Présentation de l’éditeur

Qu’est-ce que l’expertise juridique ? Est-ce une imposture intellectuelle, un mélange d’apparat et de formules obscures, ou plutôt une technique rigoureusement formalisée, indispensable à l’exercice du pouvoir dans les sociétés complexes, voire une science à part entière ? Pour répondre à ces questions, La théorie dialectique du droit propose un cadre théorique destiné aux chercheurs, aux étudiants des cycles supérieurs et à tous ceux qui souhaitent approfondir leur réflexion sur la nature de l’interprétation et l’argumentation juridiques. Cet ouvrage, à la croisée de la philosophie, de la théorie du droit et de la rhétorique, offre une approche renouvelée de la recherche en droit en la plaçant au cœur des dynamiques sociales et des débats démocratiques. En s’intéressant aux contradictions internes des systèmes juridiques et à la manière dont elles sont résolues, l’auteur invite à réfléchir sur le rôle du droit dans la médiation des conflits sociaux, tout en proposant une analyse éclairante du fonctionnement de la rationalité juridique.

Présentation de l’éditeur

Être notaire aujourd’hui, c’est conjuguer deux réalités : officier public et chef d’entreprise. Cet ouvrage aborde ainsi l’entreprise notariale, en articulant droit, stratégie et management.
Le cadre de l’entreprise notariale permet tout d’abord de comprendre le contexte – déontologie notariale, comptabilité, tarif des notaires, droit social notarial – dans lequel elle évolue, ainsi que les choix auxquels les notaires sont confrontés : structure d’exercice, fiscalité, organisation de l’association, pilotage et gestion financière.

La démarche impose ensuite de définir une stratégie : poser un diagnostic, analyser ses forces et faiblesses, choisir un modèle de développement en formalisant son projet d’entreprise notariale, conduire le changement, prévenir les risques et s’engager dans une démarche RSE. La stratégie de l’entreprise notariale inclut également sa stratégie de communication : présence sur les réseaux sociaux, référencement du site internet, voire sollicitation personnalisée.

Une fois la direction fixée, il reste à aborder le management dans l’entreprise notariale : fluidifier la communication interne, organiser la gouvernance, recruter et fidéliser les talents, enrichir la relation client, instaurer une démarche qualité, optimiser l’organisation et la gestion du temps et enfin intégrer le numérique et l’intelligence artificielle (IA).

Cet ouvrage couvre le programme de la 3e période du DESN (diplôme d’études supérieures de notariat) sur le notaire entrepreneur. Sa lecture sera également utile à tout notaire à l’heure de l’installation par association ou création d’office, mais aussi à ceux qui, après quelques années de pratique, voudraient réinterroger leur organisation et clarifier leur projet.

Il constitue ainsi le premier guide complet pour penser son office notarial comme une entreprise.

Céline Chwartz diplômée d’HEC Paris (H.00), est notaire à Toulouse, chargée d’enseignement et membre de l’Institut d’études juridiques (IEJ) du Conseil supérieur du notariat.

Présentation de l’éditeur

Denis Mazeaud avait pourtant bien dit n’en pas vouloir : c’était revendiqué bien haut et clairement assumé !

Mais fait-on ce qu’on veut dans une vie d’universitaire ? Les amitiés nouées avec les collègues et les éditeurs, l’aura acquise auprès des étudiants et le renom auprès du public juridique, tout cela ne vous enserre-t-il pas dans un entrelacs d’usages ?

Parmi ces usages, l’un des plus remarquables est certes celui des Mélanges. Pratique étrange à la vérité, confinant presque au final du concert, à l’estocade de l’arène, au saut de l’ange du cavalier quittant sa monture après une victoire.

À la vérité, la description de Corneille de celui qui, « n’ayant plus où se prendre, (est) monté sur le faîte (et) aspire à descendre », peut faire reculer devant toute apothéose !
Et c’est peut-être pour cette raison qu’il n’en voulait pas, mêlée à l’empathie envers les contributeurs pour les heures « que l’amitié arrache aux loisirs », d’autant plus fortement que tous ne peuvent avoir la plume aussi alerte et déliée.

Les circonstances et l’enchevêtrement des choses en ont décidé autrement et la souplesse de son esprit s’y est adaptée. Et voici que, pour une fois, un renoncement débouche sur un résultat positif, d’autant plus cher à ses valeurs, que c’est une œuvre collective : c’est sans doute ce caractère qui donnera le plus de prix à ses yeux à ces Mélanges.

Mélanges réalisés à l'initiative de Alain Bénabent, Emmanuelle Filiberti, Thierry Revet, David Chilstein et Mathias Latina

Avec les contributions de :

Pascal Ancel : Le domaine de la bonne foi contractuelle : une extension en trompe-l’œil ?
Alain Bénabent : « À ses risques et périls... »
Nathalie Blanc : Le contrat d’adhésion en droit d’auteur
Romain Boffa : Le solidarisme en droit des biens
Jean-Sébastien Borghetti : Dictionnaire amical de Denis Mazeaud
Sarah Bros : La définition contractuelle de la force majeure
Camille Broyelle et Judith Rochfeld : Pourquoi tant de critiques à l’égard de la réglementation de la liberté de communication audiovisuelle… ou l’histoire d’un non-débat
Philippe Brun : Au crépuscule de l’État de droit ?
Rémy Cabrillac : Image(s) de la justice à travers les dessins de presse de Plantu
David Chilstein : La cause pénale
François Collart Dutilleul : « La nouvelle crise du contrat » : retour sur le futur
Isabelle Dauriac : Du contrat de mariage. Jeux d’acteurs et comédie des mœurs…
Philippe Delebecque : Le droit spécial de la clause pénale
Olivier Deshayes, Thomas Genicon et Yves-Marie Laithier : L’ar(rê)tiste
Patrice Deslauriers et François Dion : L’influence du droit français sur le droit québécois des obligations et de la responsabilité civile
Philippe Dupichot : Denis et Henri
Bertrand Fages : Parties contractantes, parties prenantes
Bénédicte Fauvarque-Cosson : La libre disponibilité des droits : un critère entre deux eaux ?
Dominique Fenouillet et Cécile Pérès : Les éditos de Félix Rome
Silvana Fortich : L’objet du consentement, base de traitement des données à caractère personnel : réflexions à partir du droit comparé franco-colombien
Marie-Anne Frison-Roche : Trio
Pierre-Yves Gautier : Doctrine sentimentale
CG : Toi
Michel Grimaldi : La réversion d'usufruit
Christophe Jamin : En marge du solidarisme contractuel. Deux interrogations sur un dialogue interrompu
Philippe Jestaz : La Justice selon Montaigne
Julie Klein : L’irrépressible montée en puissance du droit à la preuve
Mathias Latina : La « situation des contractants » en droit commun des contrats
Elena Lauroba : Le droit des biens, un outil nécessaire pour la protection de l'environnement
Philippe le Tourneau : La Création littéraire versus l’« intelligence artificielle »
Fabrice Leduc : La réduction de la clause pénale à zéro euro
Rémy Libchaber : Recherches sur les clauses contractuelles
François-Xavier Lucas : La revanche du droit commercial
Valérie Malabat : Le droit pénal est-il solidariste ?
Jean-Pierre Marguénaud : La bique qui comprenait le mot synallagmatique
Lucie Mayer et Jean-Baptiste Racine : La justice à pile ou face ? Brèves réflexions sur le rôle du hasard dans le prononcé d’un jugement
Nicolas Molfessis : Dol et responsabilité civile : pour l’abandon de la jurisprudence Parsys
Benoît Moore : Clauses limitatives de réparation : l’arrière-saison québécoise ?
David Noguéro : Les articles 1150 et 1151 du Code civil
Sophie Pellet : L’admission de la preuve par stratagème : Tartuffe piégé ou Dom Juan triomphant ?
Bertrand Périer : La doctrine fait-elle œuvre rhétorique ?
Philippe Pétel : Tartuffe à tous les étages
Yves Picod : Retour sur la recodification du droit de la consommation
Jean-Emmanuel Ray : Intelligence artificielle générative et enseignement du droit
Jacques Raynard La vente de la chose contrefaisante : plaidoyer pour une garantie spécifique dans le droit de la vente
Thierry Revet : Du droit et du théâtre
Pedro Robles Latorre : Le droit civil, son enseignement et les changements sociaux à venir
Jean-Baptiste Seube et Max Verbier : Le voyage universitaire
Philippe Stoffel-Munck : Un avant-projet de réforme des contrats spéciaux
Christophe Vernières : La fiducie-libéralité. Ébauche d’un régime juridique
François Viney : La sanction civile de la faute lucrative. À propos de l’article 1254 du Code civil
Guillaume Wicker : Essai de structuration de la bonne foi en matière contractuelle

Présentation de l’éditeur

L’ouvrage explore les mécanismes de la manipulation sur les réseaux sociaux sous deux aspects : le premier est celui de la manipulation des personnes physiques qui peuvent être influencées, incitées à commettre des délits ou victimes d’aigrefins ou de prédateurs… ; le second est la manipulation de l’information sous plusieurs formes (comme création de fausses informations, faux émetteurs, modification de données…).

Après une présentation des textes et organismes dédiés à l’appréhension du phénomène, l’ouvrage organise les développements au regard des victimes de cette manipulation : personne physique, entreprise et État.

Il met en lumière les enjeux contemporains liés à la multiplicité des sources et à la rapidité de diffusion des contenus, au phénomène amplificateur des réseaux sociaux. Il offre ainsi une réflexion critique sur l’articulation entre droit et technologies numériques, entre sécurité et liberté.

Destiné aux professionnels du droit, aux universitaires ainsi qu’à tous ceux qui s’intéressent aux enjeux de la régulation numérique, ce livre s’adresse, plus largement, aux professionnels des médias, à ceux de la communication, aux décideurs politiques et aux chercheurs soucieux de comprendre les objectifs et les moyens d’un encadrement légal de l’activité sur les réseaux sociaux et des différentes plateformes, dans le but de lutter contre les manipulations.

Préface de Roch-Olivier Maistre, magistrat à la Cour des comptes, ancien président de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (ARCOM).

Thibault du Manoir de Juaye est avocat à la Cour. Il a déjà publié plusieurs ouvrages sur le thème du droit et de l’intelligence économique et du secret des a­ aires.