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L'honoraire de l'avocat, ce tragique malentendu

L'honoraire de l'avocat, ce tragique malentendu

Jean-Pierre Maisonnas

Édition : 2025

ISBN: 978-2-919-82634-6

Présentation de l’éditeur

Dans ce couple merveilleux – l’avocat et son client – un intrus jette le trouble : l’honoraire. Trop faible pour le premier, il paraîtra toujours trop élevé pour le second. L’histoire explique largement ce malentendu. Un passé qui ne passe pas ! Modération, rétention du dossier, honoraires proportionnels au résultat, modes de recouvrement..., les problèmes en lien avec l’honoraire sont récurrents. L’auteur, lui-même avocat, apporte les éclaircissements nécessaires à cette question.
La plupart des pays d’Europe (et les ex-colonies où ils l’ont exporté) notamment la Belgique, l’Italie, l’Espagne, la France et, à moindre degré les systèmes romano-germaniques (Allemagne, Suisse alémanique) ou le Luxembourg, ont hérité de ce diktat de l’histoire. Chacun d’eux fournit des réponses diverses à cette problématique, adaptées à sa culture.

Cet ouvrage s’adresse aux justiciables et aux professionnels du droit, avec pour objectif que l’honoraire ne soit plus considéré comme un importun, mais devienne simplement un hôte nécessaire et le moins nocif possible. Adieu mythes, réticences ou objections ! L’ouvrage propose aussi des réformes, parfois à l’opposé des courants officiels, prônant une improbable harmonisation européenne.

À lire absolument !

Jean-Pierre Maisonnas, avocat depuis presque un demi-siècle en France, a enseigné notamment la déontologie, objet de sa thèse de doctorat d’histoire du droit. Il a occupé diverses fonctions collectives tant à l’Ordre que comme Président de l’École des Avocats. Il a publié de nombreux articles professionnels, ainsi que des romans historiques concernant la vie de ces oubliés des guerres ou de la justice.

Droit des professions et déontologie Relations professionnelles Droit privé Droit public Avocats Gratuité
Précis de droit public

Précis de droit public

Alain Steichen

Édition : 2025

ISBN: 978-2-919-82642-1

Présentation de l’éditeur

Cet ouvrage présente, sous une forme réduite mais substantielle, les principaux éléments du droit public luxembourgeois. Dans sa rédaction, nous avons été guidés par un double souci : éviter de dire peu sur tout, mais également éviter de dire tout sur peu.

Après des indications générales sur le droit public sont exposés des éléments de droit constitutionnel (théorie générale, histoire constitutionnelle luxembourgeoise, étude des institutions politiques luxembourgeoises). Des développements sont consacrés ensuite aux grandes libertés publiques, en particulier au régime de ces libertés au Luxembourg.

Enfin, l’ouvrage comporte l’étude des principales institutions du droit administratif : organisation administrative, moyens de l’administration, justice administrative.

L’ouvrage est destiné non seulement aux étudiants en droit, mais également aux professionnels du droit ainsi que, au-delà, à toutes les personnes qui s’intéressent aux rouages du droit public luxembourgeois. Plus généralement, il sera utile à ceux qui désirent disposer, sous une forme maniable, des éléments essentiels des institutions constitutionnelles et administratives.

Alain Steichen est avocat à la Cour et professeur-associé à l’Université du Luxembourg depuis sa fondation en 2003. Il est également l’auteur de plusieurs ouvrages sur des matières variées (droit constitutionnel, droit fiscal, droit des sociétés, philosophie juridique, finances publiques).

Droit administratif Droit public Droit constitutionnel Libertés Méthodologie Institutions Droit public Enseignement du droit Justice administrative Théorie du droit
Le droit des assurances sous l’égide des lois marocaines pour débutants

Le droit des assurances sous l’égide des lois marocaines pour débutants

Les contrats terrestres et de transports maritimes et aériens

Hind Adil

Édition : 2025

ISBN: 978-2-336-50616-6

Présentation de l’éditeur

Dans le marché des assurances, la bonne gestion juridique des risques passe par une compréhension des concepts clés de l’opération d’assurance et de réassurance et une analyse fondée des contrats qui s’y rapportent.

Ce manuel est un livre pédagogique et en même temps un guide pratique qui traite les contrats d’assurance terrestre et des transports maritime et aérien incluant les contrats de personnes et l’assurance islamique, de manière à donner un outil d’apprentissage approfondi mais facile, destiné aux étudiants du baccalauréat universitaire en droit et en économie ainsi qu’aux nouveaux praticiens, afin d’avoir les acquis essentiels pour une bonne intégration au marché des assurances selon le droit marocain, sachant que ce domaine est, par essence, international.

Hind Adil est professeure de droit à l’Université Hassan II au Maroc où elle enseigne le droit des affaires et de transports, ainsi que la méthodologie et l’épistémologie juridique.

Droit des assurances Contrat Gestion des risques Espace maritime Droit privé Droit des transports
La police administrative générale

La police administrative générale

David Renders, Caroline Delforge

Édition : 2025

ISBN: 978-2-807-94817-4

Présentation de l’éditeur

La vie en société grouille d’activités en tous genres. Elle impose que l’autorité publique soit habilitée à apporter des limitations aux droits et libertés de celles et ceux qui en sont les acteurs. Ces limitations portent un nom : celui de mesures de police administrative.

Parce qu’elles sont destinées à s’imposer sur tous les terrains, les mesures de police administrative sont nécessairement nombreuses et variées. On a coutume d’en distinguer de deux ordres : celles qui ressortissent à la police administrative générale et celles qui ressortissent aux polices administratives spéciales.

Indénombrables, les polices administratives spéciales correspondent à toutes celles qui se distinguent, d’une manière ou d’une autre, de la police administrative générale. De ce point de vue, la police administrative générale se présente comme la pierre angulaire de ce qui n’est rien moins qu’un pan fondamental du droit administratif.

Qu’est-ce que la police administrative générale ? Quel en est le fondement ? Quelles en sont les caractéristiques ? On la sait intimement liée à l’ordre public : mais qu’est-ce que l’ordre public ? Quels sont les lieux où la police administrative générale peut être mise en oeuvre ? Dans quelle mesure la commune, la province ou encore l’autorité fédérale peuvent-elles y recourir ? Quelles sont les garanties au respect desquelles de telles mesures peuvent être prises ? Comment s’articule la police administrative générale au regard des polices administratives spéciales ? L’exécution des mesures que l’on étudie pose-t-elle des questions spécifiques ? Quels sont les contrôles auxquels ces mesures sont assujetties ?

C’est à la résolution de ces nombreuses questions, souvent délicates, qu’est consacré cet ouvrage, lequel contient les actes du colloque que le Centre Montesquieu d’études de l’action publique de l’UCLouvain a organisé le 20 mars 2025. Il rassemble les contributions de nombre des meilleurs spécialistes belges en la matière.

Contributions de Pauline Abba, Luca Ceci, Sophie Charlier, David De Roy, Caroline Delforge, Laure Demez, Patrick Goffaux, Benoit Gors, Justine Hubert, Marc Joassart, Pauline Lagasse, Mathieu Lombaert, Cédric Molitor, Marc Nihoul, Michel Pâques, Aurore Percy, Kevin Polet, David Renders, Esther Rombaux, Pauline Vande Walle, Ambre Vassart, Aurore Volders, Élisabeth Willemart et François Xavier.

Droit administratif Libertés Droit public Office du juge Science administrative
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