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Dans l’Europe de la Renaissance, les humanistes ont investi le domaine du droit, notamment les textes romains compilés sous Justinien, et les juristes ont intégré à leur savoir le renouveau encyclopédique des lettres. Ce mouvement convergent a donné lieu à un phénomène culturel multiforme, l’humanisme juridique, qui a transformé tant la science du droit moderne que la connaissance de l’Antiquité. Les noms de Lorenzo Valla, Guillaume Budé, André Alciat, Jacques Cujas, Jean Bodin ou encore Johannes Althusius illustrent l’apport de ce courant intellectuel ; d’autres, comme Pétrarque, Érasme, Thomas More, Luther, Calvin, Machiavel ou Montaigne, y sont pour partie associés. Les contributions ici présentes entendent offrir à un large public une synthèse méthodique pour s’initier aux rapports entre droit et humanisme à travers les figures et les œuvres de ce mouvement, en questionnant ses enjeux grâce à l’ensemble des savoirs et des formes d’expression mobilisés, ainsi que sa réception jusqu’à nos jours.

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L’utilitarisme est cette philosophie morale qui érige l’utilité en principe. Enraciné dans la culture politique anglo-saxonne et trop souvent réduit à la théorie économique qui l’a favorablement accueilli, il entretient des relations privilégiées avec le droit. La philosophie utilitariste, en se prolongeant dans l’organisation sociale pour atteindre la félicité publique, innerve le système juridique. Un tel mouvement s’observe dans le droit français. À travers l’expression de « l’utilitarisme juridique », l’ouvrage porte l’ambition de retranscrire les actes du colloque, qui s’est tenu le 7 décembre 2023 à l’Université de Cergy Paris, au cours duquel les contributeurs ont intégré la question de l’utilité dans leur raisonnement. Une convergence de méthode s’est alors dessinée pour se saisir du droit positif et de ses évolutions. Qu’il s’agisse de déterminer le rapport de fondamentalité qu’entretiennent le droit et la morale ou de révéler l’instrumentalisation de l’utilité dans l’appréhension des conséquences des normes, l’utilitarisme offre une grille d’analyse pertinente. Les articles qui rythment la structure de l’ouvrage l’illustrent.

Publication ayant reçu le soutien financier des laboratoires de recherche CPJP et LEJEP de la Faculté de droit de CY Cergy Paris Université

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La revendication d’une supériorité de la loi de Dieu sur celle des hommes n’est pas nouvelle. Elle a été affirmée de manière récurrente par l’Église catholique, avec un pic significatif au XIXe siècle, et est dorénavant présente dans les médias et les réseaux sociaux avec une insistance portée sur une présumée incompatibilité entre deux systèmes normatifs.
Face aux droits humains comprenant la liberté positive et négative de religion, la liberté de changer de religion, le respect de la dignité humaine et l’égalité entre hommes et femmes s’opposerait une loi intemporelle et intouchable, voulue par Dieu. Or une cohabitation paisible entre les normes religieuses et les droits humains est possible grâce à un effort de contextualisation des normes religieuses, qui permet le dépassement d’une approche littéraliste faisant obstacle à l’intégration des groupements religieux dans la société.
Ce possible consensus est notamment adossé à l’existence d’un dialogue mené entre les religions et les pouvoirs publics, qui permet de dégager en amont des solutions acceptables pour les autorités religieuses dans le cadre des régimes des cultes. Ces régimes prennent en compte les particularités des institutions et des activités religieuses dans le respect des droits humains et des lois valables pour tous.

Francis Messner est directeur de recherche émérite au CNRS et professeur conventionné à l’université de Strasbourg. Fondateur de la Revue du droit des religions, il mène des recherches dans le domaine du droit des religions. Il a été membre de la commission de réforme des cultes en 2005 (commission Machelon), ainsi que chargé de mission auprès du ministre de l’Intérieur (2013-2016). Il a entre autre dirigé le Dictionnaire du droit des religions (CNRS Éditions) et codirigé le Traité de droit français des religions (LexisNexis).

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Avoir froid, être sanctionné pour bavardage, n’envoyer des lettres qu’à des membres reconnus de sa famille, voir son pécule fondre quand la santé fait défaut, être incité à signer un engagement volontaire pour rejoindre le front en pleine Première Guerre mondiale… Les « papiers de prison » – registres, dossiers, bulletins, rapports, correspondances – donnent accès, pour qui prend le temps de les décortiquer, aux rapports de pouvoir et à la texture des vies enfermées. La prison républicaine y apparaît alors dans toute son historicité : un monde clos, ancré dans ses routines, mais traversé par les dynamiques sociales de son époque.

Historienne du quotidien, Elsa Génard jongle avec les sources pénitentiaires du premier XXe siècle, faisant feu de tout bois : elle compte, compare, recoupe les informations, identifie des récurrences, perce les formulations administratives, recompose les trajectoires biographiques. En s’emparant de cet univers en marge de la société pour en faire un modèle historiographique, elle propose ainsi à la fois une leçon de méthode et une réflexion sur le rôle et la place de la prison dans le monde contemporain.

Avec une préface de Michelle Perrot