Coll. L'univers des normes, 466 pages

Présentation de l'éditeur

Prévenir la récidive est une des préopccupations majeures des législateurs. Parmi les multiples options explorées pour atteindre ce but, l'étude de la dimension partenariale apporte une perspective nouvelle à ce problème.

Avec une maison centrale à Saint-Martin de Ré, un centre de détention spécialisé dans la prise en charge des délinquants sexuels à Bedenac, deux maisons d'arrêt et deux tribunaux de grande instance, la Charente-Maritime se présente comme un terrain privilégié pour l'étude de la prévention de la récidive dans sa dimension partenariale. Même s'il rend compte de certaines actions pouvant prendre place durant la phase d'incarcération, ce livre privilégie l'étude des institutions et partenaires directement concernés par les aménagements de peine et les mesures de sûreté car c'est là que s'expriment de manière forte les problématiques liées aux partenariats. Les travaux sur la pratique locale ont été enrichis par sept contributions portant sur des droits étrangers. S'y ajoutent aussi des études complémentaires versées pour l'essentiel par des acteurs de la prévention de la récidive dans le département. 

Et, si le champ de l'étude locale se limite ici à la Charente-Maritime, la diversité des sites judiciaires et pénitentiaires de ce département et celle des profils pénaux et criminologiques des personnes sous main de justice concernées permettent de dégager des enseignements concernant le cadre institutionnel et multipartenarial de la prévention de la récidive ayant une portée plus générale. Cette recherche a confirmé l'intérêt des différentes relations partenariales, tout particulièrement pour éviter les sorties sèches, pour mettre en place un accompagnement réel à la sortie orientant vers un logement et favorisant l'obtention d'un emploi. Elle a aussi montré les limites du fonctionnement partenarial, les sources de blocage ou de complications qui peuvent l'affecter. Insuffisance des structures d'insertion et d'accueil des personnes sortants de prison, complexification des procédures et des critères d'octroi de mesures d'aménagement, difficultés liées la communication entre les partenaires dès lors qu'il s'agit d'informations soumises à l'obligation du secret professionnel, évaluation de la dangerosité criminologique, transformation des missions du service pénitentiaire d'insertion et de probation, intérêt du conventionnement entre partenaires. De nombreuses questions qui trouvent des réponses dans cet ouvrage qui restitue les résultats d'une recherche financée par la Mission Droit et Justice sur Le champ de la prévention de la récidive dans sa dimension multi-partenariale et interinstitutionnelle en Charente-Maritime. 

Après avoir été professeur à l'université de Poitiers, puis à l'université de La Rochelle, où il a été doyen de la Faculté de droit de 2009 à 2014 et où ira codirigé le CEJEP, André Giudicelli est, depuis septembre 2015, professeur à l'université de Corse Pasquale Paoli. Il est secrétaire général et membre du comité de rédaction de la Revue de science criminelle et de droit pénal comparé.

Sommaire

• La dimension partenariale de la prévention de la récidive en Charente-Maritime
• La prévention de la récidive dans quelques droits étranger
• Études complémentaires

Coll. La Croisée des chemins, 268 pages

Présentation de l'éditeur

Redécouvrir Montesquieu, en son temps et dans le temps long de l'histoire : les œuvres clés du siècle des Lumières, Lettres persanes, L’Esprit des lois, Considérations sur les Romains, prennent tout leur sens si l’on prend en compte à la fois leur dimension littéraire, politique, philosophique, historique, juridique.

Des temps forts de l’histoire, comme la découverte des Indes par Alexandre, le voyage africain d’Hannon ou l’invasion de l’Europe par les Huns, la prise de pouvoir par Auguste et le long règne de Justinien, révèlent la puissance de l’esprit humain et la faiblesse des sociétés soumises au pouvoir d’un seul. L’histoire, ancienne ou récente, devient le champ d’action privilégié de la pensée politique, tout en révélant la place infime de l’individu à l’échelle des siècles et des nations.

À travers ce monde sans héros, régi par des causes générales et profondes, apparaissent les qualités maîtresses d’un écrivain philosophe : la liberté de l’esprit et l’acuité du regard, révélées par la succession des lectures, parfois contradictoires, qui en ont été données.

Sommaire

Introduction

I. Les Lettres persanes ou le temps de la fiction

1. « J'ai vu »
2. Les Lettres persanes : une histoire de suicide et de twist
3. Pour en finir avec la « chaîne secrète » des Lettres persanes

II. Entre passé et présent : le temps des Romains

4. De Rome aux Romains, le passé au présent
5. D'Octave à Auguste : le début de la fin
6. De Rome à l'Europe : la biche des Palus-Méotides
7. Les Romains, quelques siècles plus tard

III. De l'Antiquité à L'Esprit des lois : le pouvoir et les savoirs

8. Montesquieu et l'impérialisme grec : Alexandre ou l'art de la conquête
9. De l'Antiquité à Pierre le Grand : la mer Caspienne vue de France au xviiie siècle
10. De la Collectio juris à L'Esprit des lois : Justinien au tribunal de Montesquieu
11. L'Antiquité, lointaine ou proche ? Montesquieu et le Périple d'Hannon

IV. Au-delà de l’histoire

12. Les deux infinis. Montesquieu historien des catastrophes ?
13. Comment écrire l’histoire ?
14. Montesquieu et l’histoire : une occasion manquée ?
15. Tocqueville et Montesquieu : récrire l’histoire ?

Coll. Droit politique, Textes fondamentaux, 250 pages

Présentation de l'éditeur

L'ouvrage qu'on va lire vise à offrir au lecteur une vision aussi compréhensive que possible d'une crise constitutionnelle majeure de la Ille République, la crise du 16 mai 1877.

Souvent citée comme décisive, et réputée être à l'origine de ce que Marcel Prélot a appelé la « constitution Grévy », les débats qui l'ont agitée restent cependant largement inconnus, faute d'avoir fait l'objet d'une publication en dehors du Journal Officiel. Aussi, le plus souvent, on ne retient de la crise qu'un petit nombre de formules (« le cléricalisme, voilà l'ennemi ! » ; « il faudra se soumettre ou se démettre »), qui ne permettent pas de comprendre ce que furent ses véritables enjeux pour les contemporains, acteurs de la crise.

Le présent ouvrage vise avant tout à leur rendre la parole, tant à ceux de la gauche républicaine qu'à ceux de la droite conservatrice, tant il est vrai que l'histoire constitutionnelle est le plus souvent une histoire rédigée du point de vue des vainqueurs. On pourra ainsi mieux comprendre comment ce qui n'était, formellement, qu'une banale crise gouvernementale tranchée par la dissolution, cas de figure habituel dans les régimes parlementaires de l'époque, a pu se transformer en une crise majeure des institutions.

Mais la démarche vise aussi à croiser le approches, et donner la parole à la recherche contemporaine. L'ouvrage reproduit ainsi les débats qui se sont tenus lors d'un séminaire pluridisciplinaire de droit politique.

Une préface de Jean-Marie Denquin fait le point, de façon détaillée, sur le contexte historique de la crise et ses principales phases, avant que l'auteur livre sa propre analyse quant aux enjeux et à la portée du 16 mai. Une postface de Carlos-Miguel Pimentel vise à remettre en perspective l crise du 16 mai dans l'histoire constitutionnelle française, en montrant, sur le long terme comment a pu se poser, de manière récurrente, la question de la responsabilité politique du chef de l'État devant le peuple.

Préface de Jean-Marie Denquin.

Carlos-Miguel Pimentel est professeur de droit public à l'Université de Versailles Sain Quentin-en-Yvelines. 

Jean-Marie Denquin est professeur de droit public à l'Université Paris Ouest Nanterre La Défense. 

Samuel Sanchez est maître de conférences en histoire du droit à l'Université de Nantes.

Sommaire

Introduction. La crise du 16 mai au regard de la pensée constitutionnelle
Table chronologique des événements
Première partie. Textes : Edition annotée des documents (Débats, discours, pamphlets) de la crise du 16 mai
Deuxième partie. Commentaires : une analyse par les meilleurs spécialistes de la crise (juristes, politistes et historiens)
Troisième partie. Notices biographiques des principaux protagonistes de la crise du 16 mai

Coll. Les sens du droit, Essai, 164 pages

Présentation de l'éditeur

La majorité des analystes contemporains s'accordent pour présenter un récit historique du génocide, en analysant ses origines lointaines, le contexte du conflit, la radicalisation des forces politiques en opposition, puis le coup d'Etat, la prise de contrôle de l'appareil étatique et les massacres locaux, jusqu'à la défaite.

Dans ce tableau, la question du soutien politique, diplomatique et matériel de la France qui aurait permis la mise en place de stratégies conduisant au génocide, jusqu'à l'opération Turquoise, a été récemment approfondie. En quoi l'oeuvre du Tribunal pénal international pour le Rwanda institué par le Conseil de sécurité approche-t-elle de cette description historique ? De quels moyens juridiques le Tribunal disposait-t-il pour saisir les principaux agents du génocide ? A quoi attribuer l'échec relatif, si l'on peut parler d'échec, de l'institution ?

Cet essai ne prétend pas répondre définitivement à cette dernière question : il espère plutôt justifier qu'elle soit posée. Cet ouvrage repose sur l'analyse de différentes sources : les travaux relatifs à l'histoire du génocide, afin de mesurer comment il fut judiciairement appréhendé ; les témoignages des acteurs des procès aussi utilisés, de même que les documents publics des Nations Unies.

Agrégée des facultés de droit, Rafaëlle Maison est professeur de droit public à l'Université Paris Sud. Ses travaux portent largement sur la justice pénale internationale.