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La lutte contre le trafic illicite des biens culturels. Patrimoine, enquête, droit et justice : Actions interdisciplinaires concertées

Journée d'étude

La lutte contre le trafic illicite des biens culturels. Patrimoine, enquête, droit et justice : Actions interdisciplinaires concertées

vendredi 6 avril 2018

Présentation

 

Deuxième journée d’études sur le thème de la lutte contre le trafic illicite des biens culturels, organisée par Vincent Michel, sous l’égide du laboratoire HerMA et de la MSHS (Axe 4 – Les patrimoines en danger) de l’Université de Poitiers, en partenariat avec le Musée Sainte-Croix, avec la participation du projet POLAR, de la Mission archéologique française pour la Libye Antique (CERLA), et de l’association Terre d’Orient.

Des professionnels appartenant à plusieurs disciplines témoignent de leurs actions dans la lutte contre le trafic illicite : archéologues, personnel des musées, juristes spécialisés, enquêteurs et magistrats. Cette rencontre vise à renforcer la prise de conscience collective, les liens et les interactions entre ces différents corps de métier pour lutter plus efficacement contre ce fléau. Cette journée est l’occasion de réfléchir à la mise en place d’actions et d’outils communs, partagés et concertés.

 

Programme

 

9h00 : Accueil et inscription des participants

9h15 : Introduction
Vincent Michel, Professeur d’archéologie de l’Antiquité classique d’orient, Université de Poitiers

 

Patrimoine et droit

Président de séance : Philippe Lagrange, Professeur de droit public, Doyen de la Faculté de droit de Poitiers

 

Archéologie & institutions patrimoniales

9h30 : Lutter contre le pillage archéologique en Poitou-Charentes : récit d’un combat quotidien
Nathalie Fourment, Conservatrice régionale de l’archéologie, Service régional de l’archéologie, DRAC Nouvelle-Aquitaine
Gwenaëlle Marchet-Legendre, Conservatrice-adjointe, SRA, DRAC – site de Poitiers

9h55 : Pillages et ventes d’objets archéologiques sur internet
Eric Champault, Archéologue, Inrap-Orléans

10h20 : Sécuriser les acquisitions face aux risques liés au trafic des biens culturels : la démarche du musée du Louvre
Christophe Heer, Chargé d’acquisition, DRC / Service des acquisitions, Musée du Louvre

 

Droit des biens culturels

11h00 : La dynamique des sources et le droit national
Marie Cornu, Directrice de recherche, Cnrs / Institut des sciences sociales du Politique, ISP - site de Cachan

11h25 : L’efficacité des conventions internationales dans la lutte contre le trafic illicite de biens culturels
Géraldine Goffaux-Callebaut, Professeure de droit privé, Université d’Orléans

11h50 : Le blanchiment du produit des infractions archéo-terroristes
Benjamin Omer, Chargé de projet UNESCO, Doctorant, Maison de l’Orient et de la Méditerranée, Lyon II / Institut d’études Judiciaires de Lyon

12h15 : Discussion-Débat

 

Enquête & Justice

Présidente de séance : Claire Chastanier, Adjointe au sous-directeur des collections, service des musées de France, direction Générale des Patrimoines

 

Services d’enquête

14h15 : Le rôle de l’Administration douanière et de ses agents dans la lutte contre le trafic illicite des biens culturels : action nationale et internationale
Florent Nourian, Directeur des services douaniers, DGDDI – Adjoint Bureau d3 / Lutte contre la fraude

14h35 : Le rôle de l’Administration douanière et de ses agents dans la lutte contre le trafic illicite des biens culturels : focus sur l’action de la DNRED
Frédéric Pons, Inspecteur des douanes, Enquêteur à la Direction Nationale du Renseignement et des Enquêtes Douanières (DNRED)

14h55 : Le trafic des biens culturels, un enjeu qui dépasse nos frontières
Corinne Chartrelle, Cheffe-adjointe de l’Office Central contre le trafic des Biens Culturels (OCBC), Direction Centrale de la Police Judiciaire

15h25 : Moyens et actions menées par la gendarmerie dans la lutte contre le trafic illicite des vestiges archéologiques
Alexandre Dumont-Castells, Conseiller / Correspondant Patrimoine Archéologique, Gendarmerie nationale, BTA Lançon-Provence

 

Monde judiciaire

16h00 : La nécessaire implication judiciaire
Frédéric Clot, Substitut général, Cour d’appel de Poitiers

16h25 : Le traitement judiciaire français des atteintes au patrimoine culturel archéologique et historique
Sébastien de la Touanne, Vice-Procureur, Tribunal de Grande Instance de Paris, Section économique et financière, JIRS

L’information judiciaire en matière de trafic international de biens culturels
Pascal Gastineau, Juge d’instruction, Vice-Président, Chargé de l’Instruction Pôle financier, Tribunal de Grande Instance de Paris

17h25 : D ébat conclusif
Marine Lechenault, Chercheur associé, HISOMA-UMR 5189, MSH Maison de l’orient et de la Méditerranée (Lyon II), Chargée du projet Polar
Vincent Michel, Université de Poitiers

 

 

Accès sur inscription, préalable ou sur place : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.


Musée Sainte-Croix
3 Bis Rue Jean-Jaurès
86000 Poitiers
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