Coll. Sociétés, Religions, Politiques, 244 pages

Présentation de l'éditeur

Partant du constat que la France est encore, en 1915, un pays fortement marqué par les particularismes régionaux et locaux, les monographies régionales ou départementales présentent, à notre sens, un intérêt fondamental pour mieux appréhender l'histoire complexe de ce conflit. Une telle étude se justifie d’autant plus qu’elle traite d’un territoire très particulier, au regard des autres départements français, car frontalier avec deux pays : le Royaume d’Italie et la Confédération helvétique.

Rappelons qu’au déclenchement du conflit, l’Italie appartenait à la Triplice et que la Savoie aurait pu devenir une zone d’affrontements armés si Rome n’avait pas rapidement décidé d’opter, dans un premier temps, pour une prudente neutralité. C’est cette importance du fait transfrontalier qui a conduit à tenir le troisième colloque de ce programme autour d’une thématique résolument internationale : Les Pays de Savoie au cœur des enjeux internationaux en 1915.

Sommaire

Frédéric Turpin - Introduction

L'entrée en guerre de l'Italie

Anne-Sophie Nardelli - Faire la cour à l'Italie (août 1914-mai 1915). Calculs et illusions français face à l'entrée en guerre de la voisine transalpine

Alexandre Elsig - L'heure de «brandir le sabre»? Anticipations et réactions suisses face à l'entrée en guerre de l'Italie

Jean-Jacques Langendorf - La Suisse en 1915 : faiblesse militaire, strangulation et fracture

Michel Marchi - L’Italie et «sa guerre» de 1915 : entre ambiguïté et réalisme

Gilles Ferragu - Au milieu des solliciteurs : le Saint-Siège entre en guerre mondiale

Les Pays de Savoie et l’allié italien

François Forray - Chassés, surveillés puis applaudis, les Italiens des Pays de Savoie au début de la guerre (été 1914 – printemps 1915)

Sébastien Chatillon - Les représentations de l’Italie et des Italiens par les combattants savoyards (1914-1918)

Alessandro Celi - «Nos ennemis et alliés». Les catholiques valdôtains entre France et Allemagne (1914-1915)

Claude Barbier - L’entrée en guerre de l’Italie et la presse savoyarde

Les mutations économiques et sociales

Yves Bouvier - La mobilisation industrielle de 1915 en Pays de Savoie

Mino Faïta - Les mutations de l’industrie faucignerande au cours de la Grande Guerre

Franck Gavard-Perret - Paul Girod et la participation de son industrie uginoise à l’effort de guerre (1915): un devoir, une chance, une opportunité?

Jean-François Vérove - Les champs à l’ombre de la guerre : 1914-1915

Georges-Henri Soutou - Conclusions

Coll. Terrains des sciences sociales, 368 pages

Présentation de l'éditeur

Selon la Constitution helvétique, « l'Assemblée fédérale est l’autorité suprême de la Confédération, sous réserve des droits du peuple et des cantons ». Malgré cette centralité, on connaît peu l’évolution des profils des parlementaires et l’histoire des réformes du législatif fédéral. Pour combler ces lacunes scientifiques, l’ouvrage propose d’abord une analyse historique des principales réformes portant sur la démocratisation du recrutement parlementaire et sur la professionnalisation du Parlement.

Pour en évaluer l’impact, l’auteur dresse ensuite un portrait collectif des membres des deux Chambres, retraçant les continuités et les ruptures dans leurs profils socioprofessionnels entre 1910 et 2016. Il en résulte une riche biographie qui permet de réfléchir concrètement à la démocratisation du Parlement helvétique et à ses diverses mutations au fil d’un siècle. Ce travail a obtenu un prix de la Faculté des SSP à l’Université de Lausanne ainsi qu’un prix d’encouragement de la Société suisse pour les questions parlementaires.

Andrea Pilotti est docteur en science politique de l’Université de Lausanne. Il est actuellement responsable de recherche à l’Observatoire de la vie politique régionale de l’Université de Lausanne (Ovpr). Il est également membre de l’Observatoire des élites suisses (Obelis). Il poursuit ses recherches sur le Parlement fédéral et codirige un projet de recherche, financé par le Fonds national suisse, sur les transformations urbaines de quatre villes suisses et l’évolution du profil de leurs élus locaux depuis les années 1940.

Sommaire

1. Pourquoi et comment aborder l'étude du recrutement parlementaire en Suisse

1.1. Les deux dimensions du recrutement parlementaire

1.1.1. Le processus de démocratisation
1.1.2. Le processus de professionnalisation

1.2. La sociographie des élites politiques : un tour d'horizon

1.2.1. La sociographie des élites politiques en Suisse : un champ peu développé

1.3. Le recrutement parlementaire en Suisse entre facteurs socio-économiques et institutionnels

1.3.1. Le rôle des variables socio-économiques et institutionnelles
1.3.2. Les hypothèses de recherche

1.4. Les méthodes et les démarches de la recherche

1.4.1. Analyse des réformes parlementaires
1.4.2. Analyse prosopographique
1.4.3. Le choix des indicateurs
1.4.4. Les sources

1.5. Structure de l'ouvrage

2. Le profil des élus suisses dans une perspective comparée

2.1. Divergences et convergences dans la présence des femmes et des universitaires

2.2. Evolution différenciée du profil professionnel au Parlement suisse

2.3. Un ancrage local majeur et une plus importante longévité des députés suisses

2.4. Synthèse et conclusion

3. La place du parlement et des partis dans le système

3.1. Le Parlement suisse

3.1.1. Structures et méthodes de travail de l'Assemblée fédérale : un aperçu historique
3.1.2. Les fonctions et le rôle du Parlement suisse

3.2. Les raisons de la faiblesse structurelle de l'Assemblée fédérale

3.2.1. Les instruments de la démocratie directe
3.2.2. La phase pré-parlementaire et parlementaire
3.2.3. Le principe de milice et la faible professionnalisation du Parlement fédéral

3.3. Le Parlement suisse dans une perspective comparée : quelques éléments de repère

3.3.1. Les commissions parlementaires
3.3.2. Les relations entre gouvernement et Parlement

3.4. Un aperçu des partis politiques en Suisse

3.4.1. Les spécificités du système partisan suisse : un survol historique
3.4.2. Le développement des partis suisses

4. Les réformes institutionnelles du parlement

4.1. La modification des règles électorales

4.1.1. L'introduction de la proportionnelle pour l’élection du Conseil national (1918)
4.1.2. Le droit de vote et d’éligibilité des femmes (1971)

4.2. La professionnalisation parlementaire: un enjeu politique contesté

4.2.1. Le projet « Avenir du Parlement » (1974–1978)
4.2.2. Les années 1980 et l’initiative parlementaire Rhinow/Petitpierre de 1990
4.2.3. Les mesures récentes de revalorisation du Parlement

4.3. Synthèse et conclusion

5. Le recrutement parlementaire en Suisse entre système de milice et professionnalisation (1910–2016)

5.1. La composition partisane de l’Assemblée fédérale

5.2. Le profil sociodémographique entre continuités et ruptures

5.2.1. « Féminisation » du législatif helvétique
5.2.2. Le « rajeunissement » des élus fédéraux
5.2.3. Augmentation des élus d’origine ouvrière et moindre importance des liens familiaux
5.2.4. La diminution des universitaires sous la Coupole fédérale
5.2.5. La moindre présence des officiers

5.3. Les élus fédéraux entre profession, carrière politique et cumul de mandats

5.3.1. La prédominance des indépendants et la montée des parlementaires professionnels
5.3.2. L’importance de l’ancrage politique local
5.3.3 La diminution de la longévité parlementaire
5.3.4. Le déclin du cumul des mandats

5.4. Synthèse et conclusion

L’évolution en trois phases du profil des élus fédéraux
Un profil différencié par Chambre et par députation
Retour aux hypothèses et au modèle d’analyse

6. Conclusion

Le modèle causal du recrutement parlementaire
Le « Sonderfall » helvétique dans une perspective comparée
Spécificités du contexte institutionnel et du système partisan suisse
Les réformes du Parlement : démocratisation du recrutement parlementaire et professionnalisation du législatif
Entre ouverture du recrutement parlementaire et stabilité de la composition socioprofessionnelle de l’Assemblée fédérale (1910–1980)
Les changements du profil des élus fédéraux depuis 1980
À propos de quelques spécificités partisanes et par Chambre
Les différentes dynamiques du changement
Le parlementaire suisse et le passage inachevé du dignitaire au politicien professionnel

Coll. Recherches Juridiques, 612 pages

Présentation de l'éditeur

Aussi noble et ancienne soit-elle, l'organisation de la justice n'a pas été épargnée par la mondialisation. Au contraire, elle a discrètement accompagné ce phénomène d'ouverture et d'intégration internationale que la mondialisation a impliqué. Trois dates illustrent particulièrement cette évolution : 1948, où le principe interdisant l'accès des étrangers aux tribunaux français a été abandonné par la Cour de cassation ; 1958, où la France a signé la Convention de New York sur l'arbitrage commercial international ; enfin 1968, date de la signature de la Convention de Bruxelles qui allait poser les jalons de l'Espace judiciaire européen, chacune augurant d'un renouveau du traitement du contentieux international.

Jusqu'à aujourd'hui, jurisprudence et doctrine ont assez peu tiré les conséquences de ce mouvement du droit de la compétence internationale, limitant la matière et le jeu des règles à un cadre étatique qu'elle n'a plus qu'occasionnellement. L'objet de cette thèse est donc de démontrer que cette évolution, qui s'est poursuivie et approfondie, a permis la formation d'une véritable organisation internationale entre des institutions – juridictions françaises, étrangères, arbitrales et internationales – que l'identité de fonction place en situation de concurrence.

Reconnaître cette organisation est d'ailleurs une double nécessité. Pratique, d'abord, parce qu'elle permettrait, si l'on en tirait les conséquences, de traiter enfin les questions de compétence de manière plus souple et plus rapide (forum non conveniens civiliste, action en déclaration d'incompétence, autorité internationale de la décision d'incompétence entre autres). Politique, ensuite, car on ne saurait réfléchir sur l'avenir de la justice et du droit français lui-même sans prendre en compte les développements qui ont affecté le droit positif depuis plus d'un demi-siècle.

Préface de Bernard Audit

François MAILHÉ est maître de conférences de l’Université Paris II – Panthéon-Assas.

Coll. Guide pratique, 192 pages

Présentation de l'éditeur

Le droit du travail est en perpétuelle construction, passant d'une réforme à l'autre. Dans ce mouvement de renouvellement qui semble ne devoir jamais cesser, les années 2015 et 2016 prennent une place particulière, posant les jalons d'un droit social élaboré autour des relations collectives. En témoignent les axes retenus :

- la représentation du personnel, dont la structure (délégation unique du personnel et instance unique) et le fonctionnement (réunions communes, rationalisation des obligations d'information et de consultation du comité d'entreprise…) sont profondément remaniés ; 

- la durée du travail, hissée au rang de laboratoire d'expérimentation d'une nouvelle architecture du droit du travail et modifiée à la marge dans sa substance (notamment en matière de forfait-jours) ; 

- les liens qu'entretiennent les évolutions économiques et l'emploi, les premières justifiant le jeu de la négociation collective (accord de préservation et de développement de l'emploi) ; 

- la négociation collective, dont les principaux aspects techniques ont été renouvelés, de l'adoption de la norme sociale jusqu'à sa dénonciation, en passant par la négociation obligatoire et la révision. 

Les fondamentaux de l'organisation collective du travail sont ainsi transformés par trois lois importantes, portées par trois ministres : loi dite Macron du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques ; loi dite Rebsamen du 17 août 2015 relative au dialogue social et à l'emploi ; enfin loi El Khomri du 8 août 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels. Tantôt menés dans la concertation, tantôt adoptés selon la procédure d'urgence, ces textes s'efforcent d'adapter le droit du travail aux réalités de l'entreprise tout en garantissant les droits essentiels des salariés et de leurs représentants. 

Dans le dédale des réformes, le praticien rencontre parfois des difficultés à retrouver le chemin juridique. 

Organisé autour de quatre thèmes (instances sociales, normes sociales, évolutions économiques et durée du travail), le présent ouvrage s'efforce de présenter l'architecture des nouveaux dispositifs, d'en expliquer les fondements théoriques et les conséquences pratiques. 

Cette étude réalisée par le Conseil scientifique du Cabinet Capstan s'adresse à tous ceux qui étudient, analysent et seront amenés à appliquer le nouveau droit de l'organisation collective du travail. 

Par Jean-François CESARO, professeur de droit à l'Université Paris II, Françoise FAVENNEC-HÉRY, professeur de droit à l'Université Paris II, Arnaud MARTINON, professeur de droit à l'Université Paris 1, membres du Conseil scientifique de Capstan Avocats, Jean-Benoît COTTIN, avocat, Rémy FAVRE, juriste, Jean-Michel MIR, avocat associé, Bruno SERIZAY, avocat associé, et Arnaud TEISSIER, avocat associé, Capstan Avocats.