Présentation

À quelles conditions un contrat peut-il valablement porter atteinte aux libertés des parties ? Si cette question a été revivifiée pas l'intrusion des libertés fondamentales dans le contentieux contractuel, elle découle en réalité d'une problématique inhérente à tout contrat. En effet, le contrat est liberté, il est liberté contractuelle ; et dans le même temps, toutes sortes de libertés peuvent être objets d'obligations. Il revient donc au droit des contrats de fournir les clés de résolution du problème.

En réalité, l'immixtion des libertés fondamentales dans le contentieux contractuel révèle plutôt la nécessité de repenser le droit des contrats à la lueur d'une double exigence : celle de considérer les rapports de pouvoir à l'oeuvre dans le contrat, et celle de protéger la personne physique qui s'est obligée.

C'est à cette tâche qu'oeuvre la thèse qui, pour ce faire, affine les conditions de validité du contrat et les transpose à l'obligation contractuelle. Il en résulte que pour être admise, une atteinte à une liberté devra toujours être consentie, justifiée et mesurée.

En définitive, l'ouvrage offre une méthodologie de résolution des conflits entre la liberté contractuelle et la force obligatoire du contrat, d'une part, et le respect dû aux autres libertés des parties, d'autre part. En creux, se dessine également une théorie de l'obligation contractuelle recentrée sur la personne physique au coeur du rapport d'obligations plutôt que sur un rapport d'obligations désincarné.

Préface de Muriel Fabre-Magnan.
Docteur en droit de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Aurore-Angélique Hyde est Maître de conférences en droit privé à l'Université de Rouen et membre du CUREJ (EA 4703), axe Individus, Justice et Entreprises.

Information transmise par A. Donet, A. Mergey et D. Salles:

Offre de souscription
Derniers jours

Damien Salles, Alexandre Deroche et Robert Carvais (dir.)

Études offertes à Jean-Louis Harouel

Liber amicorum

Paris, Les Éditions Panthéon-Assas, à paraître en sept. 2015, environ 1000 p., ISBN 979-10-90429-59-8, 150€ - 100€ en souscription

(limite: 7 juin 2015)

Les Études offertes à Jean-Louis Harouel sont proposées en souscription au prix de 100€ au lieu de 150 €, avec gratuité des frais d’envoi.

L’offre est valable jusqu’au 7 juin 2015. Cette participation sera mentionnée dans une Tabula Gratulatoria. Parution prévue en septembre 2015.

Présentation éditeur

En 1994, dans Culture et contre cultures, Jean-Louis Harouel déplorait que l’extrême spécialisation sévissant dans l’ensemble des sciences humaines et sociales tendît «à faire de l’universitaire un spécialiste, un expert, dans la logique d’une société technicienne et scientifique où l’homme de savoir, l’expert, est quelqu’un qui “sait toujours plus sur toujours moins” (Cornélius Castoriadis)».

Force est de constater que le dédicataire de ce liber amicorum a donné à voir au monde académique – et au grand public – une tout autre image de l’universitaire. Auteur prolifique, esprit intuitif et curieux, défenseur d’une certaine idée de l’art et de la cultura animi, Jean-Louis Harouel a investi, tout au long de sa riche et longue carrière – menée à la faculté de droit de Poitiers et à l’université Panthéon-Assas (Paris II) –, de multiples champs d’étude tels l’histoire des droits privé, public et canonique, l’histoire économique, l’histoire de l’urbanisme, les idées politiques ou encore la sociologie de l’administration aussi bien que celle de l’art et de la culture.

Dans ce volume, c’est à ce brillant généraliste, parfait «honnête homme», chez lequel noblesse et douceur de caractère le disputent à la vigueur et l’originalité de l’esprit, que soixante-et-un de ses collègues juristes-historiens et juristes ont souhaité manifester estime et amitié. La grande variété des thèmes abordés dans leurs contributions reflète l’oeuvre éclectique, rigoureuse et engagée de celui auquel ils ont entendu rendre hommage.

Avec le soutien de la faculté de droit de Poitiers et de l’Institut d’histoire du droit de Poitiers (EA 3320).

Liste des contributions

• Préface , Jean BARBEY, Professeur émérite de l’Université du Maine (Le Mans)

ÉTAT, MONARCHIE ET RÉPUBLIQUE

• Les grands laïques et le pouvoir royal dans la Francia de l’Ouest carolingienne (843-987), Olivier GUILLOT , Professeur émérite de l’Université Paris-Sorbonne (Paris IV)

• Du pouvoir des reines aux temps mérovingiens, Eric BOURNAZEL , Professeur émérite de l’université Panthéon-Assas (Paris II)

• Pour une histoire probabiliste des idées politiques du XVIIe siècle, François MONNIER , Directeur d’études à l’École pratique des hautes études

• L’apanage des cadets royaux: la révélation d’une exception à l’époque moderne, Alexandre DEROCHE , Professeur à l’Université François Rabelais (Tours)

• L’intégration financière de la province de Bretagne au royaume de France, Xavier GODIN , Professeur à l’Université de Nantes

• Les «lois fondamentales de l’Estat» dans quelques délibérations cruciales du Parlement de Paris en 1713 et 1714, Isabelle STOREZ-BRANCOURT , Chargée de recherches au CNRS (Institut d’histoire de la pensée classique-UMR 5037, ENS Lyon)

• L’opposition des États de Hainaut aux réformes de Joseph II (1787-1789), Cédric GLINEUR , Professeur à l’Université du Havre

• L’appel au peuple pour juger Louis XVI, Michel PERTUE , Professeur émérite de l’Université d’Orléans

• Peuple, nation, patrie. Des définitions «périlleuses», Jean-Marie CARBASSE , Professeur émérite de l’Université de Montpellier I, Recteur honoraire

• Ci-devant, l’institution de l’oubli sous la Révolution française, Frédéric Rouvillois, Professeur à l’Université Paris Descartes (Paris V)

• E. Burke et J.-J. Rousseau: «Deux frères ennemis», Michel GANZIN , Professeur émérite de l’Université d’Aix-Marseille

• L’Antiquité dans le Monitore de la République parthénopéenne, Jacques BOUINEAU , Professeur à l’Université de La Rochelle

• La genèse de l’Union indochinoise, Eric GOJOSSO , Professeur à l’Université de Poitiers, Doyen honoraire de la faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers

SOCIÉTÉ, ÉCONOMIE ET TRAVAIL

• Le traumatisme psychique de guerre dans la culture et les institutions gréco-romaines, Anne-Marie VOUTYRAS-PIERRE , Maître de conférences à l’Université Paris-Est Créteil (Paris XII)

• Une curiosité du droit romain: le rachat de l’esclave par lui-même, Jean-François BREGI , Professeur à l’Université de Nice Sophia-Antipolis

• Le grand archidiacre veut son blé (A.N. X1A 10 323v B, 17 janvier 1346 n.s.), André CASTALDO , Professeur émérite de l’université Panthéon-Assas (Paris II), Doyen honoraire de la faculté de droit de Villetaneuse (Paris XIII)

• Un procès pour défrichement au XVIIIe siècle. L’abbaye de Cîteaux et les habitants de Gergueil (Côte-d’Or), Christian DUGAS DE LA BOISSONNY , Professeur émérite de l’Université de Lorraine (Nancy)

• Les premières bases légales de l’encadrement chirurgical: l’oeuvre du premier chirurgien Félix, Alexandre LUNEL , Maître de conférences à l’Université de Vincennes-Saint-Denis (Paris VIII)

• Citoyennes et « merveilleuses » à Poitiers sous le Directoire, Jean-Marie AUGUSTIN , Professeur émérite de l’Université de Poitiers

• L’envers du miroir. Un objet d’inquiétude des observations des tribunaux sur le projet de Code Civil (1801): la classe laborieuse, Alain DESRAYAUD , Professeur à l’Université Paris-Est Créteil (Paris XII)

• La représentation de la justice du travail en France aux XIXe et XXe siècles: costumes, insignes, jetons et médailles des conseils de prud’hommes, Olivier VERNIER , Professeur à l’Université de Nice Sophia-Antipolis

• Aux origines des études scientifiques sur les «sociétés mafieuses»: l’oeuvre du baron Franchetti (1847-1917), Jacques DE SAINT-VICTOR , Professeur à l’Université de Vincennes-Saint-Denis (Paris VIII)

• L’éthique et la conduite de la guerre: de l’utilisation des «privés» au combat, Véronique HAROUEL-BURELOUP , Maître de conférences à l’Université Vincennes-Saint-Denis (Paris VIII)

• Sacrifice rituel en Moulière, Jean-Michel LENIAUD , Directeur de l’École des Chartes

ÉGLISE ET RELIGION

• Le maintien de l’ordre dans la Vie de Porphyre de Marc le diacre, Christian BRUSCHI , Professeur à l’Université d’Aix-Marseille

• Rendre à l’histoire, Jean-Paul ANDRIEUX , Maître de conférences à l’université Panthéon-Assas (Paris II)

• Note sur les rapports entre le Code théodosien et la liturgie, Franck BOUSCAU , Professeur à l’Université de Rennes I

• Les élections discordantes dans la pratique et la législation pontificale au XIIIe siècle, Michèle BEGOU-DAVIA , Professeur émérite de l’Université Paris-Sud (Paris XI)

• Quand le droit de l’Église reçoit application dans l’État; la complexité du pluralisme juridique du droit canonique à l’époque moderne; l’exemple de la législation conciliaire, Brigitte BASDEVANT-GAUDEMET , Professeur à l’Université Paris-Sud (Paris XI)

• Quand absolutisme triomphant et spiritualité paysanne cheminent de concert, Catherine LECOMTE , Professeur émérite de l’Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines, Doyen honoraire de la faculté de droit de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines

VILLE, ART ET CULTURE

• Ina libbi alim . Flâneries urbaines en Orient, Sophie DEMARE-LAFONT , Professeur à l’université Panthéon-Assas (Paris II), Directeur d’études à l’École pratique des hautes études

• «53, rue de Passy». Aperçus sur un épisode de l’urbanisation parisienne (1643-vers 1750), Pierre FLANDIN-BLETY , Professeur émérite de l’Université de Limoges

• Prolégomènes d’un droit: la manufacture royale des porcelaines, Franck MONNIER , Maître de conférences à l’Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines

• Le goût des embellissements. Contribution à l’étude des sensibilités urbaines dans la France du XVIIIe siècle, Stéphane MOURE , Maître de conférences à l’Université François Rabelais (Tours)

• Le jardin comme objet de droit, Robert CARVAIS , Directeur de recherches au CNRS (Centre de théorie et d’analyse du droit-UMR 7074, Université de Paris Ouest-Nanterre La Défense)

• Un cheval contre-révolutionnaire? Une Bretagne à genoux? Aventures politiques de la statuaire bretonne, Marie-Yvonne CREPIN , Professeur émérite de l’Université de Rennes I

• Ut pictura photographia . Les photographes en quête d’une propriété artistique, Laurent PFISTER , Professeur à l’université Panthéon-Assas (Paris II)

• La Liberté guidant le peuple (E. Delacroix, 1830): culture, contre-cultures et vrai génie du christianisme, Boris BERNABé , Professeur à l’Université Paris-Sud (Paris XI)

DROIT, JUSTICE ET LIBERTÉS

• Legem Sancire , René-Marie RAMPELBERG , Professeur émérite de l’Université René Descartes (Paris V)

• Le roi et la loi: l’«orateur» de Louis VI le Gros a-t-il utilisé les compilations justiniennes lors de la conférence des Planches-de-Neaufles (1109)?, Philippe COCATRE-ZILGIEN , Professeur à l’université Panthéon-Assas (Paris II)

• Le droit pénal dans le comté de Bourgogne du XIIIe siècle au XVE siècle d’après les chartes d’affranchissement des collectivités locales accordées par la famille des Chalon, Jean GAY , Professeur émérite de l’Université Paris Descartes (Paris V), Recteur honoraire

• Un bel exemple de falsification éditoriale, Anne LEFEBVRE-TEILLARD , Professeur émérite de l’université Panthéon-Assas (Paris II)

• Prolégomènes à l’affirmation du principe général de la responsabilité pour faute personnelle chez quelques auteurs de la Seconde Scolastique, Olivier DESCAMPS , Professeur à l’université Panthéon-Assas (Paris II)

• Un jeu de fief poitevin exorbitant du droit commun parisien, où le vassal peut «empirer le fief de son seigneur» (XVIe-XVIIIe siècles), Michel BRUNET , Assistant honoraire de l’Université de Poitiers

• Les avocats «Argonautes de la Justice», Jean-Louis GAZZANIGA , Vicaire général du diocèse de Nice, Professeur émérite de l’Université Toulouse I-Capitole

• Variation autour de la codification: le «code» des committimus de 1669, Damien SALLES , Professeur à l’Université Pierre Mendès-France (Grenoble II)

• Ordonnance sur les esclaves des îles de l’Amérique (ANOM, B11, f° 129, mars 1685), Jean-François NIORT , Maître de conférences à l’Université des Antilles

• La souveraineté de l’interprète du droit dans la France classique: du bon usage des principes et des règles, Marie-France RENOUX-ZAGAME , Professeur émérite de l’Université Panthéon-Sorbonne (Paris I)

• Le crime d’empoisonnement, réflexion sur sa nature juridique, Anne-Marie MESA , Maître de conférences à l’Université de Reims

• La lutte contre la récidive. Un exemple de politique pénale en mouvement perpétuel, Jean PRADEL , Professeur émérite de l’Université de Poitiers

• L’apport des monarchies parlementaires à la théorie des libertés publiques, Jean MORANGE , Professeur à l’Université de Limoges

• Les juridictions de Saint-Louis du Sénégal et l’interdiction d’engager des Africains «captifs» (1844-1848), Jean-Louis MESTRE , Professeur émérite de l’Université d’Aix-Marseille

• Le combat contre la séquestration arbitraire des aliénés au XIXe siècle. La dénonciation des nouveaux « in pace », François SAINT-BONNET , Professeur à l’université Panthéon-Assas (Paris II)

• Revenir aux «lois scélérates»? Législation antiterroriste et principes républicains, un débat plus que centenaire, Patricia et Martial MATHIEU , Maître de conférences et Professeur à l’Université Pierre Mendès-France (Grenoble II)

• Les fondements constitutionnels de l’interdiction de l’esclavage en France. L’apport du projet de Constitution du 19 avril 1946, Olivier PLUEN , Maître de conférences à l’Université des Antilles

• Notes sur le droit pénal de l’ennemi, la négation des droits fondamentaux et le droit naturel, Laurent REVERSO , Professeur à l’Université de Toulon et du Var

• Petit factum sur un vaste mur, Jacques KRYNEN , Professeur à l’Université Toulouse I-Capitole

• Brèves réflexions sur la pérennité de la peine de mort aux États-Unis, Sigrid CHOFFEE-HAROUEL , Maître de conférences à l’Université Paris-Est Créteil (Paris XII)

• Petites scènes de la vie publique et privée des glossateurs. Supplément illustré à l’ Histoire du droit romain au Moyen Âge par F. de Savigny, trad. franç. 1839, André LAINGUI , Professeur émérite de l’université Panthéon-Assas (Paris II)

Bulletin de souscription

(à imprimer)

Règlement par chèque à l’ordre de l’Agent comptable de l’université Paris II ou par virement bancaire (IBAN: FR76 1007 1750 0000 0010 0578 782).

Bulletin de souscription accompagné du règlement à retourner à l’adresse suivante :

• Alice Donet, Direction de la communication, Université Paris II Panthéon-Assas, 12, place du Panthéon, 75231 PARIS Cedex 05.

Les Éditions Panthéon-Assas

Nos éditions ont pour but de valoriser l’activité de recherche des enseignants de l’université Panthéon-Assas. Elles comptent plus de 130 ouvrages de référence répartis en 5 collections: «Colloques», «Thèses», «Introuvables», «Global Law» et «Essais».

• Catalogue complet: www.u-paris2.fr

• Contact: epa@u-paris2.fr - 01 44 41 55 66

Information transmise par Y. Potin:

Pouvoirs n°153

Les archives (avr. 2015)

Paris, Le Seuil, 2015, 192 p., ISBN:978-2-02-123082-6

Sommaire

• Yann POTIN, Les archives et la matérialité différée du pouvoir. Titres, écrins ou substituts de la souveraineté?

• Emmanuel PENICAUT, Le réseau des services d’archives publiques en France

• Sophie COEURÉ, Archives dans les guerres, guerres des archives aux XXe et XXIe siècles. Autorité, identité, vulnérabilité

• Vincent DUCLERT, L’Etat et les archives. Question démocratique, réponse institutionnelle

• Marie CORNU, Faut-il réviser le droit des archives? Retour sur l’histoire d’un chantier législatif

• Agnès MAGNIEN, "Aux archives, citoyens!", les archives dans la cité

• Hervé LEMOINE, Conserver, détruire, communiquer, dissimuler...

• Philippe ARTIÈRES, L’historien face aux archives

• Pascal EVEN, Les archives: un marché?

• Françoise BANAT-BERGER, De l’écrit à Internet: comment archive-t-on l’immatériel?

• Noé WAGENER, Le droit américain des archives: un autre modèle?

• Pierre ASTIÉ, Dominique BREILLAT, Céline LAGEOT, Repères étrangers - 1er octobre - 31 décembre 2014

• Pierre AVRIL, Jean GICQUEL, Chronique constitutionnelle française - 1er octobre - 31 décembre 2014

Source: http://www.revue-pouvoirs.fr/-153-Les-Archives-345-.html

Christophe Bellon

La république apaisée

Aristide Briand et les leçons politiques de la laïcité (1902-1919)

Vol. 1. Comprendre et agir - Vol. 2. Gouverner et choisir

Prix de thèse 2010 de l’Assemblée nationale 

Paris, Editions du Cerf, mars 2015, vol. 1: 408 p., ISBN:978-2-204-10064-9, 29€ / vol. 2: 492 p., ISBN:978-2-204-10444-9, 29€

Présentation éditeur

À l’approche des fêtes de Noël 1905, après plusieurs décennies de débats passionnés, les républicains touchent au but. Le 9 décembre, le président de la République Émile Loubet promulgue la loi de séparation des Églises et de l’État.

C’est l’amorce d’une pacification entre deux France qui s’opposent violemment – la catholique et la républicaine: une véritable révolution, pour un pays en perpétuelle guerre religieuse. Sans pour autant marquer la fin d’un si vif conflit, la loi de 1905, production législative hors du commun, traduit un apaisement «institutionnel».

Au centre du dispositif, un homme, le rapporteur de la loi: Aristide Briand. Socialiste et réformiste, organisateur du mouvement jaurésien, il a mis la question laïque au coeur des débats du Parti, avant de la porter au Parlement, au cours de longues séances exaltantes, en commission et en séance publique. À partir de 1906, il la déclinera au gouvernement, comme ministre des Cultes.

Il tentera de la représenter, à son départ du mouvement socialiste, dans des majorités de «juste milieu», puis dans une force politique médiane. Chef du gouvernement, il parviendra à pacifier progressivement la vie politique, économique et sociale, lui assurant une forme de modération encore bien présente à la veille de la crise économique de 1929. Entre-temps, il faudra en passer par la gouvernance de guerre où l’Union sacrée, vaste rassemblement, s’enracine pour quelques années.

À chaque étape de son «chemin centriste», Aristide Briand l’indépendant aura su tirer les leçons politiques de la laïcité et promouvoir une République apaisée.

Auteur

• Christophe Bellon est maître de conférences en histoire contemporaine à l’université catholique de Lille. Vice-doyen de faculté, il est l’auteur de nombreux travaux sur l’histoire politique et parlementaire du religieux. Il est membre correspondant du Centre d’histoire de Sciences Po Paris.

Contact

• Marion Scheffels – 01 80 05 36 41 – marion.scheffels@editionsducerf.fr

URL Editions du Cerf: www.editionsducerf.fr