Présentation de l’éditeur

La laïcité exalte la puissance de concorde et d’accomplissement qui fait tout le prix de l’activité sportive. Pour le montrer, il fallait un petit livre pluridisciplinaire : histoire, philosophie et droit. C’est chose faite avec cet ouvrage.

On y trouvera un aperçu historique qui raconte l’épanouissement du sport dans l’éducation des jeunes gens. On y puisera aussi les principes philosophiques de la laïcité qui orientent le sport vers la paix et le respect mutuel. On en tirera enfin des repères juridiques précieux pour tous les sportifs, quel que soit le cadre de leur pratique et, plus largement, pour toutes les personnes qui ont en charge l’organisation et la gestion d’une structure sportive.

Sabrina Delrieu est maître de conférences - HDR en droit privé à l’Université Toulouse Capitole.

Henri Pena-Ruiz est philosophe, écrivain et conférencier. Agrégé de l’université et docteur en philosophie, il a obtenu le Prix national de la laïcité en 2014 pour son livre intitulé Dictionnaire amoureux de la laïcité (éditions Plon).

Présentation de l’éditeur

Les raisons impératives d’intérêt public majeur (RIIPM) sont la première condition d’obtention d’une dérogation à l’interdiction de porter atteinte aux espèces protégées pour les grands projets de travaux et d’infrastructures. Cette notion, issue de la directive du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels, dite directive « Habitats », fait aujourd’hui beaucoup parler d’elle pour le contentieux très important qu’elle génère devant le juge administratif et surtout pour une série d’annulations spectaculaires. L’interprétation à donner à cette notion indéterminée a longtemps fluctué entre plusieurs voies et n’est pas encore totalement stabilisée aujourd’hui. Certains juges ont tenté de rapprocher cette interprétation de celle de l’utilité publique et aujourd’hui, le législateur s’est saisi de cette question et tente de circonscrire le poids de ces raisons impératives par la mise en place de présomptions d’intérêt public majeur. Le but de cette étude est de démontrer le caractère autonome de cette notion en matière d’interprétation, d’une part en droit interne par rapport à la notion classique d’utilité publique, d’autre part en droit européen. Puis, des différentes lignes claires tirées de cet impressionnisme jurisprudentiel qui caractérise le contentieux des raisons impératives d’intérêt public majeur, de définir une nouvelle grille de lecture de la notion, qui tienne compte de son double degré d’autonomie, ainsi que de sa nature particulière de standard juridique.

Baptiste Clerc est diplômé d’un master en droit de l’environnement de l’Université Toulouse Capitole, dans le cadre duquel cette étude a été réalisée. Il est désormais doctorant contractuel en droit public au sein de l’Institut des Études Juridiques de l’Urbanisme, de la Construction et de l’Environnement (IEJUC). Ses recherches portent sur la simplification du droit de l’environnement.

Présentation de l’éditeur

La Grèce a fait face ces dernières années à une crise économique d’une violence inouïe, à la montée d’une extrême droite ouvertement pronazie, tandis que la religion tient encore une place essentielle dans la vie quotidienne. Toutes ces caractéristiques confrontent la liberté d’expression à des problèmes tantôt spécifiques, tantôt semblables à ceux que connaît la France, mais auxquels des réponses différentes sont apportées. Certains chapitres de ce volume opèrent une véritable comparaison entre les droits français et hellénique sur des points particuliers. Plusieurs auteurs grecs présentent et analysent par ailleurs des débats méconnus en France, tandis que les contributions françaises jettent un regard renouvelé et approfondi sur des questions voisines. Peut-on détourner le drapeau national, se moquer d’une divinité ou d’un président, provoquer à la violence, prier dans la rue ou promouvoir la gestation pour autrui ? Certains des problèmes principaux posés par la liberté d’expression reçoivent ici une analyse inédite.

Sommaire

Introduction
Thomas Hochmann et Georges Karavokyris

La liberté d’expression en France et en Grèce, vue sous le regard critique de l’impératif européen de protection de l’État de droit
Petros Stangos

La pondération imprévisible de la liberté d’expression et les limites incertaines de ses restrictions
Ioannis Tassopoulos

La liberté d’expression et de la presse face aux offenses au président de la République en Grèce
Apostolis Vlachogiannis

La critique des gouvernants et le droit de la diffamation. Sur les fins politiques de la liberté d’expression
Charles Girard

Le délit d’outrage au drapeau. Bons et mauvais usages de l’expression symbolique.
Mathilde Unger

La liberté de l’art : entre libéralisme et paternalisme
Georges Karavokyris

Aspects de l’impact de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme sur la lutte contre les propos racistes en Grèce
Iphigénie Kamtsidou

La provocation à la haine en droit français : la lettre, la signification, les effets
Thomas Hochmann

Interdire la religion dans la rue ? La question des processions, cérémonies et autres manifestations extérieures du culte (1880-1920)
Gwénaële Calvès

L’interdiction de la publicité pour la gestation pour autrui en France et en Grèce
Maria Kalogirou

Présentation de l’éditeur

Le droit de l’exécution désigne les moyens légaux mis en place à la suite d’une décision judiciaire pour qu’un créancier obtienne le paiement de la dette d’un débiteur. Ce manuel expose et analyse de manière claire et approfondie le droit commun de l’exécution forcée en matière civile et les différentes procédures civiles d’exécution. À jour des dernières réformes, l’ouvrage expose tout ce qu’il faut savoir de la mise en place à la mise en œuvre de l’exécution sur la personne et les biens. Étudiants en master de droit privé et professionnels (commissaires de justice, juges de l’exécution, avocats, magistrats) y retrouveront également d’importants développements en théorie du droit, en histoire du droit et en droit comparé.

Sommaire

PREMIÈRE PARTIE : La mise en place de l'exécution
TITRE PREMIER - Les postulats de l'exécution
1 - Les conditions de l'exécution
2 - La justice de l'exécution
TITRE II - L'anticipation de l'exécution
1 - Le droit commun des mesures conservatoires
2 - Le droit spécial des mesures conservatoires

SECONDE PARTIE : La mise en oeuvre de l'exécution
TITRE PREMIER - L'exécution sur la personne
1 - L'exécution sur le corps
2 - L'exécution sur l'esprit
TITRE II - L'exécution sur les biens
I - L'exécution sur les meubles
1 - La saisie des créances de sommes d'argent
2 - La saisie des meubles corporels
3 - La saisie des meubles incorporels
4 - La distribution mobilière
II - L'exécution sur les immeubles
1 - La saisie immobilière
2 - La distribution immobilière

Rudy Laher, professeur à l'Université de Limoges.