Présentation

Après utilisation du codage dans le but d'avoir une vision exhaustive des arrêts ou décisions pris par une juridiction, sous la forme de tableaux statistiques détaillés, le professeur a appliqué cette méthode aux QPC du conseil constitutionnel comme il l'avait appliquée auparavant aux décisions du tribunal constitutionnel brésilien.

Cette méthode permet ainsi d'avoir une vue d'ensemble sur toute la jurisprudence d'une juridiction sur à un sujet donné en fonction de critères choisis, par exemple les types de requérants, le nombre de demandes, le ratio d'accueil ou de rejet des demandes, le type de rejet (partiel, total...).

Tout au long du séminaire, Monsieur Araujo Costa vous proposera une explication simple de cette méthode, basée sur des outils accessibles, en ligne en exposant le cas de sa recherche sur les QPC du conseil constitutionnel.

Programme

9h00 : Intervention du Professeur Alexandre Costa, Professeur à l'Université de Brasilia, Chercheur invité au laboratoire de théorie du droit

12h00 : Clôture

Entrée libre