Baptiste Nicaud

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et des Sciences Economiques

Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques
Spécialités :
Droit pénal ; Droit processuel ; Libertés fondamentales ; Procédure pénale ; Propriété intellectuelle.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Directeur du master Droit pénal international et européen

Thèse

La réception du message artistique à la lumière de la CEDH. Thèse soutenue en 2011 à Limoges, sous la direction de Jean-Pierre Marguénaud.


Ouvrages

Baptiste Nicaud (dir.), Les discours de haine, Mare & Martin, 2023, Droit privé & sciences criminelles, 253 p.

Baptiste Nicaud, La réception du message artistique à la lumière de la CEDH, [s.n.], 2011, 610 p.

Baptiste Nicaud, Le rock et les droits de l'homme, [s.n.], 2005, 134 p.


Articles

Baptiste Nicaud, « Responsabilité du titulaire d'un compte Facebook : quand la fin justifie les moyens », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 416, 2023, p. 406 

Baptiste Nicaud, « De la nécessité de contextualiser la satire politique », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 407, 2022, p. 553 

Baptiste Nicaud, « Le collage satirique en tant que critique politique protégé par la liberté d'expression », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 391, 2021, p. 157 

Baptiste Nicaud, « CJUE : Limites à la confiscation pénale des biens de tiers de bonne foi et voies de recours », Actualité juridique Pénal, N° 3, 2021, p. 165 

Baptiste Nicaud, « CJUE : Un équilibre - trop ? - rigoureux entre droit au respect de la vie privée et conservation des données », Actualité juridique Pénal, N° 11, 2020, p. 531 

Baptiste Nicaud, « Conformité au droit de l'Union de l'émission des mandats d'arrêt européens émis par le parquet français », Actualité juridique Pénal, N° 3, 2020, p. 125 

Voir plus

Baptiste Nicaud, Lyn François, Damien Roets, Thomas Besse et Nathalie Droin, « Dix ans de QPC en droit pénal de l'expression et de la communication », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2020, pp. 209-220

Baptiste Nicaud, « Précision sur les conditions d'existence légale des décisions en matière d'extradition », Actualité juridique Pénal, N° 10, 2019, p. 506 

Baptiste Nicaud, « La reconnaissance mutuelle jusqu'où ? », Actualité juridique Pénal, N° 6, 2019, p. 299 

Baptiste Nicaud, « Proportionnalité de l'accès aux données personnelles en matière pénale », Actualité juridique Pénal, N° 12, 2018, p. 584 

Baptiste Nicaud, « Exécution du mandat d'arrêt européen contre risque de violation du procès équitable », Actualité juridique Pénal, N° 10, 2018, p. 475 

Baptiste Nicaud, « L'inconséquence (provisoire) du Brexit sur l'exécution du mandat d'arrêt européen », Actualité juridique Pénal, N° 7, 2018, p. 374 

Baptiste Nicaud, « Affaire Krombach devant la CEDH : pas de garantie transnationale de Ne bis in idem », Actualité juridique Pénal, N° 5, 2018, p. 262 

Baptiste Nicaud, « Délai raisonnable et droit européen », Actualité juridique Pénal, N° 4, 2017, p. 163 

Baptiste Nicaud, « La protection de l'internaute contre les mesures de blocage généralisé », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 306, 2013, p. 356 

Baptiste Nicaud, « De l'intérêt de protéger la liberté d'exercer la profession de journaliste jusque dans l'exécution des décisions de justice », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 296, 2012, p. 449 

Baptiste Nicaud, « La Cour européenne des droits de l'homme face à la caricature de presse », Revue trimestrielle des droits de l'homme, 2009, pp. 1109-1119 

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