Marie-Pierre Elie

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit de Toulon - Draguignan
Droits International, Comparé et Européen
Centre de Droit et de Politique comparés Jean-Claude Escarras
COLLOQUE

La protection de l'environnement par les juges constitutionnels

7juin2019

Approche de droit comparé

Colloque organisé sous la direction scientifique de Victoria Chiu et Alexis Le Quinio


Lyon

Lyon

JOURNÉE D'ÉTUDE

Quelle(s) commune(s) pour le XXIème siècle ?

24nov.2016

Approche de droit comparé

Les Journées d’études 2016 de l’AFDCL


Draguignan

Draguignan

  • THESE

    L'Environnement dans la jurisprudence de la Cour constitutionnelle italienne, soutenue en 2003 à Toulon sous la direction de Max Gounelle 

  • Marie-Pierre Elie, L’environnement dans la jurisprudence de la Cour constitutionnelle italienne, Presses Académiques Francophones, 2012, 435 p. 

    Marie-Pierre Elie, Thierry Di Manno (dir.), L'étranger : sujet du droit et sujet de droits, 3e éd., Bruylant, 2008, À la croisée des droits, 318 p. 

  • Marie-Pierre Elie, « « La protection de la forêt par la Cour constitutionnelle italienne » », in Liber Amicorum en hommage à Maryse Baudrez, 2024 

    Marie-Pierre Elie, « La protection constitutionnelle de l’environnement en Italie, une œuvre jurisprudentielle », in Victoria Chiu, Alexis Le Quinio (dir.), La protection de l’environnement par les juges constitutionnels, L'Harmattan, 2021, pp. 141-169   

    Marie-Pierre Elie, « Les problèmes juridiques posés par l’aquaculture », in Centre de droit et de politique comparés Jean-Claude Escarras, Louis Balmond, Journées scientifiques de l'Université de Toulon (11 ; Toulon ; 2017) (dir.), Le droit face aux activités industrielles en mer Méditerranée : 11es journées scientifiques de l'Université de Toulon, 2017, pp. 19-39   

    Marie-Pierre Elie, « Les droits sociaux constitutionnels en Italie », in Laurence Gay, Dominique Nazet-Allouche, Centre national de la recherche scientifique (France). Unité mixte de recherche (6201). Rencontres (01 ; 2005 ; Aix-en-Provence) (dir.), Les droits sociaux fondamentaux. Entre droits nationaux et droit européen, Bruylant, 2006, pp. 31-56 

    Marie-Pierre Elie, « Constitution et environnement en Italie : le rôle para-constitutionnel du juge des lois », in Maryse Baudrez, Thierry di Manno, Centre de droit et de politique comparés Jean-Claude Escarras (dir.), La communicabilité entre les systèmes juridiques, Liber amicorum Jean-Claude Escarras, Bruylant, 2005, pp. 235-266 

    Marie-Pierre Elie, « La pérennisation du régionalisme italien », in Maryse Baudrez (dir.), La réforme constitutionnelle en Italie. Commentaires sur le projet de la Commission bicamérale pour les réformes constitutionnelles, Economica, 2002, pp. 75-117 

  • Marie-Pierre Elie, Maryse Baudrez, Thierry Di Manno, Véronique Fumaroli, Fanny Jacquelot [et alii], « Italie », Paris : Economica, Aix-en-Provence : Presses Universitaires d'Aix-Marseille et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2010, pp. 759-774    

    Baudrez Maryse, Di Manno Thierry, Elie Marie-Pierre, Fumaroli Véronique, Jacquelot Fanny, Ravaz Bruno, Santolini Thierry, Severino Caterina, Schmitt Sylvie. Italie. In: Annuaire international de justice constitutionnelle, 25-2009, 2010. Le juge constitutionnel et la proportionnalité - Juge constitutionnel et droit pénal. pp. 759-774.

    Marie-Pierre Elie, Maryse Baudrez, Thierry Di Manno, Jean-Jacques Pardini, Alain Boyer [et alii], « Italie », Paris : Economica, Aix-en-Provence : Presses Universitaires d'Aix-Marseille et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2009, pp. 691-743    

    Baudrez Maryse, Di Manno Thierry, Pardini Jean-Jacques, Boyer Alain, Elie Marie-Pierre, Jacquelot Fanny, Ravaz Bruno, Santolini Thierry, Schmitt Sylvie, Bardin Michaël, Falduto Jean-Baptiste, Roudier Karine. Italie. In: Annuaire international de justice constitutionnelle, 24-2008, 2009. Constitution et famille(s) - Urgence, exception et Constitution. pp. 691-743.

    Marie-Pierre Elie, Maryse Baudrez, Thierry Di Manno, Jean-Jacques Pardini, Alain Boyer [et alii], « Italie », Paris : Economica, Aix-en-Provence : Presses Universitaires d'Aix-Marseille et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2008, pp. 825-865    

    Baudrez Maryse, Di Manno Thierry, Pardini Jean-Jacques, Boyer Alain, Elie Marie-Pierre, Jacquelot Fanny, Schmitt Sylvie, Severino Caterina, Tournier Clara, Santolini Thierry. Italie. In: Annuaire international de justice constitutionnelle, 23-2007, 2008. Constitution et liberté d'expression - Famille et droits fondamentaux. pp. 825-865.

    Marie-Pierre Elie, « La répartition des compétences législatives », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, Économica : Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2007, n°22, pp. 803-807   

    Marie-Pierre Elie, « La répartition des compétences législatives »: les matières de compétence exclusives de l’Etat. La matière relative à la défense nationale, - au système fiscal et comptable, - à l’organisation administrative de l’Etat et des collectivités publiques nationales, - des biens culturels, Annuaire International de Justice Constitutionnelle, Économica : Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2007, n°22, pp. 594-597   

    Marie-Pierre Elie, Équipe du CDPC Jean-Claude Escarras, Maryse Baudrez, Thierry Di Manno, Jean-Jacques Pardini [et alii], « Italie », Paris : Economica, Aix-en-Provence : Presses Universitaires d'Aix-Marseille et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2006, pp. 583-642    

    Équipe du CDPC Jean-Claude Escarras, Baudrez Maryse, Di Manno Thierry, Pardini Jean-Jacques, Ravaz Bruno, Elie Marie-Pierre, Jacquelot Fanny, Schmitt Sylvie, Severino Caterina, Giudicelli Julien, Bourilhon Grégory, Pereon Patrick, Martello C., Aubert S., Durand E., Falduto Jean-Baptiste, Morales V., Roudier Karine, Picault L., Bardin Michaël, Pennec Laurent, Santolini Thierry. Italie. In: Annuaire international de justice constitutionnelle, 21-2005, 2006. Constitutions nationales et Constitution européenne – Autonomies locales et Constitutions. pp. 583-642.

    Marie-Pierre Elie, « Droit constitutionnel et institutions, le droit régional »: Les matières étatiques transversales, Annuaire International de Justice Constitutionnelle, Économica : Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2006, n°21, pp. 588-591   

    Marie-Pierre Elie, « La répartition des compétences législatives »: les matières de compétence exclusives de l’État. La matière relative à l’immigration, Annuaire International de Justice Constitutionnelle, Économica : Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2006, n°21, pp. 591-592   

    Marie-Pierre Elie, « Premières interventions de la Cour constitutionnelle italienne après la révision du Titre V de la Constitution »: pas de solution de continuité dans la jurisprudence constitutionnelle, Annuaire International de Justice Constitutionnelle, Économica : Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2003, n°18, pp. 684-691   

    Marie-Pierre Elie, « L’Italie, un Etat fédéral ? À propos des lois constitutionnelles n˚ 1 du 22 novembre 1999 et n˚ 3 du 18 octobre 2001 », Revue française de droit constitutionnel, Presses universitaires de France (Puf) , 2002, pp. 749-757   

    Marie-Pierre Elie, CDPC Jean-Claude Escarras, Maryse Baudrez, Thierry Di Manno, Véronique Fumaroli [et alii], « Italie », Paris : Economica, Aix-en-Provence : Presses Universitaires d'Aix-Marseille et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2001, pp. 751-840    

    Équipe du CDPC Jean-Claude Escarras, Baudrez Maryse, Di Manno Thierry, Fumaroli Véronique, Meyer-Heine A., Pardini Jean-Jacques, Ravaz Bruno, Sanz de Alba Pierre, Bouisson S., Elie Marie-Pierre, Giudicelli Julien, Pereon Patrick, Schmitt Sylvie. Italie. In: Annuaire international de justice constitutionnelle, 16-2000, 2001. Constitution et secret de la vie privée - Constitution et religion. pp. 751-840.

    Marie-Pierre Elie, « Droit constitutionnel local et protection de l’environnement », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, Économica : Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2001, n°16, pp. 774-779   

    Marie-Pierre Elie, « Protection sociale – Traitements sanitaires et indemnisation des préjudices », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, Économica : Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2001, n°16, pp. 796-799   

    Marie-Pierre Elie, « La vie de la Cour constitutionnelle en 1995 et en 1996 », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, Économica : Presses universitaires d'Aix-Marseille, 1997, n°12, pp. 750-769   

    Marie-Pierre Elie, Beniamino Caravita, Andrea Morrone, Patrick Pereon, « Deuxième partie - Justice constitutionnelle, droit administratif, vie politique et institutionnelle. La jurisprudence de la Cour constitutionnelle en matière d'environnement en 1994 et en 1995 », Paris : Economica, Aix-en-Provence : Presses Universitaires d'Aix-Marseille et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1996, pp. 870-888    

    Caravita Beniamino, Morrone Andrea, Elie Marie-Pierre, Pereon Patrick. Deuxième partie - Justice constitutionnelle, droit administratif, vie politique et institutionnelle. La jurisprudence de la Cour constitutionnelle en matière d'environnement en 1994 et en 1995 . In: Annuaire international de justice constitutionnelle, 11-1995, 1996. Le statut constitutionnel des juges du siège et du parquet - Constitution et médias. pp. 870-888.

    Marie-Pierre Elie, « La jurisprudence de la Cour constitutionnelle en matière d’environnement », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, Économica : Presses universitaires d'Aix-Marseille, 1996, n°11, pp. 608-657   

    Marie-Pierre Elie, « La justice constitutionnelle en 1995 », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, Économica : Presses universitaires d'Aix-Marseille, 1996, n°11, pp. 820-869   

    Marie-Pierre Elie, Mauro Ferri, Maryse Baudrez, Jean Fougerouse, F. Duvigneau [et alii], « Première partie - La justice constitutionnelle en 1995 », Paris : Economica, Aix-en-Provence : Presses Universitaires d'Aix-Marseille et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1996, pp. 820-869    

    Ferri Mauro, Baudrez Maryse, Fougerouse Jean, Duvigneau F., Elie Marie-Pierre, Fumaroli Véronique, Pardini Jean-Jacques, Pereon Patrick, Ricci Roland, Richard Pascal. Première partie - La justice constitutionnelle en 1995 . In: Annuaire international de justice constitutionnelle, 11-1995, 1996. Le statut constitutionnel des juges du siège et du parquet - Constitution et médias. pp. 820-869.

    Marie-Pierre Elie, « La justice constitutionnelle en 1994 », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, Économica : Presses universitaires d'Aix-Marseille, 1995, n°10, pp. 608-657   

    Marie-Pierre Elie, Francesco Paolo Casavola, Jean-Claude Escarras, Véronique Fumaroli, Jean-Jacques Pardini [et alii], « Première partie - La justice constitutionnelle en 1994 », Paris : Economica, Aix-en-Provence : Presses Universitaires d'Aix-Marseille et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1995, pp. 608-657    

    Casavola Francesco Paolo, Escarras Jean-Claude, Elie Marie-Pierre, Fumaroli Véronique, Pardini Jean-Jacques, Pereon Patrick, Ricci Roland, Richard Pascal. Première partie - La justice constitutionnelle en 1994. In: Annuaire international de justice constitutionnelle, 10-1994, 1995. Révision de la Constitution et justice constitutionnelle - Les droits constitutionnels des étrangers. pp. 608-657.

  • Marie-Pierre Elie, « « L’économie sociale et solidaire, les entreprises engagées et le statut d’entreprise à mission » », Le juriste d’entreprise au XXIème siècle : de la gestion des contrats à la promotion des valeurs humaines, Toulon, le 14 février 2023 

    Marie-Pierre Elie, « Paysage et environnement, une dimension esthétique de la protection de la nature par la Constitution italienne », Pay.S.A.G.E #2, Toulon, le 16 juin 2022   

    Marie-Pierre Elie, « Le rôle de la Cour constitutionnelle italienne dans la constitutionnalisation du droit de l’environnement », La protection de l'environnement par les juges constitutionnels. Approche de droit comparé, Lyon, le 07 juin 2019    

    Colloque organisé sous la direction scientifique de Victoria Chiu et Alexis Le Quinio

    Marie-Pierre Elie, « La portée des principes d’intégration et de développement durable dans la jurisprudence des juges constitutionnels français et italien », Quelle portée pour les principes d’intégration et de développement durable, Pau, le 12 octobre 2017 

    Marie-Pierre Elie, « Les problèmes juridiques posés par l’aquaculture », Le droit face aux activités industrielles en mer Méditerranée : 11es journées scientifiques de l'Université de Toulon, Toulon, le 26 avril 2017     

    Marie-Pierre Elie, « Quelle(s) commune(s) pour le XXIème siècle ? », le 24 novembre 2016  

    Les Journées d’études 2016 de l’AFDCL

    Marie-Pierre Elie, « Bilans et perspectives : vers un cycle de formations et de recherches », Journée d’actualité Les réformes territoriales comparées entre la France et l’Italie : quels enseignements peut-on en tirer ?, Nice, le 22 septembre 2016 

    Marie-Pierre Elie, « La protection constitutionnelle de la forêt en Italie », La protection de la forêt. Paradoxe et perspectives. 10es journées scientifiques de l’Université de Toulon, Toulon, Toulon, le 26 avril 2016   

    Marie-Pierre Elie, « Le régionalisme italien depuis la révision du Titre V de la Constitution. La relecture de la Cour constitutionnelle », VIIe Congrès français de droit constitutionnel sur le 50 ème anniversaire de la constitution de 1958, Paris, le 25 septembre 2008 

    Marie-Pierre Elie, « Quels peuvent être les enjeux du développement durable au plan local », La journée du développement local durable, Toulon, le 03 avril 2008 

    Marie-Pierre Elie, « Les droits sociaux dans la Constitution italienne », Les droits sociaux fondamentaux dans les pays de l’Union européenne, Journée de l’UMR, Aix en Provence, 24 juin 2005. », Les droits sociaux fondamentaux dans les pays de l’Union européenne, Journée de l’UMR-CNRS 7318 DICE, Aix-en-Provence, le 24 juin 2005 

    Marie-Pierre Elie, « La décentralisation en matière environnementale permet-elle d’améliorer la concertation et la participation des citoyens ? », Table ronde sur « Le cadre de vie » lors des Assises régionales des libertés locales, dans le cadre des ateliers départementaux préparatoires aux assises régionales, Toulon, le 17 octobre 2002 

    Marie-Pierre Elie, « L’Italie, un État fédéral ? », Ve Congrès Français de Droit constitutionnel, Toulouse, le 06 juin 2002 

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL

  • Hélène Branco, Les relations entre le droit de l'urbanisme et le droit de l'environnement sur le littoral méditerranéen, thèse soutenue en 2013 à Toulon sous la direction de Max Gounelle, membres du jury : Jean-Pierre Ferrand et Pascal Planchet    

    Terre sauvage autrefois délaissée, le littoral méditerranéen est de nos jours un espace raréfié et saturé. Il est ainsi en proie à divers affrontements lorsque des droits aux aspirations différentes interviennent conjointement sur ce territoire exigu, tel le droit de l’urbanisme et le droit de l’environnement. En effet, leurs finalités d’intérêt général sont directement éloignées l’une de l’autre sur les espaces côtiers méditerranéens car si la première s’emploie à aménager, à transformer les sols urbains, la seconde se consacre à préserver, voire à restaurer l’environnement littoral. Dès lors, l’apparente autonomie juridique qui caractérise d’ordinaire les relations du droit de l’urbanisme et du droit de l’environnement évoluent ainsi en hostilité lorsqu’ils se rencontrent sur cet espace sur occupé. Néanmoins, l’urgence à sauvegarder le territoire littoral nécessite de dépasser cette logique d’opposition entre les finalités d’intérêt général de ces deux disciplines juridiques. C’est essentiellement le juge administratif qui s’attachera à solutionner ces conflits de normes par le biais de la méthode de la conciliation. Celles-ci étant d’égales valeurs, le juge ne saurait en effet avoir recours à la théorie de la hiérarchie des normes. Aussi, conformément à l’objectif originel poursuivi par le législateur de la loi Littoral du 3 janvier 1986, le juge administratif opère tacitement un équilibre entre l’aménagement et la préservation de l’environnement littoral. Pour autant, l’interprétation de la loi du 3 janvier 1986 ne saurait suffire à assurer un développement équilibré de ces espaces côtiers, notamment en raison de leur propension à être convoité par de multiples et diverses activités. C’est pourquoi, les préoccupations environnementales se devaient d’être incorporées directement dans le corpus urbanistique. Or, malgré une louable prise en considération des enjeux environnementaux dans le droit de l’urbanisme, cette politique juridique d’intégration génère une profusion de règles et d’outils juridiques applicable sur le littoral méditerranéen. Tant est si bien que l’appréhension du droit du littoral est aujourd’hui complexe et son effectivité pour le moins relative.