Présentation de l'éditeur

Au milieu du XIIe siècle, au coeur de villes de la France septentrionale rendues prospères par les développements économiques, apparaît un nouvel édifice qui rend visible l'autorité du seigneur local et son devoir de protéger l'espace urbain. Planté au centre du marché, ce signe de justice porte d'emblée le nom de "pilori" et est resté dans les mémoires comme l'un des symboles majeurs du Moyen Age.

Le pilori est à la fois un édifice public et la peine infamante la plus répandue de la fin du Moyen Age. En exposant des condamnés sur la place publique, les officiers les livrent aux injures et jets d'ordures des passants, rassemblés pour mener à bien un rituel minutieusement codifié. Une telle humiliation publique trouve son sens politique lorsqu'on l'articule à la culture de l'honneur. En retournant son scandale contre le condamné, en le marquant comme infâme, le rituel réduit sa personnalité juridique et redéfinit les contours de la communauté des bonnes gens.

A partir de sources inédites, l'ouvrage trace le portrait d'une institution judiciaire de la vie quotidienne, au service de la paix du marché, de la loyauté des transactions et, plus largement, de l'équilibre des communautés civiques. Il invite ainsi à une lecture anthropologique et culturelle des institutions judiciaires afin d'en saisir les ramifications sociales et politiques, bien au-delà de leur champ juridique.

Isabelle d’Artagnan, professeur agrégée, docteur en histoire, a enseigné à Sorbonne Université et à l’université de Lorraine.

Sommaire

La genèse d'un signe de justice urbain

L’invention du pilori et de sa peine associée
Une diffusion qui adopte les circuits de l’« économie des marchés »
Du poteau de marché au signe de haute justice

La scène du pilori : les ressorts d'un rituel d'humiliation

La mise en œuvre du rituel d’exposition
Un rituel adaptable aux besoins du justicier

Les usages pénaux de l'exposition infamante

La matrice primitive du pilori
L’appropriation de l’exposition par le droit royal
Jalons pour une sociographie des condamnés à l’exposition

Présentation de l'éditeur

L’histoire constitutionnelle de la France laisse entrevoir une succession de marginalisations, puis de revalorisations du Parlement en matière militaire. La Ve République, en ce qu’elle confère au pouvoir exécutif de larges prérogatives dans le champ de la défense nationale, rationalise largement le rôle du Parlement dans ce champ. Le retour récent des conflits de haute intensité, au Haut-Karabakh comme en Ukraine, permet au Parlement de réinvestir le champ de la défense nationale. Les parlementaires ont ainsi multiplié les alertes sur les capacités de l’appareil de défense français à résister à un conflit armé d’envergure, parmi les prises de position qui témoignent de leur contribution nécessaire au redimensionnement des capacités militaires françaises. Dès lors, cet ouvrage se propose, tout à la fois, d’évaluer la place du Parlement par rapport à celle de l’exécutif en matière militaire, et de mettre au jour les leviers dont il dispose, en droit, pour orienter les décisions militaires de ce pouvoir.

Préface d'Olivier Gohin

Saint-cyrien de la promotion Colonel Le Cocq, Téomé Pascal est diplômé d’un master de droit public en sécurité et défense, obtenu à l’Université Paris Panthéon-Assas dont il est sorti major de promotion.

Présentation de l'éditeur

Le concept de « limites planétaires », issu des sciences de la Terre, connaît un succès croissant en sciences sociales, à mesure qu’il pénètre le champ politique. Il s’agit de neuf frontières associées à des processus biophysiques, au-delà desquelles le maintien d’un « espace de développement sûr et juste » pour l’humanité est fortement menacé. Repris dans nombre de discours, il s’immisce aujourd’hui dans notre ordre juridique et suscite le débat. Comment transposer dans l’ordre juridique national un concept pensé à l’échelle globale ? Quelle est sa valeur ajoutée dans un droit de l’environnement foisonnant ? En proposant une analyse juridique de chacune des neuf limites, cet ouvrage contribue à répondre à ces demandes et interroge de manière plus fondamentale la capacité du droit à intégrer la question écologique.

Présentation de l'éditeur

Du droit des sociétés au droit du commerce international en passant par le droit de la commande publique ou le droit de la concurrence, toutes les disciplines du droit économique sont, d’une manière croissante, sollicitées afin d’accélérer la transition écologique. Il en résulte l’essor d’un « droit économique de l’environnement » dont il convient de mettre au jour toutes les virtualités. Manifestement, ses acteurs et ses méthodes diffèrent de ceux du droit de l’environnement et du droit économique traditionnels. Ainsi, les grandes entreprises multinationales y jouent un rôle de premier plan. Par ailleurs, les régulateurs économiques s’interrogent sur leur vocation à orienter, voire à contrôler les politiques écologiques des acteurs
du marché. Bien plus, les parties prenantes sollicitent l’attribution de nouvelles prérogatives de contrôle et de participation. Parallèlement, les méthodes et les principes classiques du droit de l’environnement (étude d’impact environnemental, principe de conciliation entre objectifs écologiques et économiques, principe de précaution, etc.) infusent le droit économique. L’ouvrage prend la mesure des bifurcations résultant de ces mutations, et il les analyse dans une perspective critique et interdisciplinaire. Il identifie encore de prometteuses perspectives de réforme.