Coll. Pour une histoire du travail, 172 pages

Présentation de l'éditeur

L’histoire de la place des femmes à l’inspection du Travail permet de comprendre comment, sur le long terme, les professions ont été organisées en y distinguant des tâches masculines et des tâches féminines. Autrement dit, comment se sont articulées des hiérarchies genrées où, toujours, le masculin est supérieur au féminin, où, très longtemps, il a semblé impossible qu’une femme domine des hommes en les dirigeant. Les femmes actives reviennent de loin, tant il est vrai qu’une femme en plus, c’est bien un homme en moins.

Avec le soutien du CHATEFP et du ministère du Travail, de l’Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social.

Professeure émérite à l’université Lumière-Lyon 2, Sylvie Schweitzer est une spécialiste de l’histoire du travail. Outre des ouvrages sur l’industrie automobile, elle a publié Les femmes ont toujours travaillé. Une histoire du travail des femmes aux XIXe et XXe siècles (Paris, Odile Jacob, 2002) et Femmes de pouvoir. Une histoire de l’égalité professionnelle en Europe (XIXe-XXIe siècle) (Paris, Payot, 2010).

Sommaire

1878-1940 : le temps des inégalités

• Inspectrice n’est pas inspecteur

• Les contours du métier

1941-1974 : la mixité sans l’égalité

• Un statut et des profils

• L’extension des compétences et l’ouverture des carrières

Coll. Cours et Travaux de l'Institut des Hautes Etudes Internationales de Paris, 114 pages

Présentation de l'éditeur

What is economic emergence? How different are emerging economies from emerging markets and other groupings like the BRICS? Does law matter in their trajectories and, if so, why is the relation of these countries to international trade and investment law of particular importance to the understanding of the novel transformations and challenges faced by this fast changing and complex field of international law?

Based on a course taught at the IHEI and a large number of related researches and publications, this short book proposes to recompose the emerging countries patchwork through the study of a limited number of chosen States and a few of their recent positions and practices in the matter of international trade and investment law. These paths in a patchwork will show that these emerging countries’ selective and negotiated participation in the World Trade Organisation (WTO) reveals a strategic will to preserve a normative autonomy to serve the needs of development (I), normative autonomy, which is also found in the approach of an international investment law that is regarded with a certain critical distance (II) and is illustrated in a variety of concrete trade and investment situations (III).

Leïla CHOUKROUNE is Director of the Centre for Social Sciences and Humanities (CSH), the French National Research Centre (CNRS) Unit on South Asia based in New Delhi and Maastricht University Law Faculty.

Coll. Publications de la Fondation Marangopoulos pour les Droits de l'Homme (F.M.D.H.), 620 pages

Présentation de l'éditeur

La construction empirique du système des traités des Nations Unies relatif aux droits de l’homme s’est fondée sur un consensus entre les Etats dont les comités établis par les traités font partie.

Neuf instruments onusiens relatifs aux droits de l’homme confient à leur organe de traité respectif l’examen des plaintes individuelles et font état de l’émergence d’un droit de recours international. Entre les procédures issues de deux Pactes et les procédures de traités spécialisés, un vaste dispositif normatif est mis à la disposition des justiciables. La multitude des procédures conventionnelles de communication individuelle offre une diversité de choix aux particuliers et aux groupes de particuliers et selon certains met en danger l’unité du droit international des droits de l’homme étant donné que les mêmes allégations peuvent faire l’objet de plus d’une procédure.

En s’affirmant garants de l’objet et du but des traités onusiens relatifs aux droits de l’homme, ainsi que de l’effectivité du recours individuel, les organes de traités renforcent leur rôle en tant qu’organes de contrôle et encouragent une judiciarisation implicite de la procédure contentieuse. Cependant, à défaut d’outils institutionnels permettant d’imposer aux Etats parties les obligations découlant de la procédure de communications individuelles, les organes des traités sont obligés de chercher le bon dosage entre fermeté et diplomatie sans pour autant être en mesure d’assurer la coopération des Etats parties.

La présente étude est la première qui examine de manière synthétique toutes les procédures de communications individuelles établies en vertu de traités onusiens relatifs aux droits de l’homme. L’organisation et l’évolution du système des traités des Nations Unies composent la toile de fond de cette réflexion, permettant au lecteur de comprendre le fonctionnement et l’interaction des comités et de réfléchir à la problématique récurrente concernant leur avenir. Outre l’examen exhaustif des questions procédurales, qui constitue un outil de travail pour les praticiens, cette étude analyse, d’une part, la contribution des organes de traités à l’évolution du droit international et éclaire, d’autre part, les rapports entre les comités et les cours régionales des droits de l’homme.

« En consacrant sa thèse de doctorat au régime des « communications individuelles » dans le système onusien de protection des droits de l’homme, Tina Stavrinaki relève un beau défi. C’est peu dire que sa recherche exhaustive arrive à point nommé, au moment où se multiplient les débats théoriques et pratiques, juridiques et diplomatiques, internationaux et internes, sur un système qui reste largement ignoré. Ce serait peu dire que d’affirmer qu’une telle thèse comble une lacune, elle explore une terra incognita de la doctrine, notamment en langue française ». (Extrait de la préface d’Emmanuel Decaux)

Coll. Discussions - Réflexions - Questions, 199 pages

Présentation de l'éditeur

Existe-t-il des motifs « non-juridiques » dans les décisions de justice internationales? Que nous disent-ils de la manière dont ces décisions sont pensées, rédigées, interprétées ? De leurs effets politiques, sociaux et économiques ?

À partir de ces questions, cet ouvrage s’attache à rechercher les motifs considérés comme « non-juridiques » et à en déterminer le contenu, le rôle et l’importance. Il interroge la motivation développée par les juges internationaux afin de remettre en question le dogme d’une lecture isolée de l’exposé des motifs et affirmer qu’il ne peut qu’être lu à la lueur d’un contexte ainsi que d’une multitude d’autres textes et faits. L’objet de ce livre n’est donc pas tant de démasquer des pratiques illégitimes, que d’élargir la lecture des décisions de justice internationales pour mieux éclairer la réalité des réflexions et des choix des juges.

Les contributeurs de cet ouvrage examinent ces motifs quelque peu « oubliés », formulés dans les travaux préparatoires ou les opinions des juges, suggérés par les décisions, mais aussi souvent explicitement mentionnés dans l’exposé des motifs ou en dehors. Qu’ils soient tus ou assumés, ils ont trait au contexte des affaires, aux aspects scientifiques ou moraux des litiges, aux nécessités de l’application de la décision, et très souvent à l’anticipation de ses conséquences.

Après avoir fait la lumière sur la notion de motifs « non-juridiques » (Florian Couveinhes Matsumoto et Pierre-Marie Dupuy) en répondant à sa critique (Pierre Brunet), les contributeurs à cet ouvrage collectif se sont consacrés à l’étude de ces motifs, tant dans le contentieux territorial (Géraldine Giraudeau), environnemental (Jorge Vinuales) et le droit de la mer (Niki Aloupi), que dans la jurisprudence des principales juridictions internationales : CIJ (Florian Couveinhes Matsumoto), CPI (Raphaëlle Nollez-Goldbach), OMC (Geneviève Dufour) et CEDH (Mouloud Boumghar).

Cet ouvrage se veut une invitation à la réflexion et à la discussion sur les valeurs et les représentations qui sous-tendent les normes, mais également les notions et les politiques juridiques – une tâche essentielle du chercheur et du juriste universitaire dans une société démocratique.

Issu de la 1ère Journée de droit international de l’École Normale Supérieure, qui s’est tenue rue d’Ulm le 7 novembre 2014, cet ouvrage a reçu le soutien du Centre de Théorie et Analyse du Droit (UMR CNRS 7074).