Présentation

Acaba de ser publicada a obra “Direitos Humanos em Perspectiva Comparada”, reunindo artigos e escritos da Professora Laurence Burgorgue-Larsen sobre aspectos substantivos e procedimentais da proteção dos direitos humanos nos três sistemas regionais: europeu, interamericano e africano. A obra foi organizada pelo Prof. Lucas Carlos Lima e as traduções dos artigos do francês, inglês e espanhol para a língua portuguesa foram feitas por membros do Grupo de Pesquisa Stylus Curiarum.

“Direitos Humanos em Perspectiva Comparada” é uma síntese de três décadas de reflexões sobre problemas centrais da vida internacional de importantes órgãos para proteção de direitos humanos: a Corte Europeia, a Corte Interamericana e a Corte Africana. São essas – mas não somente – as protagonistas centrais do exame comparado conduzido pela professora Burgorgue-Larsen que se descortina nessa obra. Os artigos em questão, cuidadosamente selecionados, buscam oferecer o melhor dos panoramas para se entender problemas atuais que instituições de direitos humanos possuem – e como uma análise em perspectiva comparada faz-se necessária para seu apurado entendimento.

Laurence Burgorgue-Larsen é professora de direito na Faculdade de Direito da Université Paris I Panthéon Sorbonne. Doutora em Direito Público pela Université Paris X-Nanterre Foi juíza da Corte Constitucional do Principado de Andorra. Especialista em direitos humanos, em especial na jurisprudência da Corte Europeia de Direitos Humanos, Corte Interamericana de Direitos Humanos e Corte Africana de Direitos Humanos. É diretora do Mestrado Droits de l’homme et Union européenne da Sorbonne. Professora convidada em países de diferentes regiões do mundo. Em 2023, foi professora visitante na Uni versidade Federal de Minas Gerais.

Présentation de l’éditeur

La blockchain dispose du potentiel de modifier fondamentalement les échanges entre les individus, que ces échanges soient d'une nature économique ou sociale. La technologie permet d'améliorer ces échanges et favorise la mise en place et la gouvernance de certaines organisations.

Néanmoins, les limites de cette technologie ont été dénoncées (difficulté de modifier le protocole, coût environnemental, caractère binaire de la programmation...).

L'objectif de cet ouvrage, plus de 14 ans après la mise en place du protocole Bitcoin, est de réfléchir aux multiples aspects de cette technologie. Si le prisme retenu est principalement juridique, des questions philosophiques, économiques, techniques et informatiques sont également abordées.

Sommaire

CHAPITRE 1. L’APPRÉHENSION DU PHENOMENE BLOCKCHAIN EN SCIENCES SOCIALES

- JEAN-PAUL DELAHAYE, Professeur émérite de Mathématique – Université de Lille, « Présentation du phénomène blockchain »

- MARC GOETZMANN, Maître de conférences en philosophie du droit – Université de Tours, « Y a-t-il du "commun" dans la blockchain? Gouvernance polycentrique, blockchain et appropriation »

- SEBASTIEN NEUVILLE, Professeur de droit privé – Université Toulouse Capitale et Sciences Po Paris, « Quelle philosophie anime la communauté blockchain ? »

- NICOLAS LAURENT BONNE, Professeur d’histoire du droit – Université Paris-Est Créteil, « La blockchain ou l’émergence d’une nouvelle féodalité »

- JEROME CHACORNAC, Maître de conférences en droit privé –Université Paris-Panthéon Assas, « L’encadrement juridique de la blockchain en remet-il en cause les postulats ? »

- PIERRE KLIMT, Docteur en droit public – ATER de droit public - Sciences Po Bordeaux, « Penser les rapports entre metaverse et blockchain grâce au droit politique »

CHAPITRE 2. LA CONTRACTUALISATION SUR BLOCKCHAIN

Section 1. La formation du contrat sur Blockchain

- FREDERIC LEPLAT, Maître de conférences en droit privé – Université Rouen Normandie, « Le contrat sur Blockchain et ses conditions de validité »

- PATRICK BARBAN, Professeur de droit privé, CY Cergy Paris Université, « L’écrit juridique en matière de Blockchain : preuve, validité et typologie des contrats »

- VINCENT IEHLE,  Professeur  d’économie  –  Université  Rouen  Normandie &  REGIS   RENAULT, Professeur – CY Cergy Paris Université, « Formes contractuelles et conception d’un smart contract dans le commerce international »

Section 2. L’exécution du contrat sur Blockchain

- JOHAN PROROK, Maître de conférences en droit privé, CY Cergy Paris Université, « Les sanctions contractuelles transposables sur Blockchain »

- MAGALI JAOUEN, Professeur en droit privé, CY Cergy Paris Université, « Le traitement de l’inexécution contractuelle peut-il être totalement automatisé ? »

- CELESTIN MAYOUKOU, maître de conférences en économie, Université Rouen Normandie, « Les Smarts Contracts et la désintermédiation »

- CYRILLE BERTELLE, Professeur d’informatique – Université Le Havre Normandie, « Le projet d'une transaction complexe menant au smart legal contract »

CHAPITRE 3. L’INFORMATION ET LA DONNEE COMME COMPOSANTES CENTRALES DE LA BLOCKCHAIN

- THIBAULT DOUVILLE, Professeur de droit privé – Université Caen – Normandie, « Blockchain et partage de données »

- GERALDINE GOFFAUX, Professeur de droit privé– Université d’Orléans, « Blockchain et certification des œuvres d’art »

- BENOIT LOPEZ, Maître de conférences en droit privé – Université Versailles St-Quentin-en- Yvelines, « Traçabilité, technologie et conditions de travail »

- MARGAUX REDON, Maître de conférences en droit privé – Université de la Rochelle, « La question de l’applicabilité du RGPD à la technologie Blockchain »

CHAPITRE 4. JETONS ET ECHANGES SUR LA BLOCKCHAIN

- ARNAUD RAYNOUARD, Professeur de droit privé– Université Paris Dauphine – PSL et CELINE MOILLE, Avocat – Senior Manager, Deloitte société d’avocats, « La délicate qualification juridique des Tokens »

- VINCENT MALASSIGNE, Professeur de droit privé – CY Cergy Paris Université, « L'influence de la blockchain sur les modalités de détention et de transmission des titres financiers »

- ANAÏS SKOPINZKI, Maître de conférences en droit privé – Université Versailles St-Quentin-en- Yvelines, « NFT et droit de propriété - Évaporation d’un mirage à l’aune du droit d’auteur »

CHAPITRE 5. LA BLOCKCHAIN : OUTIL DE REGULATION ET OUTIL À REGULER

- ARNAUD LATIL, Maître de conférences HDR en droit privé– Sorbonne Université, « La régulation des Blockchains par les risques »

- PIERRE LEQUET, Maître de conférences en droit privé– Université Polytechnique Hauts-de- France, « Quel droit de l’environnement pour la chaîne de blocs ? »

- CLAIRE LEVENEUR, Docteur en droit privé – Université Paris-Panthéon Assas, « Pseudonymat et contentieux : la question de l'accès à la justice pour les utilisateurs des blockchains »

- VERONIQUE MAGNIER, Professeur de droit privé – Université Paris – Saclay, « Usages de la technologie blockchain en droit des sociétés »

- LAURENT SAENKO, Maître de conférences en droit privé – Université Aix-Marseille, « Blockchain et sociologie criminelle : perspectives juridiques »

CHAPITRE 6 PERSPECTIVES OUTRE-ATLANTIQUE ET MODELE EUROPEEN

- CHARLAINE BOUCHARD, notaire, professeure titulaire de droit, Université Laval, « Les organisations autonomes décentralisées à la recherche d’un cadre juridique »

- REZA MORADINEJAD, professeur agrégé de droit, Université Laval, « Le contrat intelligent dans le contexte de la consommation »

- KAIWEN ZHANG, professeur agrégé d’informatique, École de technologie supérieure, « La transformation numérique alimentée par les chaînes de blocs : fonctionnement et caractéristiques »

- SEHL  MELLOULI,  professeur  titulaire  d’informatique,  vice-recteur  adjoint  aux  services  à l’enseignement et à la formation, « Les enjeux et perspectives de la chaine de blocs dans les gouvernements »

- LUIS FERNANDO LIMA DE OLIVERA, Doctorant en Droit à l'Université Paris Nanterre, Procureur du Trésor National au Brésil, « L’Administration fiscale et la blockchain – étude sur le fisc brésilien »

Présentation de l’éditeur

Depuis des décennies, l’intelligence artificielle est omniprésente dans l’écosystème juridique, bouleversant les pratiques traditionnelles et ouvrant la voie à de nouvelles perspectives. Les progrès technologiques récents ont métamorphosé les outils d’aide à la décision judiciaire. Les approches purement statistiques ont cédé la place à des systèmes de l’intelligence artificielle génératrice, capables de modéliser et reproduire la complexité des raisonnements juridiques.

Dans le sillage de la justice augmentée par la technologie émerge une reconfiguration formelle qui s’inscrit dans une toile plus vaste de transformation structurelle du système judiciaire. La concrétisation de cette mutation dépend de la capacité à surmonter les obstacles tant législatifs que matériels.

Ces avancées redessinent les contours du lien entre cette technologie et les juristes qui l’utilisent. Le recours à ces outils conduit les juristes à se soumettre aux nouveaux cadres rationnels et opérationnels mathématiques, alors qu’ils définissent les programmes informatiques et les cadres juridiques encadrant le fonctionnement des algorithmes. Cet ouvrage est une invitation à repenser notre rapport à la technologie, à l’humanité, et à la justice à l’ère de l’intelligence artificielle. 

Préface de William Gilles

Préface de Philippe Coen

Présentation de l’éditeur

Le Premier ministre est l’une des tendances institutionnelles du nouveau constitutionnalisme africain. Longtemps considéré comme une institution conjoncturelle, le Premier ministre est désormais ancré dans le paysage institutionnel des États d’Afrique noire francophone. Si les constitutions se sont chargées de bien régler la question du partage des pouvoirs entre le président de la République, qui demeure malgré tout la clé de voûte du pouvoir exécutif, et le Premier ministre, ce dernier a du mal à exister politiquement, s’exprimant beaucoup plus dans le rôle administratif. Cet ouvrage retrace le parcours de la fonction primo-ministérielle au Togo et en Côte d’Ivoire depuis son instauration au début des années quatre-vingt-dix à nos jours. Ce parcours parfois glorieux mais le plus souvent tumultueux témoigne de l’intérêt que revêt l’étude d’une institution incomprise dans les régimes politiques africains. S’il est souvent barré par la prépondérance inébranlable du chef de l’État dans ces régimes, son utilité est souvent mise en cause. À la lumière des textes constitutionnels et de l’évolution politique de ces États, le Premier ministre africain est dévoilé aussi bien dans sa dimension institutionnelle que politique.