des impératifs économiques, sanitaires, sécuritaires, ainsi que pour des considérations culturelles ou religieuses. L’animal est-il dès lors véritablement saisi en tant que tel ? 

Entre l’animal de compagnie, de ferme, de laboratoire ou l’animal sauvage, sa sensibilité est plus ou moins considérée, voire négligée.

Un statut de l’animal complet, autonome et cohérent est donc une perspective encore lointaine. Dans ce contexte, l’objet de cet ouvrage est de poser les jalons de son unité et d’envisager cette sensibilité comme une grille de lecture pertinente du droit animalier et de ses évolutions.

Régis Bismuth est Professeur agrégé de droit public à l’Université de Poitiers.

Fabien Marchadier est Professeur agrégé de droit privé à l’Université de Poitiers.

264 pages

Coll. Travaux internationaux Henri Capitant, 550 pages

Présentation de l'éditeur

Identifier la catégorie des tiers et déterminer leur régime est un enjeu essentiel : on rencontre en effet la figure du tiers dans de nombreuses branches du droit, ce qui soulève des questions à la fois théoriques et pratiques.

C’est pourquoi l’Association Henri Capitant a choisi, pour la première fois, de consacrer aux Tiers le thème de ses Journées internationales de droit comparé. 

Aussi, ce 65e volume réunit-il les contributions présentées lors des rencontres qui se tinrent à Panama City (Université de Panama) puis à Chitré (Faculté de Droit de Chitré) des 18 au 22 mai 2015 : elles y réunirent plus de 100 universitaires, avocats et notaires de tous horizons. 

C’est dire l’intérêt des analyses délivrées par 58 rapporteurs issus de 19 pays et rassemblées dans cet ouvrage. 

Le but de l’Association Henri Capitant est de réunir les juristes de tous pays qui ont reçu et apprécié la culture juridique française et, plus généralement, le droit de tradition romaniste et de maintenir entre eux un lien intellectuel et amical.

Pour ce faire, sont organisées chaque année des journées internationales, durant une semaine, sur un thème d’intérêt commun. Ce thème est généralement divisé en quatre sous-thèmes pour chacun desquels sont désignés...

Sommaire

• Tiers et contrat (rapporteur général : Rodolfo SACCO, Italie)
• Tiers et biens (rapporteur général : Gilberto BOUTIN, Panama)
• Tiers et procédure (rapporteur général : Thierry HOSCHEIT, Luxembourg)
• Tiers et droit public (rapporteur général : Christophe RAPIN, Suisse)
• Rapport de synthèse - Hugues PERINET-MARQUET, France