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Maternités autorisées, maternités proscrites

Maternités autorisées, maternités proscrites

L'avortement, la contraception et les filles-mères à l'épreuve du droit canonique et du droit séculier (XIIe-XIXe siècle)

Marjorie Coulas

Édition : 2026

ISBN: 978-2-735-13120-4

Présentation de l'éditeur

Du bas Moyen Âge au XIXe siècle, l’Église et l’État ont défini, encadré et sanctionné les formes légitimes et illégitimes de maternité. Dans cette enquête ambitieuse, Marjorie Coulas analyse les logiques morales et institutionnelles qui ont imposé un contrôle strict sur le corps féminin et qui ont fait de la procréation un enjeu juridique, politique et social.

Du secret des pratiques anticonceptionnelles à la déclaration obligatoire de grossesse et des préoccupations démographiques au poids du catholicisme, l’autrice inscrit dans la durée le devoir et l’interdiction de procréer et apporte un éclairage historique sur les débats actuels autour de la contraception, de l’avortement et des maternités hors mariage. Par l’ampleur de ses sources – normes canoniques et séculières, archives judiciaires, traités théologiques et médicaux – et la force de son analyse, elle apporte une contribution majeure à l’histoire du droit, des femmes et des institutions.

Marjorie Coulas est docteure en histoire du droit. Elle a soutenu sa thèse au sein du Centre d'histoire et d'anthropologie du droit (CHAD EA 4417) à l'université Paris-Nanterre. Elle exerce aujourd'hui en tant que généalogiste successorale et familiale.

Histoire du droit Droit des personnes et de la famille Genre Droit canonique Droit privé Histoire du droit
La paix que l'on n'a pas osé choisir

La paix que l'on n'a pas osé choisir

L'héritage oublié de Grenville Clark et Louis Sohn

Alizée Miranda

Édition : 2026

ISBN: 978-2-385-19245-7

Présentation de l'éditeur

Dans les années 1950, les juristes Grenville Clark et Louis Sohn ont conçu une réforme ambitieuse des Nations Unies : un projet structuré de gouvernance mondiale et un plan de désarmement général et complet des États. Loin d’être une utopie ou une vision naïvement pacifiste, cette proposition représentait à son époque une alternative concrète aux mécanismes de gouvernance internationale existants et fut largement débattue au sein des cercles politiques les plus influents.
Ce projet est tombé dans l’oubli. Pourquoi a-t-il échoué ? Quels obstacles ont entravé sa mise en œuvre ? Et comment pouvait-il apparaître comme une option réaliste alors qu’il fut proposé au pic des tensions qui ont jalonné la Guerre Froide ?
À travers une analyse rigoureuse, cet ouvrage retrace l’histoire de cette réforme avortée et en examine les implications pour le droit international d’aujourd’hui. En redécouvrant cette proposition méconnue, il interroge les limites de l’ONU et la manière dont le droit pourrait – ou aurait pu – garantir une paix durable.

Docteure en histoire du droit, Alizée Miranda est chercheuse à la Chaire Défense & Aérospatial de l’université de Bordeaux. Ses travaux portent sur la gouvernance internationale et les questions de sécurité stratégique.

Histoire du droit Droit international Droit privé Droit public Histoire du droit
Le droit du jeu vidéo

Le droit du jeu vidéo

Auteur(s) : 3840

Édition : 2026

ISBN: 978-2-386-00203-8

Présentation de l'éditeur

D'abord présenté comme un objet de divertissement, le jeu vidéo a connu un tel essor que le chiffre d'affaires de cette industrie dépasse désormais celui du cinéma et de la musique réunis. Cette croissance a inévitablement soulevé des questionnements juridiques à propos desquels de nombreux joueurs se méprennent sur la solution à y donner : un salarié est-il titulaire des droits sur le jeu vidéo qu'il crée pour son employeur ? Le joueur est-il propriétaire des jeux composant sa ludothèque ? Peut-il les revendre ? L'émulation est-elle légale ?

Le présent ouvrage a pour objet d'identifier les grandes problématiques juridiques soulevées par le jeu vidéo et d'y répondre en faisant la part entre les idées préconçues dans ce secteur et l'application de la règle de droit.

Geoffray Brunaux est Professeur de droit privé & sciences criminelles. Spécialiste du droit du numérique, il enseigne aux universités de Reims Champagne-Ardenne, Paris-Saclay et CY Cergy Paris Université. Il obtient en 2020 le Trophée K2 « Les insolites du Droit» pour son ouvrage Le jeu vidéo, un objet juridique identé, paru aux éditions Mare & Martin.

Droit du numérique Droit privé Propriété intellectuelle Numérique Droit du travail Droit privé Droit public
Droit administratif et science(s)

Droit administratif et science(s)

Association Française pour la recherche en Droit Administratif - A.F.D.A.

Édition : 2026

ISBN: 978-2-247-24953-4

Présentation de l'éditeur

Lors de son colloque annuel 2025, l'AFDA s'est penchée sur les relations (existantes, possibles, souhaitables) entre le droit administratif, la science et, plus généralement, les (autres) sciences.

La première partie du colloque, intitulée La science du droit administratif , s'interroge sur la scientificité du droit administratif, autrement dit, la prétention du droit (et de la science administrative) à prendre place parmi les disciplines scientifiques, notamment les sciences humaines.

La seconde partie du colloque, intitulée le droit administratif et les sciences , s'intéresse aux modalités et aux effets de l'acclimatation (ou de la confrontation) de la discipline du droit administratif avec les autres sciences. Sont en particulier examinés l'hypothèse d'un tournant méthodologique et/ou stratégique du droit administratif sous l'influence du dialogue interdisciplinaire (avec, en particulier, le succès contemporain de l'empirisme), la fonction de l'argumentation scientifique dans le raisonnement juridique ou encore la place du droit administratif dans le dialogue pluridisciplinaire.

Impliquant la conjugaison de multiples approches, ce colloque a particulièrement mis en évidence les enjeux contemporains de la réflexion sur "droit administratif et science(s)", dans un contexte marqué à la fois par une profonde évolution de l'organisation de la recherche scientifique et par des questionnements essentiels sur les pistes d'amélioration de la gouvernance publique et des processus décisionnels.

Sous l'égide de l'Association française pour la recherche en droit administratif.
Contributeurs : Sara Brimo, Nicolas Chifflot, Philippe Coleman, Armand Desprairies, Elise Fraysse, Isabelle Hasquenoph, Pascale Idoux, Johanne Saison, Léo Vanier, Alexandre Viala, Ruth Weber.

Droit administratif Droit public Science administrative Contentieux administratif Droit administratif des biens
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