Philippe Enclos

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales

Centre de Recherche Droits et Perspectives du Droit
PUBLICATIONS
  • THESE

    La conceptualisation de l'emploi : approches macro-analytiques et problématique de la régulation juridique, soutenue en 1994 à Nancy 2 sous la direction de Jean-Marc Sportouch 

  • Philippe Enclos, La conceptualisation de l'emploi: approches macro-analytiques et problématique de la régulation juridique,, 2009    

    La thèse entend découvrir et critiquer, au plan épistémologique, les caractéristiques fondamentales du concept macro-analytique d'"emploi" dans les théories juridiques actuelles. La discipline dominante est la science du droit du travail française, mais la recherche repose sur une comparaison avec les conceptualisations sociologiques et, surtout, économiques. Elle montre que les théories juridiques (et la sociologie du travail) adoptent, généralement, le concept d'emploi construit en terme de marche par l'économie néo-classique, ce qui nuit a leur pertinence et a leur logique en ce qui concerne le fondement de politiques, publiques ou privées, de plein-emploi effectives. La thèse invite la doctrine juridique à s'intéresser aux récents courants de pensée socio-économiques, inspirés par le "néo-institutionnalisme", qui conçoivent plutôt l'emploi comme un système de règles, ce qui relève du domaine de la science du droit. La richesse de cette démarche est démontrée, dans la thèse, par une réflexion sur la dimension juridique du "rapport salarial", concept élaboré par la récente "théorie de la régulation" due a des économistes français (le concept désigne, abstraitement et globalement, l'ensemble des aspects, institutionnalisés du rapport de soumission du travail au capital). En particulier, au moyen d'un renouvellement de la théorie de la jurisprudence, la recherche met en évidence le rôle moteur de cette source centrale de droit dans le processus d'institutionnalisation des rapports de travail et d'emploi. Ainsi, l'emploi cesse d'être considère comme un marche que le droit doit éviter de perturber, mais, au contraire, comme le produit d'un système de règles, dont les plus importantes sont juridiques (jurisprudentielles). Dès lors, la théorie juridique devient capable de donner véritablement un sens au "droit d'obtenir un emploi" pose par la constitution française de 1946.

    Philippe Enclos, La protection juridique du salarié, 2001 

    Philippe Enclos, Catherine Marraud, Géraldine Schmidt (dir.), Le suivi des plans sociaux et le devenir des salariés concernés: Rapport de recherche réalisé à la demande de la Direction de l’Animation et de la Recherche, des Etudes et des Statistiques (DARES) du Ministère de l’Emploi et de la Solidarité, GREFIGE et CERIT, 2000, 295 p. 

    Philippe Enclos, Catherine Marraud (dir.), Le contentieux en matière prud'homale dans les ressorts des Cours d'appel de Nancy et Metz, Centre d'étude et de recherche de l'Institut régional du travail, 1997, 97 p.   

    Philippe Enclos, Aspects juridiques de la réforme en cours de la FPC : Formation professionnelle continue : tendances et perspectives. Journées d'étude du réseau des centres associés au Céreq. 30-31 mai 1996, Université Nancy 2 (GREE), C.E.R.I.T, 1996, 32 p. 

    Philippe Enclos, Sébastien Schmitt, Insuffisance et faute professionnelles dans les contrats d'insertion et de formation en alternance, C.E.R.I.T, 1994, Les chroniques de jurisprudence sociale, 15 p. 

  • Philippe Enclos, « Droit et profession. Le cas français », in Yvette Lucas et Claude Dubar (dir.), Genèse et dynamisme des groupes professionnels, PUF, 1994   

  • Philippe Enclos, Pascal Etain, « Le prix réel et sérieux », Actes pratiques et ingénierie sociétaire, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2012, n°124 

    Philippe Enclos, Pascal Etain, Vincent Doucede, « Les droits des créanciers de l'absorbée dans les opérations de fusion », Actes pratiques et ingénierie sociétaire, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2012, n°123 

    Philippe Enclos, Pascal Etain, « Le déroulement de l'entretien préalable au licenciement », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 1992, n°12, p. 988   

    Philippe Enclos, Pascal Etain, « La requalification judiciaire de stages d'initiation à la vie professionnelle », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 1991, n°06, p. 500   

    Philippe Enclos, Pascal Etain, « Les fautes professionnelles et disciplinaires, motifs de licenciement de salariés en formation alternée », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 1991, n°02, p. 131   

    Philippe Enclos, Pascal Etain, « Le contentieux de l'insuffisance professionnelle dans les contrats de formation en alternance », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 1990, n°12, p. 896   

    Philippe Enclos, Pascal Etain, « Premier contentieux des conventions de conversion », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 1990, n°04, p. 335   

  • Philippe Enclos, Evelyne Serverin, Françoise Vennin, Yves Jégo, Sophie Julliot, Georges Meyer, La formation des salariés devant les conseils de prud'hommes, 1998   

  • Philippe Enclos, Pascal Etain, « Law and the World Trade Organization : Roles and Future Outlook of the WTO », SML INTERNATIONAL WEEK, Winterthur Switzerland (CH), le 01 mars 2019 

    Philippe Enclos, La conceptualisation de l'emploi. Approches macro-analytiques et problèmatique de la régulation juridique, thèse soutenue en 1994 sous la direction de Jean-Marc SPORTOUCH, Professeur de droit à l'Université LYON III, membres du jury : Catherine MARRAUD, Professeur de droit à l'Université NANCY II, Gérard COUTURIER, Professeur de droit à l'Université PARIS 1, Antoine JEAMMAUD, Professeur de droit à l'Université de SAINT-ETIENNE, Margaret MARUANI, Directeur de recherche en sociologie au CNRS, IRESCO Paris et Philippe MEHAUT, Directeur de recherche en économie au CNRS, GREE Université NANCY II