Information transmise par C. Delplanque:

Textes réunis par Brigitte Basdevant-Gaudemet, François Jankowiak et Franck Roumy

Plenitudo Juris

Mélanges en hommage à Michèle Bégou-Davia

Souscription avant le 20 avril 2015

Paris, Mare et Martin (Collection des Presses Universitaires de Sceaux), juin 2015, 575 p., ISBN:978-2-84934-193-3, souscription 39€ / hors souscr.: 49,5€

Présentation éditeur

Le présent volume rassemble vingt-neuf contributions offertes à Michèle Bégou-Davia, Professeur émérite de l’université Paris-Sud et éminente spécialiste de l’histoire du droit canonique médiéval. Les articles présentés et réunis ici par ses collègues et amis ne sont toutefois pas tous circonscrits à ce champ disciplinaire, mais reflètent et témoignent d’une diversité et d’une approche compréhensive des formes historiques et des concepts du droit, allant de l’Orient ancien à la science canonique positive: uneplenitudo juris dont la quête a constamment motivé et continue d’animer la dédicataire de ces Mélanges.

Sommaire

• Si fornicatio clerici est publica : la fornication publique des clercs dans le droit canonique classique, par Bernard d’Alteroche.

• Le Traité du bénéfice de Jean de Selve l’Aîné (1509), parPatrick Arabeyre.

• Condemnation instructive: procédure pénale et faits de sorcellerie dans Les Essais de Montaigne, par Antoine Astaing.

• L’image du Pontife romain, à travers les actes des conciles romains (1059-1085), par Brigitte Basdevant-Gaudemet.

• Hypothèse de recherche autour de la distinction et du rapport entre ius dicere et iudicare, par Boris Bernabé.

• Quelques remarques sur le thème de la nullité et de l’annulation. Entre droit romain et histoire du droit privé français, par Emmanuelle Chevreau.

• Mariage, certificat de coutume et conversion obligatoire à l’islam, par Sigrid Choffee-Harouel.

• La justice savante de Salomon, par Sophie Demare-Lafont.

• L’abandon des enfants en droit médiéval: l’apport de la doctrine romano-canonique, par Florence Demoulin-Auzary.

• Quelques repères historiques sur la lettre dimissoire, parOlivier Descamps.

• Le conferenze episcopali nelle proposte del cardinale Bonaventura Cerretti, par Giorgio Feliciani

• Questions terminologiques et canoniques au sujet des ministères et charges ecclésiales, par Philippe Greiner.

• Les racines religieuses de l’idée nationale: France et Allemagne, par Jean-Louis Harouel.

• La papauté médiévale, recours et secours du Saint-Siège au temps du Risorgimento, par François Jankowiak.

• Entre personne et animal. Le barbare, l’Église et le Droit dans l’Empire romain, par Soazick Kerneis.

• Sicut est in Sorbona fieri consuetum . L’influence de la Sorbonne sur les statuts des collèges parisiens, par Thierry Kouame.

• Dinus Mugellanus und die Regulae iuris des Liber Sextus, par Peter Landau.

• De quelques gloses parisiennes à la Compilatio primaconcernant les bénéfices ecclésiastiques, par Anne Lefebvre-Teillard.

• Brevet d’orthodoxie. La version arménienne des Canons de Cyrille d’Alexandrie, par Aram Mardirossian.

• La politica religiosa della Repubblica Italiana. Elementi e riflessioni, par Francesco Margiotta Broglio.

• Calvin et la joie. D’après les registres du Consistoire de Genève, par Guerric Meylan.

• Étranger, naturalité, nationalité, être français depuis l’Ancien Régime, par Jacqueline Moreau-David.

• Liberté contractuelle et codifications commerciales au XIXe siècle, par Laura Moscati.

• Serpentes, sabre et sorts. Les origines du canon Episcopi et le sabbat des sorcières, par Jean-Pierre Poly.

• Remarques sur l’influence canonique en matière de transmissibilité passive des obligations délictuelles, par René-Marie Rampelberg .

• De la confirmation à l’authentification des actes juridiques aux XIe et XIIe siècles, par Franck Roumy.

• Le notaire au confessionnal. Les devoirs de la fonction notariale au for interne, par Mathias Schmoeckel.

• Quelques aperçus sur les débats, anciens et récents, à propos du titre de «Patriarche d’Occident», par Emmanuel De Valicourt.

• De miraculis non est lex . De quelques inconvénients juridiques de la résurrection de Lazare, par Nicolas Warembourg.

Bulletin de souscription

(à imprimer)

Le bulletin de souscription doit être adressé avant le 20 avril 2015 par voie postale à:

• Madame Catherine Delplanque, Service de la Recherche, Faculté Jean Monnet - Université Paris-Sud, 54 boulevard Desgranges, F- 92 331 Sceaux cedex - catherine.delplanque@u-psud.fr

accompagné d’un chèque du montant de la souscription libellé à l’ordre de Mare et Martin.

Si vous souhaitez faire le paiement par virement:

• Numéro de compte: 15044102001

• IBAN: FR76 4378 9000 0115 0441 0200 112

Coordonnées éditeur:

• Éditions Mare & Martin, 5, rue des colonnes 75002 Paris - 01 47 70 70 87 - presse@mareetmartin.com -www.mareetmartin.com

  Information transmise par C. Dounot:

David Gilles

Essais d'histoire du droit

De la Nouvelle-France à la Province de Québec

  Eds Revue de Droit de l'Université de Sherbrooke, 2014, 694 p., ISBN:978-2-920003-58-3, 75€

  Présentation éditeur

Cet ouvrage rassemble une recherche menée sur une dizaine d'années portant sur l'histoire du droit, de la justice et l'impact de la norme sur la population durant la Nouvelle-France et après la Conquête britannique jusqu'à la fin du XIXe siècle. Illustrant la mise en place d'un système juridique original, aménageant la tradition civiliste et la tradition de common law, ce recueil de textes illustre, à la manière des peintres impressionnistes, différents moments de l'histoire et du droit québécois en rappelant la genèse et les bases de cette tradition juridique singulière en Amérique du Nord.

Source: http://www.usherbrooke.ca/droit/recherche/revue/editions-rdus/ et http://www.lgdj.fr/essais-d-histoire-du-droit-9782920003583.html

Présentation éditeur

Une analyse de la portée et des concepts clés de l'ouvrage de Santi Romano, berceau du pluralisme juridique. 

Santi Romano expliqué par Jean-Sylvestre Bergé : Peut-on parler d'un ordre juridique qui dépasserait le cadre du modèle étatique ? Des différents rapports entre des systèmes juridiques, peut-on tirer un ordre social, qui permettrait d'affronter les difficultés inhérentes à l'application du droit, dans un contexte mondialisé ? 

Ce « fait de l'ordre social » a été considéré par Santi Romano dans la première moitié du 20e siècle. 

Jean-Sylvestre Bergé propose aujourd'hui d'en analyser sa portée et de revenir sur les concepts clés de l'ouvrage de Santi Romano, berceau du pluralisme juridique.

Paris, Dalloz, déc. 2015 (1re éd.), 142 p., EAN 13:9782247152544, 15 eur.

Géraldine Muhlmann,

avec Emmanuel Decaux et Élisabeth Zoller

La liberté d’expression

Dalloz, décembre 2015, 308 p.

Présentation de l'éditeur

Le 7 janvier 2015 à Paris, douze personnes ont été abattues à la kalachnikov pour avoir osé s'exprimer librement. D'autres, ailleurs dans le monde, sont torturées ou exécutées pour avoir commis le même crime.

Au XXe siècle, les dictatures ont traqué les paroles révélant une pensée dissidente.

Au XIXe siècle, Hugo et Zola durent faire le choix de l'exil.

Et, au XVIIIe siècle, on coupait la langue de malheureux qui avaient juré.

Pourquoi la liberté de s'exprimer est-elle si dangereuse ? Que craignent en elle les régimes autoritaires ? Et que répondent les démocraties modernes, qui en ont fait une valeur cardinale ? Que font-elles de sa part rugueuse les mots qui déplaisent, choquent voire provoquent ?

Cet ouvrage présente les systèmes juridiques inventés pour protéger et organiser la liberté d'expression. Mais il explore aussi les sources philosophiques et les enjeux politiques de cette liberté, dont les difficultés intrinsèques ne sauraient être traitées que par le Droit.

Géraldine Muhlmann, Emmanuel Decaux et Élisabeth Zoller sont professeurs à l'Université Panthéon-Assas (Paris II).

ISBN : 978-2-247-15626-9