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Les droits des personnes intersexes

Les droits des personnes intersexes

Stéphanie Wattier, Pauline Colson, Anne-Catherine Rasson, Mathieu Rolain

Édition : 2024

ISBN: 978-2-807-94761-0

Présentation de l’éditeur

La situation des personnes intersexes – ou intersexuées – demeure largement négligée en sciences juridiques et, lorsqu’elle est étudiée, c’est généralement en ce qui concerne l’admission d’un « troisième » sexe/genre à l’état civil.

L’ouvrage présente l’originalité de se focaliser sur le droit à l’intégrité physique et psychique des personnes intersexes, c’est-à-dire leur droit fondamental de ne pas être opérées – à la naissance ou plus tard – ou de subir des traitements contre leur gré afin de les faire « entrer » dans les classifications biologiques du masculin ou du féminin.

Au départ de la réalité médicale, l’ouvrage analyse de quelle façon le droit s’empare/devrait s’emparer de cette question. Sont à cet égard proposés plusieurs regards croisés : d’abord de droit de la responsabilité civile et de droit pénal, ensuite de droits fondamentaux et de droit comparé. L’ouvrage s’achève par deux témoignages.

Il s’adresse à toutes celles et tous ceux qui s’intéressent à la protection des droits des personnes intersexes.

L’ouvrage comporte les contributions de : Isabelle Maystadt, Pauline Colson, Nathalie Colette-Basecqz, Charly Derave, Marie Goffaux, Anne-Catherine Rasson, Isabelle Rorive, Stéphanie Wattier, Mathieu Rolain et Thierry Bosman.

Droit des personnes et de la famille Droits fondamentaux Protection Responsabilité civile Droit privé
L'appropriation culturelle et le droit

L'appropriation culturelle et le droit

Sauvegarder le patrimoine culturel immatériel des communautés

Emma Tran Van Nhieu

Édition : 2024

ISBN: 978-2-336-48445-7

Présentation de l’éditeur

Dès le XXe siècle, la doctrine juridique et celle des sciences humaines ont théorisé la notion d’appropriation culturelle, aujourd’hui composante du débat public. Celle-ci témoigne d’une vision anthropologique de la culture, par laquelle des groupes tentent de dénoncer des injustices touchant leur patrimoine, leurs identités et leurs droits. Les problématiques qui y sont liées concernent directement le droit du patrimoine culturel. Paradoxalement, à ce jour, celui-ci ne définit ni ne reconnaît cette notion controversée qui reste délibérément hors du champ de la réglementation juridique.

Axé sur le patrimoine intangible, cet ouvrage souligne le rôle significatif du droit dans la sauvegarde des expressions culturelles traditionnelles face au phénomène d’appropriation culturelle, en veillant à la préservation du dialogue et des échanges interculturels. N’existe-t-il réellement aucune base juridique susceptible de régir cette notion ? En changeant de paradigme, la configuration actuelle du droit international pourrait, dans une certaine mesure, servir de régime juridique implicite à l’appropriation culturelle en faveur de la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel des communautés.

Emma Tran Van Nhieu est diplômée du master en droit du patrimoine culturel de l’université Paris-Saclay. Son mémoire, dont est tiré ce livre, a obtenu le prix Pierre-Laurent Frier de la Fédération Patrimoine Environnement en 2023.

Droit et culture Droit international Droit du patrimoine Identités Droit privé Droit public Histoire du droit
Réflexions éparses sur l’Italie politique contemporaine

Réflexions éparses sur l’Italie politique contemporaine

Auteur(s) : 4234

Édition : 2024

ISBN: 978-2-336-49051-9

Présentation de l’éditeur

Cet ouvrage se propose de décrire la mutation politique irréversible que l’Italie a connue depuis le début des années 1990. L’éclatement des partis politiques traditionnels, soit en raison de facteurs endogènes, la dissolution du parti communiste italien, soit exogènes, la crise politico-financière qui éclaboussa la Démocratie chrétienne, parti hégémonique depuis la Libération, ainsi que ses alliés, permit à Berlusconi, à l’occasion en 1994 d’une campagne éclair digne d’une Blitzkrieg, d’accéder au pouvoir. Ce dernier réunit l’union de toutes les droites, jusqu’à associer à ses différents gouvernements les différentes extrêmes droites de la péninsule.

Les réflexions éparses qui traversent ce livre brossent un tableau de l’Italie politique contemporaine, allant de la lente submersion de la gauche, qui ne s’est jamais relevée de la disparition du PCI, jusqu’à l’accès au pouvoir de l’extrême droite depuis 2022.

Droit comparé Démocratie Pouvoirs Droit privé Droit public Régimes politiques
La bonne gouvernance

La bonne gouvernance

Jean-Claude Trichet

Édition : 2024

ISBN: 978-2-130-87207-8

Présentation de l’éditeur

Le concept de « bonne gouvernance » est récent : il apparaît dans les années 1970, appliqué au secteur privé d’abord puis aux questions de développement, avant de devenir une référence essentielle pour la gestion publique à tous les niveaux – local, régional, national, multilatéral et mondial.

Nous sommes aujourd’hui confrontés à une période critique : comme Jean Baechler l’avait remarqué, il n’y a pas aujourd’hui d’accord sur ce qu’est une gouvernance « bonne », contrairement à ce qui était le cas dans les années 1990 et au début des années 2000. Comme Kant le notait dans Vers la paix perpétuelle, celle-ci peut advenir selon deux cheminements : soit celui de la lucidité, ex ante, et de la sagesse humaine, soit celui de catastrophes d’une telle ampleur qu’elles ne laisseraient pas d’autre choix, ex post, à l’humanité. C’est ce second embranchement qu’il nous faut absolument éviter.

Cet ouvrage, qui rassemble les contributions d’universitaires, de personnalités politiques et du monde entrepreneurial, offre des pistes précieuses et nécessaires pour maintenir le cap de la lucidité.

Jean-Claude Trichet est président de l’Académie des sciences morales et politiques en 2023. Ancien gouverneur de la Banque de France et ancien président de la Banque centrale européenne, il est un expert avisé qui intervient toujours dans le débat public et médiatique.

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